Ministère
Arrêté du 15/09/2008
nomination au Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
15 septembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 15/09/2008
Nomination (fonctionnaire de sécurité des systèmes d’information).
15 septembre 2008 Bulletin officiel
Avis du 11/09/2008
Résultats de concours dans l’enseignement agricole
11 septembre 2008 Bulletin officiel
Décisions du 5/09/2008
Délégations de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions
05 septembre 2008 Bulletin officiel
Décision du 03/09/2008
Délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
03 septembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/08/2008
nomination dans les sections du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles, à l’exception de la section permanente et de la section de l’assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles.
27 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/08/2008
nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture.
27 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 26/08/2008
Nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) (modification de l’arrêté du 09/02/2006)
26 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 20 août 2008
affectationd’élèves de la 46ème promotion de l’Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale dans les organismes de mutualité sociale agricole.
20 août 2008 Bulletin officiel
Décision du 18/08/2008
délégation de signature du directeur national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture.
18 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/08/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours C ENSA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur des formations d’ingénieur de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) (cursus agronomie, cursus industries agricoles et alimentaires et cursus forestier), du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) (cursus agronomie), de l’Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, de l’Ecole nationale supérieure agronomique de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l’Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l’Ecole nationale supérieure d’horticulture et d’aménagement du paysage de l’Institut national d’horticulture d’Angers
18 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/08/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours B ENSA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) (cursus agronomie et cursus industries agricoles et alimentaires), du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) (cursus agronomie), de l’Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, de l’Ecole nationale supérieure agronomique de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l’Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l’Ecole nationale supérieure d’horticulture et d’aménagement du paysage de l’Institut national d’horticulture d’Angers et de l’Ecole nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg
18 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/08/2008
La liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours C2 ENSA-ENITA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) (cursus agronomie, cursus industries agricoles et alimentaires et cursus forestier), du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) (cursus agronomie), de l’Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, de l’Ecole nationale supérieure agronomique de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l’Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l’Ecole nationale supérieure d’horticulture et d’aménagement du paysage de l’Institut national d’horticulture d’Angers, des Ecoles nationales d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
18 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/08/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours A ENSA-ENIT (filière TB) de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) (cursus agronomie et cursus industries agricoles et alimentaires), du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) (cursus agronomie), de l’Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, de l’Ecole nationale supérieure agronomique de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l’Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l’Ecole nationale supérieure d’horticulture et d’aménagement du paysage de l’Institut national d’horticulture d’Angers, des Ecoles nationales d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
18 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 06/08/2008
modification de l’arrêté du 03/07/2003 portant nomination des membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.
06 août 2008 Bulletin officiel
Étude de valorisation des données sur les services d'eau potable et d'assainissement pour le risque de crise
Cette étude propose une méthodologie pour la mise en place d’un observatoire des services d’ eau potable et d’assainissement. Elle s’inscrit dans un objectif de prévention et de gestion de crise. La réalisation d’un référentiel de données est destiné à améliorer et appuyer les décisions techniques et politiques au niveau des territoires.
01 août 2008
Décisions des 25 et 29/07/2008
délégations de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture.
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/07/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours B ENITA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/07/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours D ENITA de la session de 2008 d’entrée directe en deuxième année des formations d’ingénieur de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes.
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/07/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours C ENITA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
29 juillet 2008 Bulletin officiel