Ministère
Décisions des 29/02 et 26/03/2008
du Directeur de l’Office de l’Elevage portant délégations de signatures.
04 avril 2008 Bulletin officiel
Décision du 02/04/2008
du Directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture portant délégations de signature.
02 avril 2008 Bulletin officiel
Décision du 17/03/2008
délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage
17 mars 2008 Bulletin officiel
Décision du 24/01/2008
délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture
24 janvier 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 14/01/2008
Institution d’un comité d’hygiène et de sécurité compétent pour la direction de l’agriculture et de la forêt de Mayotte.
14 janvier 2008 Bulletin officiel
Décision du 27/12/2007
délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage.
04 janvier 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2008
Prix de vente 2008 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l’agriculture.
04 janvier 2008 Bulletin officiel
Convention de délégation de gestion du 18/12/2007
Convention de délégation de gestion conclue entre le secrétaire général de la présidence française de l’Union européenne et le directeur des affaires financières er de la logistique du ministère de l’agriculture et de la pêche pour l’exécution du programme 306
18 décembre 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 03/12/2007
réorganisation du Comité de Programmation des Etudes
03 décembre 2007 Bulletin officiel
Décision du 27/11/2007
délégations de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture (VINIFLHOR).
27 novembre 2007 Bulletin officiel
Arrêté interministériel du 26/11/2007
Répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires communs aux directions départementales de l’équipement et de l’agriculture et aux directions départementales des services vétérinaires.
26 novembre 2007 Bulletin officiel
Décisions du 22/11/2007
délégation de signature du Directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et des ses productions.
22 novembre 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 16/11/2007
Création d’une commission d’appel d’offres spécifique
16 novembre 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 15/11/2007
Liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité paritaire technique central de Montpellier SupAgro.
15 novembre 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 15/11/2007
Désignation des représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire spécial "cabinet du ministre".
15 novembre 2007 Bulletin officiel
Décision du 29/10/2007
délégation de signature de l’office de l’élevage.
29 octobre 2007 Bulletin officiel
Décisions du 16/10/2007
Décisions de l’office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions portant délégations de signatures.
16 octobre 2007 Bulletin officiel
Programme général « POSEI France »
Programme général « POSEI France » dont les modifications ont été approuvées par décision de la Commission Européenne, notifiée à la France le 8 octobre 2007.
08 octobre 2007 Bulletin officiel