Ministère
Protocole interministériel du 27/05/2005
Validation et révision des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP.
08 juin 2007 Bulletin officiel
AVIS du 12 octobre 2004 du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
08 juin 2007 Bulletin officiel
Avis de recrutement au titre de l'année 2004
Pour l’accès au corps des agents des services techniques deformation et de recherche du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales
08 juin 2007 Bulletin officiel
- Décision INAPG du 25/02/2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Règlement de l'appel à candidatures et convention
pour l’habilitation à la distribution des prêts bonifiés à l’agriculture pour les années 2007 à 2013.
08 juin 2007 Bulletin officiel
Convention de délégation de gestion du 31 mai 2007
conclue entre le ministre délégué au budget et à la réforme de l’Etat et le ministre de l’agriculture et de la pêche pour l’émission des ordres de recettes à imputer sur les programmes 741 et 743 du compte d’affectation spéciale « pensions ».
31 mai 2007 Bulletin officiel
Décision du 29/05/2007
Décision de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions portant délégation de signature.
29 mai 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 6 avril 2007
Arrêté du 6 avril 2007 portant désignation des membres et attributions de la commission de délégation de service public pour la numérisation, la valorisation et l’exploitation commerciale du fonds ancien de la cinémathèque du ministère de l’agriculture et de la pêche
06 avril 2007 Bulletin officiel
Décision du 31/03/2007
Décision du 31/03/2007 relative au classement des agents non titulaires du ministère de l’agriculture dans les catégories instituées par la décision du 1er mars 2001 relative au regroupement de catégories d’agents non titulaires du niveau des catégories B et C.
31 mars 2007 Bulletin officiel
Décision du 31/03/2007
Décision du 31/03/2007 modifiant la décision du 1er mars 2001 relative au regroupement de catégories d’agents non titulaires du niveau des catégories B et C du ministère chargé de l’agriculture
31 mars 2007 Bulletin officiel
Décisions du 24/03/2007
de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture (VINIFLHOR) portant délégations de signatures
24 mars 2007 Bulletin officiel
Décisions du 14/03/2007
Décisions du 14/03/2007 de l’Office de l’Elevage portant délégations de signatures
14 mars 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 23/02/2007
Arrêté du 23/02/2007 modifiant l’arrêté du 24/01/2007 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel dans les différents comités d’hygiène et de sécuritédu ministère de l’agriculture et de la pêche
23 février 2007 Bulletin officiel
Arrêté interministériel du 5 février 2007
Arrêté interministériel du 5 février 2007 fixant le programme et les règles d’organisation du concours interne de recrutement des élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (conjoint avec le SRH)
05 février 2007 Bulletin officiel
Décisions du 01/02/2007
Décisions du 01/02/2007 de l’Office de l’Elevage portant délégations de signatures
01 février 2007 Bulletin officiel
Décision du 31/01/2007
Décision du 31/01/2007 de l’Office de l’Elevage du 31/01/2007 portant délégation de signature.
31 janvier 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 24/01/2007
Arrêté du 24/01/2007 portant création et organisation d’une zone protégée au ministère de l’agriculture et de la pêche
24 janvier 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 24/01/2007
Arrêté du 24/01/2007 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel dans les différents comités d’hygiène et de sécuritédu ministère de l’agriculture et de la pêche
24 janvier 2007 Bulletin officiel