Ministère
Arrêté du 18/08/2008
La liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours C2 ENSA-ENITA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) (cursus agronomie, cursus industries agricoles et alimentaires et cursus forestier), du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) (cursus agronomie), de l’Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, de l’Ecole nationale supérieure agronomique de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l’Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l’Ecole nationale supérieure d’horticulture et d’aménagement du paysage de l’Institut national d’horticulture d’Angers, des Ecoles nationales d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
18 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/08/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours A ENSA-ENIT (filière TB) de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech) (cursus agronomie et cursus industries agricoles et alimentaires), du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) (cursus agronomie), de l’Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, de l’Ecole nationale supérieure agronomique de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l’Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l’Ecole nationale supérieure d’horticulture et d’aménagement du paysage de l’Institut national d’horticulture d’Angers, des Ecoles nationales d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
18 août 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 06/08/2008
modification de l’arrêté du 03/07/2003 portant nomination des membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.
06 août 2008 Bulletin officiel
Étude de valorisation des données sur les services d'eau potable et d'assainissement pour le risque de crise
Cette étude propose une méthodologie pour la mise en place d’un observatoire des services d’ eau potable et d’assainissement. Elle s’inscrit dans un objectif de prévention et de gestion de crise. La réalisation d’un référentiel de données est destiné à améliorer et appuyer les décisions techniques et politiques au niveau des territoires.
01 août 2008
Décisions des 25 et 29/07/2008
délégations de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture.
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/07/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours B ENITA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/07/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours D ENITA de la session de 2008 d’entrée directe en deuxième année des formations d’ingénieur de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes.
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/07/2008
Liste des candidats admis par ordre de mérite à l’issue du concours C ENITA de la session de 2008 d’entrée en première année des formations d’ingénieur de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/07/2008
Listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours de la session de 2008 d’entrée dans les écoles nationales vétérinaires.
29 juillet 2008 Bulletin officiel
Décision du 23/07/2008
Du Directeur de l’office interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
23 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/07/2008
Nodifiant l’arrêté du 21/12/2004 portant nomination à la Commssion supérieure des maladies professionnelles en agriculture.
18 juillet 2008 Bulletin officiel
Décisions du 16/07/2008
Décisions du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions
16 juillet 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 08/07/2008
Portant nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
08 juillet 2008 Bulletin officiel
Décision du 30/06/2008
délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage et de ses productions
30 juin 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/06/2008
Nomination du président du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures
27 juin 2008 Bulletin officiel
Décisions des 12/06/2008 et 18/06/2008
délégation de signature particulière du Directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
26 juin 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 24/06/2008
nomination à la commission nationale d’hygiène et de sécurité du travailen agriculture
24 juin 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 2 juin 2008
Portant nomination au conseil des agréments et contrôles de l’Institut national de l’origine et de la qualité
02 juin 2008 Bulletin officiel
Décisions du CNASEA
Délégations de signatures des 14/12/2007, 07/02/2008, 11/02/2008, 05/03/2008, 11/03/2008, 23/04/2008 et 07/05/2008
30 mai 2008 Bulletin officiel
Décision du 14/05/2008
délégation de signature particulière du Directeur de l’Office de l’Elevage
23 mai 2008 Bulletin officiel