Ministère
Délégation de signature
Décisions portant délégation de signature à différents agents de l’Institut.
17 mai 2013 Bulletin officiel
Toxi-infections alimentaires, évolution des modes de vie et production alimentaire - Analyse n°56
Les notes d’Analyse présentent en quatre pages l’essentiel des réflexions sur un sujet d’actualité relevant des champs d’intervention du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
15 mai 2013 Info +
Décision d'aides
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2013-24 relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Sud-Ouest (programme d’aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013).
10 mai 2013 Bulletin officiel
Décision d'aides
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2013-25 relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Val de Loire-Centre (programme d’aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013)
10 mai 2013 Bulletin officiel
Décision d'aides
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2013-26 relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura (programme d’aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013).
10 mai 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision n° AIDES/SAN/D 2013-23 du 18/04/2013 concernant la mise en oeuvre du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères
03 mai 2013 Bulletin officiel
Tableau d'avancement (ISPV)
Arrêté du 02/0/2013 portant inscription au tableau d’avancement des inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire pour le grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale au titre de l’année 2013 (modification).
03 mai 2013 Bulletin officiel
Désignation de membres (CTS)
Arrêté du 22/04/2013 désignant les membres du comité technique spécial du conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (modification)
26 avril 2013 Bulletin officiel
Nomination au conseil d'orientation et de la formation des spécialités
Arrêtés du 24/04/2013 portant nominations au conseil d’orientation et de la formation des spécialités "santé publique vétérinaire", "gestion de la santé des bovins", "médecine du comportement des animaux domestiques", "dermatologie vétérinaire" et "gestion de lasanté et de la qualité en production porcine".
26 avril 2013 Bulletin officiel
Liste des spécialités vétérinaires
Arrêté du 24/04/2013 fixant la liste des spécialités vétérinaires (modification de l’arrêté modifié du 17/10/1996 )
26 avril 2013 Bulletin officiel
Délégations de signature
Décisions du 24/04/2013 portant délégations de signature pour la Direction « Marché Etudes etProspectives » et la Direction "Gestion des Aides" .
26 avril 2013 Bulletin officiel
Nomination d'un Président de jury
Arrêté du 25/04/2013 portant nomination du Président du jury du certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine, pour la session de 2014
26 avril 2013 Bulletin officiel
Recrutement handicap
Le ministère s’implique pleinement pour garantir l’égalité des chances en développant l’emploi et l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés.
25 avril 2013 Info +
Nomination de président de jury
Arrêté du 10/12/2012 portant nomination des présidents de jury des examens du Brevet de Technicien Supérieur Agricole pour la session 2013
19 avril 2013 Bulletin officiel
Délégations de signature
Décisions du 15/04/2013 portant délégations de signature pour la Direction « Appui au pilotage de la performance », pour la mission « Audit », pour la Direction « Communication et information », pour la Direction générale, pour la Direction « Gestion des aides », pour la Direction « Régularité et sécurité des systèmes et des opérations », pour la Direction « Filières et International », pour la Direction « Marchés, Etudes et Prospectives », pour le « Secrétariat général » et relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement.
19 avril 2013 Bulletin officiel
Délégations de signature
Décisions du 16/04/2013 portant délégations de signature pour les régions Alsace Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile de France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord pas de Calais, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes, P.A.C.A et Rhône-Alpes.
19 avril 2013 Bulletin officiel
Documents portant délégation aux directeurs des CRPF
Décisions portant délégation aux directeurs et directrices des Centres régionaux de la propriété forestière d’Auvergne, Limousin, Nord Pas de Calais - Picardie, Champagne - Ardenne, Franche- Pays de la Loire, Bourgogne, Corse, Languedoc-Roussillon, Poitou-Charentes, Bretagne, Lorraine - Alsace, Provence – Alpes – Côte d’Azur, Aquitaine, Rhône-Alpes, Normandie et Ile de France – Centre.
19 avril 2013 Bulletin officiel
Décision d'aides
Décision du 10/04/2013 relative à la mise en place d’une aide aux programmes d’investissements
19 avril 2013 Bulletin officiel
Agrément de plan de restructuration de vignoble
Décisions du 16/04/2013 relatives aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion de vignobles en application de l’OCM vitivinicole pour le programme d’aide national 2009-2013 et du 17/04/ 2013 relatives aux vignobles des bassins viticoles Aquitaine, Languedoc-Roussillon et Vallée du Rhône, pour les campagnes 2012-2013 à 2014-2015
19 avril 2013 Bulletin officiel
Convention de groupement de commandes
Convention de groupement de commandes entre le MAAF et FAM en vue de la passation d’un marché intitulé : Etude "Inégalités sociales et alimentation".
19 avril 2013 Bulletin officiel