Ministère
Décision d'aide
Décisions n° AIDES/SACSPE/D 2013-51 et n° AIDES/SACSPE/D 2013-52 du 4 septembre 2013 relatives aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour les campagne 2012-2013 et 2013-2014 (modifications).
06 septembre 2013 Bulletin officiel
Habilitation
Décision n°CTRL/2013/02 du 2 septembre 2013 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime
06 septembre 2013 Bulletin officiel
Ça bouge dans nos campagnes. Projets réalisés grâce au programme Leader
Recueil non exhaustif des actions et projets qui ont pu voir le jour grâce au soutien financier de l’Europe.
27 août 2013 Librairie
Identification des animaux
Annexe de l’arrêté du 6 août 2013 relatif à l’identification des animaux de l’espèce bovine
23 août 2013 Bulletin officiel
Désignation de représentants et mandataires
Décision 27 juillet 2013 portant désignation des représentants et mandataires de l’Agent comptable secondaire de FranceAgriMer.
16 août 2013 Bulletin officiel
Désignation des lauréats d'un appel à projet
Arrêté du 11 juillet 2013 portant désignation des lauréats de l’AAP 2013 du CASDAR "Semences et sélection végétale".
09 août 2013 Bulletin officiel
Admission concours
Arrêté du 02 août 2013 et ensemble des 10 annexes relatifs aux admis et aux inscrits sur la liste complémentaire de la session 2013 des concours : A-BIO-BCPST, A-TB-ENSA-ENITA, B-ENSA, C-ENSA et C2-ENSA-ENITA
09 août 2013 Bulletin officiel
Admission concours
Arrêté du 02 août 2013 et ensemble des 10 annexes relatifs aux admis et aux inscrits sur la liste complémentaire de la session 2013 des concours : A-ENV-BCPST, A-TB-ENV, B-ENV, C-ENV et D-ENV.
09 août 2013 Bulletin officiel
Admission concours
Arrêté du 02 août 2013 et ensemble des 5 annexes relatifs aux admis et aux inscrits sur la liste complémentaire de la session 2013 des concours : B-ENITA, C-ENITA et D-ENITA.
09 août 2013 Bulletin officiel
Nomination à un comité technique permanent
Arrêté du 5 août 2013 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (modification)
09 août 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision AIDES/SACSPE/D 2013-50 du 5 août 2013 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2012-2013 (modification)
09 août 2013 Bulletin officiel
Décisions d'aides
Décisions n° FILITL/SEM/D 2013-40 du 31 juillet 2013 relative à des modifications d’activité Ventes Directes/Livraisons pour les quotas laitiers (adaptations définitives), n° FILITL/SEM/D 2013-41 du 15 juillet 2013 relative aux mouvements de producteurs entre acheteurs pour la campagne 2013/2014 et n° FILITL/SEM/D 2013-42 du 16 juillet 2013 relative à la date limite de dépôt des demandes de transferts de références liés à des transferts fonciers.
09 août 2013 Bulletin officiel
convention constitutive de coordination de commandes
Convention du 28 juin 2013 entre le MAAF et le ministère des outre-mer en vue de la passation d’un marché intitulé « Evaluation ex post du plan banane durable n°1 »
09 août 2013 Bulletin officiel
Délégation de gestion
02 août 2013 Bulletin officiel
Délégation de gestion
Délégation de gestion pour l’organisation logistique et la gestion informatique des examens
02 août 2013 Bulletin officiel
Décisions n° 2013-002 du 10 janvier 2013
Décisions de la Directrice de l’ODEADOM relative à l’aide Posei banane 2013,
02 août 2013 Bulletin officiel
Décisions n° 2013-034 du 25 juillet 2013
Décisions de la Directrice de l’ODEADOM relative à l’aide Posei banane 2013,
02 août 2013 Bulletin officiel
Décisions n° 2013-035 du 25 juillet 2013
Décisions de la Directrice de l’ODEADOM relative à l’aide Posei banane 2014 et 2015
02 août 2013 Bulletin officiel
Décision n°FILITL/SEM/D 2013/44 du 16 juillet 2013
Décision relative à la modification de la décision Filières SEM/ D 2012-34 du 18 juillet 2012 relative aux aides de FranceAgriMer destinées aux entreprises d’abattage d’animaux de boucherie dans le cadre des plans stratégiques des filières ruminants, équidés et viandes blanches
02 août 2013 Bulletin officiel
Décisions AIDES/SACT/D 2013-48 du 24 juillet 2013
Décisions modifiant les décisions AIDES/SAN/D 2012-28 et AIDES/SAN/D2013-09 relatives au financement de certaines dépenses de rénovation du verger ;
02 août 2013 Bulletin officiel