Ministère
Arrêté du 12/12/2008
Nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientationet de coordination de l’économie agricole et alimentaire (modificatif).
12 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 11/12/2008
Nomination des membres de la commission technique spécialisée « développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
11 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 09/12/2008
Epreuves pour l’année 2009 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural.
09 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 04/12/2008
Nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire (modificatif) .
04 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 02/12/2008
Arrêté portant nomination à la Commission de conciliation prévue à l’article L.813-7 du code rural.
02 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/11/2008
Modification de l’arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional des vins doux naturels de l’Institut national de l’origine et de la qualité.
27 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/11/2008
Nomination au Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) (modification de l’arrêté du 29/04/2008).
27 novembre 2008 Bulletin officiel
Décision du 20/11/2008
Délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage.
20 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 14 novembre 2008
Nomination au conseil d’administration d’établissements d’enseignement supérieur agricole.
14 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 13 novembre 2008
Nomination au conseil de direction plénier de l’office national interprofessionnel des grandes cultures.
13 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 12 novembre 2008
Nomination du président du Conseil national du froid.
12 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 06/11/2008
Nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
06 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 05/11/2008
Nomination au conseil d’administration de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
05 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 05/11/2008
Nomination au conseil scientifique de l’École nationale vétérinaire de Lyon.
05 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 05/11/2008
Nomination à la Commission nationale de l’agriculture raisonnéeet de la qualification des exploitations.
05 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 31/10/2008
Nomination des membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
31 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/10/2008
Nomination au conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l’office national interprofessionnel des grandes cultures.
29 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/10/2008
Nomination du conseil d’administration de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
27 octobre 2008 Bulletin officiel
Décision du 24/10/2008
Délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture (OFIMER).
24 octobre 2008 Bulletin officiel
Décision du 22/10/2008
Délégations de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture (ONIFLHOR).
22 octobre 2008 Bulletin officiel