Résultats de recherche pour ministre
89 résultats (page 2 sur 5)
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Normandie financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Normandie mis en œuvre en 2020 par la Chambre régionale d'agriculture.
22 septembre 2023 Rapports
Plan « Sortie du phosmet » sur colza - retour d’expérience
Le CGAAER a été chargé de la conception et de l’installation d’un dispositif de gouvernance pour mettre en œuvre le plan d’action de sortie du phosmet et assurer son suivi.
22 septembre 2023 Rapports
Comment améliorer l'utilité et l'efficacité de l'action territoriale de l'État dans les domaines de l'agriculture, l'alimentation et la forêt ?
Le CGAAER a été chargé d'analyser le fonctionnement et l’organisation des services de l’État en région dans la mise en œuvre des politiques publiques portées par le ministère après les réformes qui se sont succédées depuis 2009.
27 juin 2023 Rapports
Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage sur le bassin Loire-Bretagne
Les retenues hydroélectriques du bassin Loire-Bretagne, déjà largement mobilisées en soutien d’étiage, pourront-elles assurer une contribution complémentaire pour faire face aux besoins croissants dans le contexte du réchauffement climatique ?
26 juin 2023 Rapports
Audit de la gouvernance et du fonctionnement des plateformes d’épidémiosurveillance
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit interne de la gouvernance et du fonctionnement des plateformes d’épidémiosurveillance.
23 mai 2023 Rapports
Retour d’expérience sur la gestion de l’eau lors de la sécheresse 2022
Une mission interministérielle a été chargée de dresser un retour d’expérience de la gestion de la crise sècheresse de 2022.
12 avril 2023 Rapports
Audit interne de l’exercice de la tutelle de Chambres d’agriculture France et des chambres d’agriculture
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit interne de la tutelle par la DGPE des chambres d'agriculture et de leur tête de réseau Chambres agriculture France.
06 mars 2023 Rapports
Vœux du CGAAER 2023
30 janvier 2023 Info +
Analyse de l’évaluation des incidences environnementales du volet agricole du budget de l’État et du plan de relance
Le CGAAER a été chargé d’analyser l’annexe budgétaire au projet de loi de finances 2021 portant sur l’impact environnemental des dépenses du ministère.
21 décembre 2022 Rapports
Évaluation du contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer le contrat d'objectif et de performance (COP) 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de formuler des propositions dans la perspective du prochain COP 2023-2027.
21 décembre 2022 Rapports
Analyse de l’évaluation des incidences environnementales du volet agricole du budget de l’État et du plan de relance
L’exercice d’analyse de l’annexe budgétaire au PLF 2021 portant sur l’impact environnemental des dépenses demandé par le ministre au CGAAER fait apparaître, pour la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales, que les dépenses fiscales ont un impact très majoritairement défavorable, représentant 26% du total, du fait de l’exonération des carburants fossiles, mais que l’impact environnemental est par ailleurs favorable pour 30% des moyens financiers du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
L’ensemble des directions générales ont à s'approprier l’exercice annuel de budgétisation verte, à anticiper les argumentaires à développer, voire à envisager la réorientation des dépenses défavorables, les crédits de la PAC devant en outre être analysés à partir du PLF 2023.
29 novembre 2022 Rapports
Place des ingénieurs dans l’enseignement technique agricole public
Le CGAAER a été chargé d'examiner la pertinence de la présence des ingénieurs dans l’enseignement agricole public et de proposer des recommandations d'évolution.
21 novembre 2022 Rapports
Développement de l’algoculture en France
Le CGAAER a été chargé d’examiner les conditions de développement de l’algoculture en France.
21 novembre 2022 Rapports
Évaluation des plans Ecoantibio et appui à la préparation du troisième
Le Ministre de l’agriculture a confié au CGAAER une mission d’évaluation des plans Ecoantibio et d’appui à la préparation du troisième. La mission recommande de maintenir la gouvernance partagée et les moyens actuels, de renforcer la relation vétérinaire-éleveur et la motivation des éleveurs, de promouvoir la prévention (vaccination, biosécurité), d’encourager la recherche, de simplifier la réglementation et de porter les positions françaises sur la scène européenne et internationale.
14 novembre 2022 Rapports
Rapport du Sénateur Frédéric Marchand sur les projets alimentaires territoriaux
Le CGAAER a été chargé d'assister le sénateur du Nord, Frédéric Marchand, dans une mission d'évaluation des projets alimentaires territoriaux.
28 octobre 2022 Info +
Mission relative au domaine du Merle
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation du domaine du Merle rattaché à l’Institut Agro.
28 octobre 2022 Rapports
Mission « flash » suite aux épisodes de grêle de mai et juin 2022
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'urgence sur les dégâts occasionnés par les violents épisodes de grêle de mai et juin 2022.
28 octobre 2022 Rapports
Quelle interprofession pour la pêche maritime ?
Le CGAAER a été chargé d'engager un processus de réflexion et de consultation portant sur la structuration interprofessionnelle du secteur des pêches maritimes.
28 octobre 2022 Rapports