Résultats de recherche pour ministre
379 résultats (page 13 sur 19)
Le vignoble du beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation interprofessionnelle
Le vignoble du Beaujolais traverse actuellement une crise économique et une crise institutionnelle qui implique ses organisations professionnelles. Le ministre a chargé le CGAAER de faire des propositions pour améliorer la situation
23 février 2016 Rapports
Mise en œuvre de la contractualisation dans la filière laitière française
Avec l'arrêt programmé des quotas laitiers au 1er avril 2015, un dispositif de contractualisation écrite entre les producteurs de lait de vache et leurs acheteurs a été rendu obligatoire en France à compter de 2011. Le ministre a chargé le CGAAER de dresser un bilan de l'application de ce dispositif, au moment où les premiers contrats arrivent à échéance, et de formuler des propositions d'évolution visant à rééquilibrer les relations commerciales entre les producteurs de lait et leurs acheteurs
23 février 2016 Rapports
Conférences-débats en régions sur les contributions de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique
Dans le cadre de la COP 21, le ministre a chargé le CGAAER d'organiser avec le réseau de l'enseignement technique agricole des conférences-débats en régions sur les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt contre le changement climatique.
23 février 2016 Rapports
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
Le CGEDD et le CGAAER ont réalisé, à la demande de la ministre chargée de l’environnement, une analyse du dispositif Natura 2000 en France.
18 février 2016 Rapports
Le vignoble du beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation interprofessionnelle
A la demande du préfet de la région Rhône Alpes, le ministre a demandé au CGAAER un rapport pour dresser avec les acteurs concernés, un état des lieux de la crise du vignoble beaujolais et de la gouvernance de ses organisations.
17 février 2016 Rapports
Comment assurer la pérennité du financement du CTIFL ?
La loi de finances 2015 a supprimé, au premier juillet, la Taxe Fiscale Affectée qui alimentait le budget du Centre Technique Interprofessionnel des fruits et légumes à 70 %.
17 février 2016 Rapports
Saisine par voie électronique : une nouvelle étape dans la relation citoyen / administration
15 février 2016 Info +
2016 « Apprivoiser l'incertitude et la complexité du monde »
26 janvier 2016 Info +
Évaluation du plan semences et agriculture durables
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'évaluer le plan semences et agriculture durable qui avait été engagé en 2011 dans le cadre du Grenelle de l'environnement…
26 janvier 2016 Rapports
Écarts de compétitivité liés au coût du travail dans les secteurs agricole et agroalimentaire dans différents pays européens
Le CGAAER et l'IGAS ont été chargés d'objectiver la réalité des écarts de compétitivité liés au coût du travail salarié dans les secteurs agricole et agroalimentaire entre la France et ses principaux partenaires commerciaux européens…
26 janvier 2016 Rapports
DRAAF : rôle et fonction
31 décembre 2015 Info +
Diplomatie économique et marchés iraniens
18 décembre 2015 Info +
Mobilisation du foncier agricole dans les Pyrénées-Orientales
L’agriculture des Pyrénées-Orientales est confrontée à une difficile mobilisation du foncier agricole soumis à la concurrence d’autres usages. Le ministre a confié au CGAAER le soin d'analyser la situation et d'identifier des pistes de solution
18 décembre 2015 Rapports
La formation professionnelle continue des exploitants agricoles
Une mission conjointe de l’IGAS et du CGAAER analyse l'évolution récente de la formation continue des agriculteurs assurée par l’organisme dédié VIVEA, ainsi que celle de son financement
18 décembre 2015 Rapports
La directive nitrates dans six États membres de l'Union européenne
En juin 2013 et septembre 2014, la France a été condamnée par la cour de justice européenne pour une application insuffisante de la directive nitrates. Les ministres de l’écologie et de l’agriculture ont chargé le CGAAER et le CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans six grands pays agricoles de l'Union européenne...
18 décembre 2015 Rapports
L’activité du CGAAER à l’international
18 décembre 2015 Info +
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt de 2012 à 2017
Le 2 avril 2014, Stéphane Le Foll est nommé ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt et porte-parole du gouvernement.
15 décembre 2015 Info +