rapport
Organisation et publications du CGAAER
Les membres du CGAAER accomplissent des missions d’audit, d’inspection, de conseil, d’évaluation et d’expertise. Les missions répondent à une demande du ministre ou de plusieurs ministres s’agissant de missions interministérielles. Les membres réalisent les missions seuls ou en équipe.
11 octobre 2024 Info +
Ostéopathie animale : état des lieux du secteur, évaluation de l'épreuve d'aptitude et de l'enseignement dispensé
Après cinq années de fonctionnement du processus réglementaire relatif à l'ostéopathie animale, une mission d'évaluation de ce dispositif a été confiée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) afin d'éclairer l'opportunité d'éventuelles évolutions. Voici les principaux constats du rapport « Ostéopathie animale : évaluation du dispositif de l’épreuve d’aptitude et de l’enseignement dispensé par les établissements de formation ».
18 mars 2024 Info +
Le ministre en charge de l’agriculture à l’initiative sur le développement de la haie
26 avril 2023 Communiqué de presse
Tous les rapports d'activité de la DGAL
Chiffres, faits marquants, consultez ci-dessous l’ensemble des rapport d’activité de la Direction générale de l’alimentation.
14 mars 2023 Info +
CGAAER n° 22042 - Comment informer les consommateurs des conditions de rémunération des producteurs agricoles ?
La Loi EGalim 2 prévoit l’expérimentation d’un affichage destiné au consommateur sur les conditions de rémunération des producteurs de produits agricoles. Le CGAAER a été chargé du cadrage du dispositif.
20 février 2023 Rapports
EGalim 2 : la proposition de loi portée par le député Grégory Besson-Moreau
16 avril 2021 Communiqué de presse
Remise du rapport sur l’identification et l’accompagnement des agriculteurs en difficulté et prévention du suicide
02 décembre 2020 Communiqué de presse
Bien-être des animaux de compagnie et des équidés : Loïc Dombreval remet son rapport au ministre de l’Agriculture
23 juin 2020 Communiqué de presse
Rapport : la gestion de la capacité de pêche
La gestion de la capacité de pêche vise à obtenir un équilibre durable entre la capacité de pêche des flottes et les possibilités de pêche. Les pays de l’UE sont tenus de présenter tous les ans un rapport à ce propos, en s'appuyant sur les lignes directrices de la Commission européenne. La France a adressé son rapport annuel pour l'année 2019.
04 juin 2019 Info +
Présentation du rapport 2019 de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
03 juin 2019 Communiqué de presse
Les rapports d’activité de la DGPE
La Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises a pour missions principales d'accompagner les acteurs économiques pour soutenir la relance économique et la transition écologique des filières françaises. Chiffres, dates clés, missions, principaux chantiers… consultez l’ensemble des rapports d’activité DGPE.
15 mai 2018 Info +
Le rapport d'activité 2017 de la DGPE
La Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) a pour missions principales d'accompagner les acteurs économiques pour soutenir la relance économique et la transition écologique des filières françaises. Consultez son rapport d’activité 2017.
15 mai 2018 Info +
Rapport annuel de surveillance biologique du territoire
La surveillance biologique du territoire (SBT) est organisée pour connaître la situation phytosanitaire du territoire et améliorer le raisonnement des méthodes de lutte contre les organismes nuisibles.
18 avril 2017 Info +
Rapport parlementaire sur les contrôles dans les exploitations agricoles
Le CGAAER a participé à la mission parlementaire confiée par le Premier Ministre à Frédérique Massat, députée de l’Ariège, sur les contrôles réalisés dans les exploitations agricoles. La mission avait été engagée à la suite de divers mouvements de protestation de la profession agricole en 2014 et de l’expression d’un malaise parmi les contrôleurs…
05 août 2015 Info +
Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d’audit de chambres d’agriculture
Un groupe d’auditeurs du CGAAER a élaboré une synthèse des rapports des audits de suivi de recommandations réalisés dans 24 chambres régionales et départementales d’agriculture en 2013 et 2014.
18 juin 2015 Rapports
Rapport de la mission d'accompagnement de la filière caprine dans la constitution d'une interprofession
Après un premier rapport produit en 2012 sur la production et la commercialisation de viande caprine en France, le CGAAER a été de nouveau sollicité pour aider les professionnels du secteur à mettre en œuvre une interprofession de la viande caprine.
24 mars 2015 Rapports
La filière forêt bois
Près de 250 rapports d’expertise sur la forêt et le bois ont été produits depuis 1984.
24 mars 2015 Rapports
Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique
La transition agroécologique est une priorité affirmée des pouvoirs publics dans laquelle les agroéquipements pourraient avoir un rôle clé dans l’adoption de nouvelles pratiques agricoles visant la triple performance économique, environnementale et sociale. Cette étude a pour objectif d’identifier la place des agroéquipements dans la transition agroécologique (les pratiques agricoles actuelles, l’usage des matériels, le marché des agroéquipements, les dispositifs existants ou en projet). Elle s’appuie sur l’analyse de 4 systèmes de production(viticulture, grandes cultures, polyculture-élevage bovin laitier, maraîchage) et une pratique transversale (l’agroforesterie). Elle propose des recommandations sur les dispositifs à actionner pour favoriser la multi-performance au sein des exploitations.
18 février 2015 Bulletin officiel
Installations et transmission en agriculture : potentialités et dynamiques à horizon 2035
Devant le constat d’exploitations agricoles à la taille croissante et d’un nombre d’installations faible, la DRAAF Bourgogne, la DDT de la Nièvre.et les acteurs du monde agricole se sont réunis pour construire une réflexion commune autour d’un exercice de prospective. Cette étude en présente les principales productions (état des lieux, variables et scénarios prospectifs, orientations stratégiques concernant l’agriculture et l’installation). Cette démarche de prospective et de concertation a été l’occasion de sensibiliser les acteurs du territoire, de co-construire et faire émerger un cadre collectif d’actions et d’intervention à l’échelle du territoire, de la Nièvre et plus largement de la Bourgogne, base d’une politique adaptée aux évolutions (possibles, probables, souhaitables) de l’agriculture et de la société.
05 février 2015
Rapport : Faits marquants 2014
Depuis cinq ans, le plan Ecophyto met en œuvre des actions pour accompagner les professionnels de l’ensemble des filières pour changer en
profondeur les systèmes de culture. Retour sur les faits qui ont marqué l'année 2014.
30 janvier 2015 Info +
