Résultats de recherche pour ministre
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Le Comité ministériel d’audit interne s’est réuni le 21 janvier 2016
23 février 2016 Info +
La maîtrise des populations de campagnols terrestres en Auvergne
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission d'appui auprès du préfet de la région Auvergne pour améliorer la lutte contre les campagnols terrestres qui provoquent des dégâts importants dans les prairies
23 février 2016 Rapports
Prêts bonifiés à l’agriculture
L’objectif de la mission est de répondre à la question du maintien ou non des prêts bonifiés à l’installation des jeunes agriculteurs, dans un contexte marqué par une baisse tendancielle des taux de crédit et par la révision de la politique d’installation des jeunes agriculteurs en cours
23 février 2016 Rapports
La pérennité du financement du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
Le CGAAER a été chargé d'accompagner la filière française des fruits et légumes dans le changement des modalités de financement de son centre technique, le CTIFL, consécutivement à la loi de finances 2015
23 février 2016 Rapports
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
La ministre chargée de l’environnement a confié au CGEDD et au CGAAER le soin de procéder à un état des lieux du dispositif Natura 2000 en France et de faire des propositions d’évolution de ce dispositif
23 février 2016 Rapports
Le vignoble du beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation interprofessionnelle
Le vignoble du Beaujolais traverse actuellement une crise économique et une crise institutionnelle qui implique ses organisations professionnelles. Le ministre a chargé le CGAAER de faire des propositions pour améliorer la situation
23 février 2016 Rapports
Mise en œuvre de la contractualisation dans la filière laitière française
Avec l'arrêt programmé des quotas laitiers au 1er avril 2015, un dispositif de contractualisation écrite entre les producteurs de lait de vache et leurs acheteurs a été rendu obligatoire en France à compter de 2011. Le ministre a chargé le CGAAER de dresser un bilan de l'application de ce dispositif, au moment où les premiers contrats arrivent à échéance, et de formuler des propositions d'évolution visant à rééquilibrer les relations commerciales entre les producteurs de lait et leurs acheteurs
23 février 2016 Rapports
Conférences-débats en régions sur les contributions de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique
Dans le cadre de la COP 21, le ministre a chargé le CGAAER d'organiser avec le réseau de l'enseignement technique agricole des conférences-débats en régions sur les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt contre le changement climatique.
23 février 2016 Rapports
Filière porcine en Bretagne : l'État et la Région signent un plan pour l'avenir
A l'issue de 3 semaines de concertations avec l'ensemble des acteurs, Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, s’est rendu ce lundi 22 février en Bretagne aux côtés de Jean-Yves Le Drian, président de Région. Ensemble, ils ont signé un plan pour l’avenir de la filière porcine en Bretagne. Ainsi, l’État et la Région s’engagent et mobilisent les acteurs.
22 février 2016 Actualité
Comité stratégique de la filière bois : un premier bilan positif
22 février 2016 Communiqué de presse
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
Le CGEDD et le CGAAER ont réalisé, à la demande de la ministre chargée de l’environnement, une analyse du dispositif Natura 2000 en France.
18 février 2016 Rapports
Manuel Valls annonce une baisse de dix points des cotisations sociales pour tous les agriculteurs
Comme l’avait annoncé le Président de la République jeudi 11 février dernier, le Premier Ministre a aujourd’hui détaillé devant l’Assemblée Nationale de nouvelles baisses de charges pour l’agriculture française.
17 février 2016 Actualité
Le vignoble du beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation interprofessionnelle
A la demande du préfet de la région Rhône Alpes, le ministre a demandé au CGAAER un rapport pour dresser avec les acteurs concernés, un état des lieux de la crise du vignoble beaujolais et de la gouvernance de ses organisations.
17 février 2016 Rapports
Comment assurer la pérennité du financement du CTIFL ?
La loi de finances 2015 a supprimé, au premier juillet, la Taxe Fiscale Affectée qui alimentait le budget du Centre Technique Interprofessionnel des fruits et légumes à 70 %.
17 février 2016 Rapports