Publications - page 37
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Étude de l'effet du changement climatique sur le potentiel de développement des productions végétales en Russie, Ukraine, Kazakhstan à moyen terme
Le Ministère français de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt a confié à BRLingénierie, la réalisation de l’Étude de l'effet du changement climatique sur le potentiel de développement des productions végétales en Russie, Ukraine et Kazakhstan à moyen terme.
20 juillet 2016
Audit stratégique de l'institut de recherche scientifique et technique pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Les ministères chargés de l’agriculture et de la recherche ont commandé au CGAAER et à l’IGAENR un audit stratégique sur l’IRSTEA.
13 juillet 2016 Rapports
Situation de la filière bois en Aquitaine
La filière forêt-bois en Aquitaine traverse une phase délicate alors que les prix du bois de pin maritime ont fortement monté, et que s’épuisent les stocks de bois constitués après la tempête « KLAUS » (2009).
13 juillet 2016 Rapports
Évaluation de la rénovation de la voie professionnelle dans l'enseignement agricole
Le CGAAER a été chargé d'apprécier dans quelle mesure les objectifs de cette réforme ont été atteints. Il en présente un bilan après six ans de mise en œuvre et avance des propositions en vue d'améliorer l'efficacité de la voie professionnelle, enjeu majeur pour l'enseignement agricole.
13 juillet 2016 Rapports
Fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail régionaux de l'enseignement agricole et articulation avec les commissions d'hygiène et de sécurité des établissements
Alerté sur le fait que le sujet des conditions de travail n'était peut-être pas suffisamment pris en compte par les CHSCT régionaux de l'enseignement technique agricole et les Commissions d’hygiène et de sécurité des établissements d'enseignement, le ministre a chargé le CGAAER d'identifier les moyens d'améliorer l'articulation et la complémentarité des missions de ces deux instances.
29 juin 2016 Rapports
Pérennisation des pratiques agropastorales extensives sur le territoire UNESCO des Causses et des Cévennes
En juin 2011, l'UNESCO a inscrit Les Causses et les Cévennes, paysage culturel de l'agro-pastoralisme méditerranéen, sur la liste du Patrimoine mondial.
28 juin 2016 Rapports
Les CHSCT régionaux et les Commissions d’hygiène et de sécurité des établissements de l'enseignement technique agricole
Alerté sur le fait que le sujet des conditions de travail n'était peut-être pas suffisamment pris en compte par les CHSCT régionaux de l'enseignement technique agricole et les Commissions d’hygiène et de sécurité des établissements d'enseignement, le ministre a chargé le CGAAER d'identifier les moyens d'améliorer l'articulation et la complémentarité des missions de ces deux instances
24 juin 2016 Rapports
Dynamiques de l'emploi dans les filières de la bio-économie
Le CGAAER a été chargé d'évaluer le potentiel d'emplois des filières de la bio-économie en France et d'en étudier les dynamiques de développement
24 juin 2016 Rapports
Évaluation du dispositif de défense des forêts contre l'incendie
La guerre contre le feu ne se gagne jamais définitivement. Interrogée sur l'évaluation de la stratégie de défense des forêts contre l'incendie (DFCI) déployée depuis 2003, la mission interministérielle composée du CGAAER, du CGEDD et de l'IGA recommande de ne surtout pas « baisser la garde »
24 juin 2016 Rapports
La prescription vétérinaire de médicaments hors examen clinique
Le CGAAER et l'IGAS ont été chargés de déterminer dans quelle mesure la prescription vétérinaire de médicaments, hors examen clinique préalable des animaux auxquels ils sont destinés, pourrait constituer un risque en termes de santé publique
24 juin 2016 Rapports
Contrat d'Objectifs et de Performance (COP) 2012-2016 du Centre National de la Propriété Forestière et élaboration du COP 2017-2021
Le Centre national de la propriété forestière (CNPF) est l’établissement public de l’État compétent pour développer, orienter et améliorer la gestion forestière des bois et forêts des particuliers.
21 juin 2016 Rapports
Dynamiques de l'emploi dans les filières bioéconomiques
Outre l’industrie agro-alimentaire (chiffre d'affaires de 170 mds €/an et 520 000 emplois directs), et à côté de la filière bois traditionnelle (chiffre d'affaires de 40 mds €/an et 250 000 emplois directs), de nouvelles filières biosourcées se sont développées en 20 ans en France, (néo-matériaux, chimie verte, biocarburants, bio-combustibles...).
14 juin 2016 Rapports
Étude sur les mesures contre les déséquilibres de marché: Quelles perspectives pour l'après quotas dans le secteur laitier européen ?
La création en 1968 de l'Organisation Commune de Marché lait s'inscrit dans le prolongement des dispositifs généraux de la Politique agricole commune (PAC) mis en place quelques années auparavant, visant à accroître les productions agricoles et spécifiquement laitières.
10 juin 2016
Mission d'évaluation relative à la défense de la forêt contre l'incendie
La guerre du feu ne se gagne jamais définitivement. Interrogée sur l'évaluation de la stratégie de défense des forêts contre l'incendie (DFCI) déployée depuis 2003, la mission interministérielle CGAAER/CGEDD/IGA recommande de ne surtout pas « baisser la garde ».
07 juin 2016 Rapports
La prescription vétérinaire hors examen clinique - État des lieux et propositions d'évolution
La prescription de médicaments par les vétérinaires sans examen clinique préalable systématique des animaux auxquels ils sont destinés est très largement pratiquée dans l’exercice actuel de la médecine vétérinaire.
31 mai 2016 Rapports
Maladies du bois de la vigne - Note d'étape
Les maladies du bois de la vigne et plus largement les phénomènes de dépérissement, sont une préoccupation sanitaire et économique importante pour la filière qui estime une perte d'un milliard d'euros par an.
27 mai 2016 Rapports
Modalités de fixation des tarifs des prophylaxies animales
La fixation des tarifs de prophylaxie se fait au niveau départemental en commission bipartite Éleveurs - Vétérinaires.
27 mai 2016 Rapports
Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer : préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission d'évaluation de la préservation de la biodiversité et de la maîtrise foncière sur la bande littorale des 50 pas géométriques dans les cinq départements d'outre-mer
25 mai 2016 Rapports