Ministère
Arrêté du 21 décembre 2010
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.
24 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 20 décembre 2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 17 novembre 2006 portant institution des comités d’hygiène et de sécurité au ministère de l’agriculture et de la pêche
24 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 20/12/2010
Arrêtés ouvrant une liste de variétés pour la production commerciale et destinées à des conditions de culture particulièresau Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) et modifiant un règlement technique d’inscription pour ce catalogue (AGRG1031808A) et modifiant un règlement technique du contrôle des semences standard de légumes pour les variétés de conservation et les variétés sans valeur intrinsèque pour la production commerciale et destinées à des cultures particulières (AGRG1031811A) .
24 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 20/12/2010
Arrêté relatif à une habilitation de l’Association de coordination technique agricole (ACTA) à conduire des activités techniques dans le secteur de l’apiculture et de la pollinisation.
24 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 23/12/2010
Arrêté portant publication de la liste des établissements mettant en œuvre la formation relative au bien-être animal à destination des éleveurs de poulets de chair, en vue de l’obtention du certificat professionnel individuel d’éleveur de poulets de chair (CPIEPC).
24 décembre 2010 Bulletin officiel
alim'agri 1546.
Agriculture et territoire : ça bouge dans nos campagnes. novembre / décembre 2010.Aperçu du sommaire :Les nouvelles missions du ministère / Pac 2014 : Dacian Ciolos présente son projet de réforme / Restauration collective : un guide pour acheter en circuit court / Thon rouge : les quotas sont fixés pour 2011 / L’or de Parigot : une féérie à boire / Innovation : design moi un repas / Photographies culinaires : des studios et des blogs.
10 décembre 2010 Librairie
Décisions du 07/12/2010
Décisions FILIERES/VOLX/D 2010-71 et 2010-72 concernant des aides relatives à l’organisation économique des productions et à la régulation des marchés dans le secteur et la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
10 décembre 2010 Bulletin officiel
Décision du 08/12/2010
Décision INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-73 relative à la suppression de l’appel à propositions du 15 décembre 2010 dans le cadre de l’aide à la promotion des vins sur les marchés des pays tiers en application du règlement (CE) n° 491/2009 du Conseil du 25 mai 2009.
10 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 09/12/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 26/06/2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS).
10 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 10/11/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’aménagements des forêts domaniales des ETANGS (71) pour la période 2010-2023, de POCHON (21) ( 2004-2032), LA FERTE (2010-2023), VESLY-PISSOT (2009-2028), MEGEVE (74) (2006-2020), MILLY (49) (2010-2029), VILLECARTIER (35) (2009 - 2028), SAINT-GERVAIS (2009-2023) et BRAMONT(48) (2010-2024).
03 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 10/11/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’aménagements des forêts domaniales de BANAT 09 (2009-2023), GERBIER 38 (2009-2028), NANS 06 (2010-2029), GIMETTE 04 (2010-2029), BELLEBRANCHE 53 (2010-2029), MELLES 31 (2009-2023), LA MALMAISON 92 (2010-2024), NOTRE DAME 77 (2005-2019), JUVIGNY 55 (2009-2023), AUMONT 10 (2009-2028) et PRATAUBERAT 07 (2010-2025).
03 décembre 2010 Bulletin officiel
Décision du 21/11/2010
Décision FranceAgriMer n° CTRL/2010/02 du 21 novembre 2010, portant désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement .
03 décembre 2010 Bulletin officiel
Décisions du 26/11/2010, et du 01/12/2010
Décision FranceAgriMer n°Aides/2010/05, ST/2010/10, ST/2010/11, ST/2010/12 et ST/2010/13 portant délégations de signature à certains agents de la Direction "Gestion des Aides" et à Mme et MM les préfets des régions Bourgogne, Franche-Comté, Lorraine et Rhône-Alpes
03 décembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 30/11/2010
Arrêté relatif aux épreuves pour l’année 2011 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime.
03 décembre 2010 Bulletin officiel
Décisions du 02/09/2010 et du 19/11/2010 (3 décisions)
Décisions AIDES/GECRI/D 2010-53 ( prolongation des délais de gestion du Fonds d’allègement des charges) etAIDES/GECRI/D 2010-68 et 2010-69 (aide exceptionnelle et aide à la trésorerie au profit du secteur des fruits et légumes)
26 novembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 12/11/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
19 novembre 2010 Bulletin officiel
Décision 16/11/2010
Décision DRSSO/2010/01 portant délégation de signature à certains agents de laDirection « Régularité et Sécurité des Systèmes et des Opérations ».
19 novembre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 26/10, 05/11, 09/11 et 10/11/2010
Décisions FILIERES/SEM/D 2010-64, AIDES/SAN/D 2010-60, INTERNATIONAL/SAILT/D 2010-61, AIDES/SAN/D 2010-63, FILIERE/SEM/D 2010-65, AIDES/SACSPE/D 2010-66 et FILIERES/SEM/D 2010-67 (7 décisions).
12 novembre 2010 Bulletin officiel
Décisions du 05/11/2010
décisions FranceAgriMer/Direction/Suppléance2010/01, FranceAgriMer/ST/2010/08 (PACA) et FranceAgriMer/ST/2010/09 (Limousin) portant délégations de signature.
12 novembre 2010 Bulletin officiel