CGAAER
Retour d’expérience après l’incendie d’un site industriel à Rouen en septembre 2019 – Analyses et propositions sur la gestion de crise
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser la gestion de l'incendie survenu en septembre 2019 sur le site industriel de l'entreprise Lubrizol à Rouen, ainsi que de ses conséquences sanitaires et environnementales. Ce retour d'expérience a permis de formuler des recommandations visant à renforcer le dispositif de gestion de crise dans le cadre d'un accident industriel.
09 juillet 2020 Rapports
Formation initiale des techniciens supérieurs en santé publique vétérinaire et protection des végétaux
Le CGAAER a été chargé d'évaluer les cursus de formation des techniciens supérieurs du ministère affectés aux missions d’inspection en abattoir, de sécurité sanitaire des aliments, de santé et de protection animale et végétale.
25 juin 2020 Rapports
Audit de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guyane
Une mission interministérielle a été chargée de réaliser un audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques guyanaise.
25 juin 2020 Rapports
Audit de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bourgogne Franche-Comté
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2017 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en Bourgogne Franche-Comté.
25 juin 2020 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guyane
Un audit de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques guyanais a été réalisé par une mission conjointe CGAAER-CGEDD
12 juin 2020 Rapports
Mission de conseil relative à la formation initiale des techniciens supérieurs du ministère de l’agriculture et de l’alimentation assurant des missions de santé publique vétérinaire ou de santé et de protection des végétaux
La formation des techniciens supérieurs du ministère de l’agriculture, chargés de missions d’inspection en abattoir, de sécurité sanitaire des aliments, de santé et de protection animale et végétale, a été rénovée en 2013. Une mission du CGAAER a été chargée d'évaluer les cursus de formation des techniciens des 1er et 2ème grades.
11 juin 2020 Info +
Bilan de deux dispositifs de l’enseignement agricole : « chef de projet de partenariat » et « Tiers-temps »
Le CGAAER a été chargé de faire le bilan des deux dispositifs dédiés à la mission d'animation et de développement des territoires confiée à l'enseignement technique agricole : « Chef de projet de partenariat » et « Tiers temps ».
24 avril 2020 Rapports
Évaluation de la base de données nationale d’identification animale
Le CGAAER a été chargé d'étudier les modalités d'adaptation de la base de données nationale d’identification animale (BDNI) aux exigences actuelles de l'élevage, notamment en matière de dématérialisation.
24 avril 2020 Rapports
Le réseau d’épidémiosurveillance d’Écophyto
Une mission interministérielle a été de chargée faire un bilan du dispositif de réseau d'épidémiosurveillance mis en place dans le cadre du plan Écophyto et de proposer les pistes d'amélioration.
24 avril 2020 Rapports
Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
La mission menée par le CGEDD, le CGE et le CGAAER a examiné l’ensemble des documents produits par la DREAL Bourgogne Franche-Comté, en date de septembre 2019, pour analyser la mise en œuvre des recommandations listées dans le rapport initial de 2017 concernant la prévention des risques naturels et technologiques en Bourgogne-Franche Comté.
23 avril 2020 Rapports
Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d' une mission d’expertise relative aux réorientations à opérer du réseau d’épidémiosurveillance financé dans le cadre du plan Ecophyto dans un contexte où les moyens alloués à cette action ont été réduits de 23 % pour l’année 2019. L'analyse qu'ils ont conduite au plus prés des acteurs du dispositif conduit à proposer une consolidation du dispositif. Huit recommandations ont été émises dans ce sens.
22 avril 2020 Rapports
Évaluation de la base de données nationale d'identification (BDNI)
La refonte de la BDNI, l'occasion d'une réforme profonde de l'organisation informatique de l'identification animale.
20 avril 2020 Rapports
Bilan et retours d’expérience sur les dispositifs « chefs de projet de partenariat en établissement d’enseignement agricole » et « tiers temps »
Le but de cette mission était d’établir un retour d’expérience sur les deux dispositifs mis en place au niveau des établissements d'enseignement technique agricole pour assurer leur rôle d'animation et de développement des territoires, et d’évaluer le caractère structurant des actions menées au travers de ces dispositifs.
06 avril 2020 Rapports
Application des dernières réformes de l’État sur les opérateurs du ministère
Le CGAAER a été chargé d’un retour d’expérience sur l’application des derniers cycles de réforme de l’État (période 2000-2017) à trois opérateurs du ministère.
26 mars 2020 Rapports
Audit CASDAR du projet SCLÉROLÈG
Le CGAAER a été chargé d’auditer l’utilisation des crédits du CASDAR pour le programme SCLÉROLÈG de lutte contre la recrudescence de maladies de cultures légumières.
26 mars 2020 Rapports
Quel avenir de l’agriculture et de la forêt françaises en 2050 ?
Le CGAAER a été chargé d’élaborer des scénarios prospectifs de l’avenir de l’agriculture et de la forêt françaises en 2050.
26 mars 2020 Rapports
L’architecture du programme national de développement agricole et rural après 2020
Le CGAAER a été chargé d’examiner l’architecture du prochain programme national de développement agricole et rural.
26 mars 2020 Rapports
L’approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d’étudier l’évolution du paysage en France et son impact sur la transition agro-écologique.
26 mars 2020 Rapports
Rapport provisoire d’audit de la conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR dans le cadre de l’appel à projet 2013 n° 1317 du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
La mission d'audit a pour objet de contrôler la conformité et l'effectivité de la mise en œuvre par le CTIFL, responsable du projet Sclérolèg, d'un dispositif de recherche subventionné par le compte d'affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR) de janvier 2014 à juin 2017. Le projet SCLÉROLÈG présente un coût total de 804.267 € (hors salaires publics) avec une subvention CASDAR de 292 260 € (soit 36,34 % des dépenses). Il vise à mieux comprendre et à lutter contre le pathogène responsable de pertes de récoltes importantes pour les producteurs. L'analyse des réalisations a montré qu'elles ont été globalement conformes aux prévisions, n'excluant toutefois pas des recommandations sur le suivi administratif des projets CASDAR.
16 mars 2020 Rapports
Rapport provisoire d’audit de la conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR
La mission d'audit a pour objet de contrôler la conformité et l'effectivité de la mise en œuvre par le CTIFL, responsable du projet Sclérolèg, d'un dispositif de recherche subventionné par le compte d'affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR) de janvier 2014 à juin 2017. Le projet SCLÉROLÈG présente un coût total de 804.267 € (hors salaires publics) avec une subvention CASDAR de 292 260 € (soit 36,34 % des dépenses). Il vise à mieux comprendre et à lutter contre le pathogène responsable de pertes de récoltes importantes pour les producteurs. L'analyse des réalisations a montré qu'elles ont été globalement conformes aux prévisions, n'excluant toutefois pas des recommandations sur le suivi administratif des projets CASDAR.
13 mars 2020 Rapports