Ministère
Arrêté du 11/02/2009
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement des inspecteurs généraux de la santé publique vétérinaire de classe normale, pour le grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle au titre de l’année 2009
11 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/02/2009
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué
09 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/02/2009
Modification de l’arrêté du 17 avril 2002 nommant les membres du comité des ressources vivantes de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER) pour une durée de cinq ans.
09 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 05/02/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’élaboration et à l’évaluation du programme national de développement agricole et rural.
05 février 2009 Bulletin officiel
Décisions du 04/02/2009
Décision complétant l’organisation de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions etdécisions portant délégations de signature des directeurs de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture, de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture et de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
04 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/01/2009
Arrêté fixant la liste des candidats admis à suivre en 2009 et 2010 le cycle de préparation à la formation d’ingénieur du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option agroalimentaire de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA).
23 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/01/2009
Arrêté portant nomination à l’observatoire national de l’enseignement agricole
23 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/01/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 24 octobre 2008 portant nomination au Conseil national de l’enseignement agricole.
23 janvier 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/01/2009
Décisions du 21/01/2009 portant délégations de signatures des directeurs de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions, de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture et de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture.
21 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 21/01/2009
Arrêté portant nomination du comité interprofessionnel du Gruyère de Comté
21 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/01/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire de Nantes.
19 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 02/01/2009
Arrêté fixant le prix de vente 2009 des produits de diffusion des services de statistique agricole.
02 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 01/01/2009
Arrêté portant nomination du liquidateur de l’établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles
01 janvier 2009 Bulletin officiel
Les biocarburants : opportunité ou menace pour les pays en voie de développement ? - Analyse n°3
Analyse n° 3 - janvier 2009Les biocarburants : opportunité ou menace pour les pays en voie de développement ?
01 janvier 2009 Info +
La filière laitière de Franche-Comté : Quelles perspectives pour les productions AOC dans un contexte économique troublé
Face à l’instabilité croissante des marchés laitiers en 2007 et malgré des conditions de production difficiles, la production laitière franc-comtoise s’est bien maintenue grâce à l’effet combiné des quotas, des compensations aux handicaps naturels et d’une organisation interprofessionnelle solide. C’est dans ce contexte fragile qu’à été conduite une étude prospective et une enquête auprès de 42 coopératives pour mesurer l’impact de l’instabilité des prix sur les comportements économiques de la filière et pour anticiper les adaptations nécessaires en vue d’assurer la pérennité des productions AOC dans la production laitière régionale.
31 décembre 2008
La gestion des risques en agriculture biologique
Ce rapport est focalisé sur les moyens dont disposent les exploitants en agriculture biologique pour garantir leur activité lorsque survient une inévitable perturbation qui peut être causée par des facteurs divers (climatique, sanitaire, dissémination pollinique). Après avoir dressé et commenté la liste des moyens aujourd’hui disponibles, le rapport propose cinq recommandations à l’attention de ces exploitants et de leurs organisations professionnelles.(Rapport n°1780)
31 décembre 2008 Rapports
Arrêté du 22/12/2008
Arrêté modifiatn le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
22 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 22/12/2009
Arrêté portant nomination au secrétariat adjoint à la Commission Professionnelle Consultative des métiers de l’agriculture, de la transformation, des services et de l’aménagement des espaces.
22 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 19/12/2008
Nomination à la Commission nationale d’amélioration génétique
19 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 19/12/2008
Arrêté portant désignation de représentants de l’Etat auprès d’organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
19 décembre 2008 Bulletin officiel