Ministère
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2011-19 du 20 juillet 2011
Décision relative aux mesures d’accompagnent des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB ;
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de n° FranceAgriMer/SG/2011/03 du 13 juillet 2011
Décision portant délégation de signature pour la Direction « Secrétariat générale » de FranceAgriMer ;
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° FranceAgriMer/Direction/2011/04 du 13 juillet 2011
Décision portant délégation de signature pour la « Direction générale » de FranceAgriMer
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décisions du 18 juillet 2011 n°2011/131/PDG; n°2011/132/PDG et n°2011/133/PDG
n°2011/131/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Ile de France. n°2011/132/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Rhône-Alpes. n°2011/133/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Nord-Pas-de-Calais - complément pour la période du 18 juillet au 5 août 2011.
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/VOLX/D 2011-31 du 11 juillet 2011 :
Décision relatives aux investissements dans les exploitations agricoles du secteur plantes aromatiques constitutives des Herbes de Provence ;
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SEM/D 2011-30 du 23 juin 2011
Décision relative la mise en place d’une aide à la sécurisation du matériel végétal contre le virus de la Sharka pour les pépiniéristes producteurs de prunus ;
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 20 juillet 2011
Arrêté fixant la composition du jury d’évaluation de fin de formation et du jury d’admission des candidats au diplôme d’études spécialisées vétérinaires en élevage et pathologie des équidés option biomécanique et pathologie de l’appareil locomoteur.
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 20 juillet 2011
Arrêté fixant la composition du jury d’admission des candidats au certificat d’études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 12/07/2011
Arrêté portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option "Gestion et protection de la nature"
18 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 13/07/2011
Arrêtés portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
15 juillet 2011 Bulletin officiel
Décisions du 30/06, 07/07 et 08/07/2011
Décisions n°2011/122/PDG portant délégation de signature à la Délégation régionale Pays de la Loire, n°2011/123/PDG portant délégation de signature aux Délégués régionaux pour la campagne de contrôles 2011, n°2011/124/PDG portant délégation de signature à la Délégation régionale Basse-Normandie etn°2011/127/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Direction des ressources humaines - complément pour la période du 15 juillet au 5 août 2011.
15 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 12/07/2011
Arrêté portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option "Gestion et maîtrise de l’eau"
15 juillet 2011 Bulletin officiel
Avis du 05/07/2001
Avis concernant les résultats des concours externe et interne de l’enseignement agricole public et privé : CAPESA-CAPETA, PLPA, CPE, 2ème et 4ème catégorie.
08 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 24/06/2011
Arrêtés portant nomination du Président et des membres de la Commission des comptes de l’agriculture de la nation.
01 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 29/06/2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 11/08/2004 portant nomination au comité régionaldes vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l’Institut national de l’origine et de la qualité pour la région Champagne.
01 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 07/06/2011
Arrêté portant nomination de deux représentants des organisations professionnelles du secteur forestier à la Commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
24 juin 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 15/06/2011
Arrêté portant désignation d’une représentante de l’Etat auprès d’un organisme national bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
17 juin 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 03/06/2011
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire (CSO).
10 juin 2011 Bulletin officiel
Décision du 08/06/2011
Décision n° FranceAgriMer/Aides/2011/03portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides »
10 juin 2011 Bulletin officiel
Décisions du 31/05/2011
Décisions portant délégations de signature au Délégué régional adjoint de la Délégation régionale Poitou-Charentes (n°2011/101/PDG), à la Direction de la communication (n°2011/109/PDG), à la Délégation régionale Bourgogne (n°2011/110/PDG) et à la Délégation régionale Guadeloupe (n°2011/111/PDG).
10 juin 2011 Bulletin officiel