Publications - page 33
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Diversification de l'activité des pêcheurs et des aquaculteurs par le tourisme
La mission interministérielle chargée d'examiner les possibilités de diversification offertes aux pêcheurs et aquaculteurs par le tourisme en explore les modalités, en souligne l’intérêt et suggère un cadrage et une professionnalisation de l'activité.
28 février 2017 Rapports
Positionnement et perspectives d'évolutions du Comité national de développement du bois
Le CGAAER a été chargé d'examiner l'avenir du Comité national du développement du bois (CNDB) dans un contexte renouvelé par une diminution de ses subventions publiques, par la signature d'un contrat de filière en 2014 et par l'établissement en 2016 du Plan national de la forêt et du bois
28 février 2017 Rapports
Les approvisionnements de proximité par les sociétés de restauration collective et la restauration commerciale
Le CGAAER a été chargé d'examiner les conditions favorables au développement des approvisionnements de proximité par les sociétés de restauration collective et la restauration commerciale en France
28 février 2017 Rapports
Fonctionnement et gouvernance du réseau des stations régionales d’expérimentation de fruits et légumes frais
Le CGAAER a été chargé d'examiner les moyens d'assurer un avenir aux activités de Recherche-Développement-Innovation menées au sein de ces stations, alors que leurs ressources ont été réduites
28 février 2017 Rapports
Vérification du ratio prairies permanentes / SAU en région des Hauts de France
Les agriculteurs de la région Hauts de France se sont vus imposer, en fin d'année 2016, une obligation de reconversion des terres en prairies permanentes au titre de la PAC 2017.
27 février 2017 Rapports
Sommaire de La lettre du CGAAER n°115
Sommaire de La lettre du CGAAER n°115
27 février 2017 Librairie
Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014
Le CGEDD et le CGAAER ont réalisé une synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) conduits en 2013 et en 2014
22 février 2017 Rapports
Positionnement et perspectives d’évolutions du Comité national pour le développement du bois (CNDB)
Quel avenir pour le Comité National du Développement du Bois (CNDB) ?
21 février 2017 Rapports
Sociétés de restauration collective en gestion concédée, en restauration commerciale et approvisionnements de proximité
La restauration hors foyer constitue un secteur composite conjuguant la restauration commerciale et la restauration collective, qu'elle soit publique ou privée, qu'elle soit en gestion directe ou en gestion concédée.
20 février 2017 Rapports
Optimisation du fonctionnement et de la gouvernance du réseau des stations régionales d'expérimentation fruits et légumes
Après avoir aidé, en 2015, les professionnels de la filière fruits et légumes frais à trouver un accord sur le financement de leur institut technique, le CTIFL, l'expertise du CGAAER a été sollicitée pour proposer des voies d'avenir au réseau (une trentaine) de stations régionales d'expérimentations qui complète le dispositif de recherche-expérimentation de la filière.
07 février 2017 Rapports
Mission d’expertise et de conseil sur la mise en œuvre de la politique de prévention et de lutte contre la tuberculose bovine
Le CGAAER a été chargé d'expertiser la mise en œuvre d’une politique de prévention et de lutte contre la tuberculose bovine, face à la découverte de nouveaux et nombreux foyers en France chaque année depuis 2010
23 mai 2019 Rapports
Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique des ovins en cas de crise sanitaire
Le ministre a confié au CGAAER une mission pour se prémunir du risque d’appauvrissement du patrimoine génétique des ovins, voire de disparition de races ovines françaises, en cas de crise sanitaire
26 janvier 2017 Rapports
Avenir des systèmes de polyculture-élevage en Lorraine
Face au risque de disparition de l'élevage en Lorraine, le CGAAER a été chargé d'identifier les possibilités de pérenniser le système de polyculture-élevage dans la région
26 janvier 2017 Rapports
Sommaire de La lettre du CGAAER n°114
Sommaire de La lettre du CGAAER n°114
26 janvier 2017 Librairie
Projet d’un plan pour les vins de Sauternes
Le CGAAER a été chargé d’examiner la crise qui affecte aujourd’hui les vins de Sauternes et d’accompagner les professionnels pour identifier des solutions
26 janvier 2017 Rapports
Évaluation de l’efficacité des moyens de protection des troupeaux domestiques contre la prédation exercée par le loup
Avec la recolonisation par le loup du massif alpin à partir du début des années 1990, sont intervenues les premières attaques sur les troupeaux domestiques.
19 janvier 2017
Note de synthèse : maillage vétérinaire et santé animale
La section "alimentation-santé" du CGAAER a produit plusieurs rapports qui abordent indirectement le réseau des vétérinaires en territoires ruraux et en production animale. Le ministre a lancé un groupe de travail sur ce thème avec comme objectif l'élaboration d'une feuille de route.
18 janvier 2017 Rapports
Rénadoc : une contribution de l’enseignement agricole au service public du numérique éducatif
Rénadoc est un service documentaire mutualisé de l’enseignement agricole.
24 mars 2015 Rapports
Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)
La profession ovine s’inquiétant du possible appauvrissement du patrimoine génétique ovin, voire la disparition de certaines races ovines à faible effectif, le CGAAER a été missionné pour conduire une mission d’analyse des facteurs de risques sanitaires pouvant engendrer des pertes génétiques dans la population ovine française.
14 décembre 2016 Rapports
Avenir des systèmes de polyculture-élevage en Lorraine
Par lettre du 30 novembre 2015, le directeur de Cabinet a sollicité le CGAAER afin de conduire une mission relative à l’avenir des systèmes de polyculture-élevage dans la région Lorraine.
13 décembre 2016 Rapports