Ministère
État, perspectives et enjeux du marché des engrais
La forte hausse du prix des engrais minéraux en 2007 et 2008 et ses répercussions sur les coûts de production ont montré la forte exposition économique des agriculteurs au prix de ces intrants. Après une approche générale de la filière engrais et de ses différentes sous filières (azote, phosphate et potassium), cette étude présente la situation française au regard du contexte mondial et des facteurs ayant une influence majeure sur le marché des engrais : gestion et distribution des ressources naturelles, influence des pays et des acteurs économiques impliqués dans le marché, impact environnemental lié aux nouvelles réglementations, évolution technologique, analyse des prix.
15 avril 2010
Décision du 12/04/2010
délégation de signature de l’Agent comptable.
12 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 07/04/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 8 juillet 2008 portant nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
09 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer
Décisions FILIERES/SEM (n°17 et 18 de 2009, et n°9 à 14 de 2010) et AIDES/SAN (n°19 de 2009)
08 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 01/04/2010
Arrêté portantinscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur divisionnaire de l’agriculture et de l’environnement
01 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 31/03/2010
Arrêté portant autorisation d’exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
31 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêtés des 30 et 31/03/2010
Arrêtés portant nomination des membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (modifications)
30 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2010 n°15, 19 et 21 des 16 et 30/03/2010
Décisions concernant le Fonds d’Allègement des Charges (FAC) relatif au plan de soutien exceptionnel à l’agriculture et à la tempête Xynthia.
30 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 26/03/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer (n°FranceAgriMer/Direction/2010/01) portant délégation de signature
26 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 23/03/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature.
23 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer : Aides (29/09/2009, 30/10/2009, 03/112009, 04/11/2009, 05/11/2009 ) et Filières (18/03/2010)
Décisions AIDES/GECRI/D2009 n°25, 26, 27, 28 & 29 etFILIERES/SEM/D2010 n°17 & 18
23 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 15/03/2010
Décision modifiant la décision relative à la composition du jury du concours de maîtrise d’oeuvre de Picpus.
22 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer des 04/11/2009, 16/11/2009,19/11/2009 et 05/03/2010
décisions FILIERE/SEM/D2009 n°31, 32, 33, 34, 35 et AIDES/GECRI/D2010 n°08
19 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 19/03/2010
Arrêtés portant nomination de six IGSPV de classe exceptionnelle.
19 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/01/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-02 : Aide relative au soutien des « mini-labos » dans les moulins.
11 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 11/03/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 1108/2004 nommant les membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l’Institut national de l’origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
11 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 08/03/2010
Arrêté complétant l’arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
08 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 26/01/2010
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un centre technique industriel.
26 février 2010 Bulletin officiel
Décision du 26/02/2010
Décision du 26/02/2010 du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-07 : Aide relative au soutien à la lutte contre les insectes dans les silos.
26 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/02/2010
Arrêté du 25 février 2010 portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
25 février 2010 Bulletin officiel