Ministère
Décision du 17/05/2011
Décision n° FILIERES/SEM/D 2011-25 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2011-2012.
27 mai 2011 Bulletin officiel
Décision du 16/05/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-23 relative à l’arrêt du dispositif d’aide prévu par la décision n° AIDES/SAN/D 2011-10 du 22 février 201 relative à la mise en place d’aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pomme de terre.
19 mai 2011 Bulletin officiel
Décision du 16/05/2011
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2011-24 relative à la publication de la liste des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour les analyses réalisées dans le cadre de l’aide à l’utilisation de mout concentré (enrichissement) et de l’aide à la distillation.
19 mai 2011 Bulletin officiel
Décision du 16/05/2011
Décision n° AIDES/SAN/2011-22 modifiant la décision AIDES/SAN/D 2011-22 relative à la mise en œuvre d’un régime d’aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2010-2011
19 mai 2011 Bulletin officiel
Décision du 16/05/2011
Décision n° FILIERES/SEM/D 2011-21 modificative de la décision 2010-64 du 26 octobre 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide aux programmes d’investissements des entreprises
19 mai 2011 Bulletin officiel
Décision du 11/04/2011
Décision INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-D 17 relative à la promotion des vins sur les marchés des pays tiers prévu au règlement (CE) n° 772/2010 de la Commission du 1er septembre 2010 modifiant le règlement (CE) n° 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 (erratum).
13 mai 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 06/05/2011
Arrêté portant autorisation d’exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.
13 mai 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 02/05/2011
Arrêtés portant approbation de l’élection d’un correspondant étranger et de correspondants nationaux à l’Académie d’agriculture de France
13 mai 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 22/04 et du 29/04/2011
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de LA CROIX-SCAILLE 08 pour la période 2010-2024, du CLAIREAU 78 (2010-2029) et de la RIVIERE LANGEVIN (2007-2016).
06 mai 2011 Bulletin officiel
Convention du 04/05/2011
Convention entre la DICOM du MAPRAAT et la DATAR afin de coordonner la passation du marché intitulé « Panorama quotidien de la presse écrite , audiovisuelle et internet portant sur les thématiques relatives à l’agriculture, l’alimentation, la pèche, la ruralité et à l’aménagement du territoire.
06 mai 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 28/04/2011
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l’École nationale vétérinaire de Toulouse.
06 mai 2011 Bulletin officiel
Décisions du 20/04/2011
Décisions portant délégations de signatures à Messieurs les préfets des régions AUVERGNE (n° FranceAgriMer/ST/2011/02 ), NORD-PAS-DE-CALAIS (n° ST/2011/03), MIDI-PYRENEES (n° ST/2011/04) et AQUITAINE (n° ST/2011/05).
29 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 31/03/2011
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2011 (modification)
29 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 22/04/2011
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de VALTIERMONT-JOVILLIERS 55, pour la période 2006-2017, LIGNY 55 (2009-2023), LA VANCELLE 67 (2009-2023), INGWILLER 67 (2009-2028), LITTORAL DE LA MARTINIQUE 972 (2010-2024), STEINBACH 67 (2008-2027) et POUZENC 05 (2009-2028).
29 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 19/04/2011
Décision n° ITL/2011/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « International ».
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 22/02/2011
Décision AIDES/SAN/D 2011-10– Corrigendum, relative à la mise en place d’aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement des bâtiments de stockage de pommes de terre.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 18/04/2011
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de SAINT-RUPH (74) pour la période 2010-2024.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 11/04/2011
Décision n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-17 relative à l’ouverture d’un appel à propositions dans le cadre de la procédure de renouvellement des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 15/04/2011
Décision n° FILIERE/SIQ/D 2011-18 relative à l’aide à l’amélioration de la surveillance de la qualité sanitaire des aliments composés pour les animaux d’élevage.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 14 avril 2011
Décision n°2011/88/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Mayotte.
22 avril 2011 Bulletin officiel