Ministère
Arrêté du 17/09/2007
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité d’hygiène et de sécurité de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement "Agro Paris Tech" et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.
17 septembre 2007 Bulletin officiel
Programme POSEI banane tel qu'approuvé par l'Union européenne le 22/08/2007
Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union
22 août 2007 Bulletin officiel
décision du 6 août 2007
portant délégation de signature pour l’exécution du marché public de fourniture de consommables informatiques et bureautiques pour les services de l’administration centrale.
06 août 2007 Bulletin officiel
Décisions des 3 et 24 juillet 2007
Décisions du Directeur de l’Office de l’Elevage portant délégation de signature
27 juillet 2007 Bulletin officiel
Décision du 19 juin 2007
portant délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions
19 juin 2007 Bulletin officiel
- Documents relatifs à l'avis d'appel à candidature
pour la sélection des établissements de crédit habilités à distribuer des prêts bonifiés à l’agriculture sur la période 2004-2006 paru au JORF du 9 décembre 2003.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Arrangement de coopération administrative du 9 mai 2003
en matière de lutte contre le travail illégal, entre le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, le Ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales, le Ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer de la République française et le Service public fédéral Emploi, travail et concertation du Royaume de Belgique.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Arrêté AGRA0301922A du15 septembre 2003
nomination du président du conseil d’administration de l’institut national de formation des personnels du ministère de l’agriculture.
08 juin 2007 Bulletin officiel
{{DPEI/SPM/MGA/C2003-4010}}
08 juin 2007 Bulletin officiel
Avis du 30 août 2005
recrutement sans concours au titre de l’année 2005 pour l’accès au corps des agents des services techniques deformation et de recherche du ministère de l’agriculture et de la pêche, réservé aux agents remplissant les conditions fixées au I et au II de l’article 1er de la loi n°2001- 2 du 3 janvier 2001(femmes et hommes).
08 juin 2007 Bulletin officiel
Avis de recrutement
Recrutement sans concours d’agent des services techniques de formation et de rechercheà l’Ecole Nationale Vétérinaire de Nantes.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Avis de marché
Edition d’une brochure relative à l’Ordre du Mérite Agricole.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Protocole interministériel du 27/05/2005
Validation et révision des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP.
08 juin 2007 Bulletin officiel
AVIS du 12 octobre 2004 du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
08 juin 2007 Bulletin officiel
Avis de recrutement au titre de l'année 2004
Pour l’accès au corps des agents des services techniques deformation et de recherche du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales
08 juin 2007 Bulletin officiel
- Décision INAPG du 25/02/2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Règlement de l'appel à candidatures et convention
pour l’habilitation à la distribution des prêts bonifiés à l’agriculture pour les années 2007 à 2013.
08 juin 2007 Bulletin officiel