Ministère
Décision du 11/10/2010
Décision n° FILIERE/SEM/D-2010-41 relative au dispositif d’aide à l’équipement des abattoirs pour le classement de la couleur des carcasses de veaux de boucherie.
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Convention du 01/09/2010
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude sur le "marché actuel des nouveaux produits issus du bois et ses évolutions à échéance 2020".
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 14/10/2010
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de CRECY EN PONTHIEU (période 2009-2028) , CITEAUX (2009-2028) et ALBESTROFF SECTION MITTERSHEIM (2007-2021)
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Convention du 31/07/2010
Convention constitutive de groupement de commande d’une étude sur la consommation de fruits et légumes dans les établissement de santé.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/10/2010
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 09/09 et 04/10/2010
Décisions n° AIDES/GECRI/D-2010-54 (exploitations ostréicoles – FAC 2010 - modification) et n°INTERNATIONAL/SAILT/D-2010-55 (aide à la promotion des vins pays tiers).
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 27/08 et 27/09/2010
Décisions portant délégation de signature du Président directeur général : n°2010/265/PDG au profit de la Délégation nationale VAE (DN VAE) et n°2010/274/PDG au profit de la Direction des interventions rurales, agricoles et pêche (DIRAP).
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 06/10/2010
Arrêté portant nomination au comité national du réseau d’information comptable agricole.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 27/09/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de VERDUN (55)(pour la période 2006-2020), CADARACHE (13) (2008 - 2022), BEBOUR (974) (2004-2013), HOURMIGUE (31) (2008-2027), BARLES (2006-2026), CONFLENT (66) (2007-2021), RIVE DROITE DE L’ESTERON (06) (2007-2026), MOULIERE (86) pour la période (2007-2021) et LA SIOULE (63) (2005-2026).
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 15/09/2010
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours A BIO ENSA-ENITA (filière BCPST - session de 2010).
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 15/09/2010
arrêtés fixant les lauréats 2010 des concours A ENSA-ENITA (filière TB), B ENSA, C ENSA et C2 ENA-ENITA.
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 24/09/210
Arrêté modifiant l’arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 27/09/2010
Décision du Directeur de l’Inventaire Forestier National relative à l’organisation des élections des représentants du personnel au sein du Comité Technique Paritaire de l’Inventaire Forestier National.
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 30/09/2010
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de FARGES (19) (pour la période 2008-2027), VERCORS (26) (2007-2026), LA VALLEE DU GER (31) (2008-2027) et CHAPAIZE (71) (2009-2028).
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau : impact et mise en oeuvre de cette disposition
La généralisation des bandes enherbées le long des cours d’eau est une disposition issue des travaux du Grenelle de l’environnement. Après un rappel technique sur le rôle de ces bandes dans la lutte contre l’écoulement et la pollution des eaux, le rapport propose une clarification entre les différentes réalités que recouvre le terme de cours d’eau. Puis, après analyse du projet de loi Grenelle 2, il formule une série de recommandations d’ordre technique et juridique concernant majoritairement les textes d’application. Il insiste sur le fait que la mise en oeuvre de cette disposition doit être l’occasion de promouvoir une amélioration environnementale, y compris par son effet induit sur le dispositif de zone non-traitée (ZNT).
28 septembre 2010 Rapports
ulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2010-1512 du 20/09/2010
CircMise en oeuvre des procédures d’affiliation d’office et des dénonciations d’affiliation au régime de protection sociale des non salariés agricoles.
24 septembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 02/10/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 27/05/09 fixant la liste nationale d’aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l’année 2009
16 septembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 15/09/2010
Arrêté portant nomination au conseil scientifique du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro).
16 septembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté interministériel du 08/09/2010
Arrêté portant remplacement d’un membre de la commission des comptes de l’agriculture de la Nation en qualité de repésentant de Jeunes Agricultures.
10 septembre 2010 Bulletin officiel
Décisions portant délégation de signature
Décisions portant délégation de signature du Président directeur général de l’Agence de Services et de paiement : Décisions 260 & 261(Corse Paca), 258 & 259 du 23/08/2010 (Midi-Pyrénées) du 23/08/2010 (Midi-Pyrénées) et 264 & 266 du 27/08/2010 (Martinique )
03 septembre 2010 Bulletin officiel