qualité de l'eau
Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau
En lien avec les inondations d’ampleur exceptionnelle qui ont eu lieu à l’automne 2023 et en janvier 2024 dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, une mission conjointe du CGAAER et de l’IGEDD a été chargée de faire des propositions de simplification des dispositions juridiques applicables aux travaux d’entretien des cours d’eau, sur l’ensemble du territoire national.
15 juillet 2024 Rapports
La gestion de l'eau et l'adaptation au changement climatique en agriculture
Éleveurs, céréaliers, viticulteurs, maraîchers, arboriculteurs... Comment les agriculteurs gèrent-ils au quotidien l'eau, en termes de quantité mais aussi en termes de qualité ? Quelles pratiques durables mettent-ils en place alors que les aléas climatiques impactent de plus en plus leurs activités ?
22 novembre 2023 Dossier
Conclusions du Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Le mardi 1er février 2022, le Premier ministre Jean Castex a conclu le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique en présence de Julien Denormandie et de Bérangère Abba, secrétaire d’État chargée de la Biodiversité. Lancés en mai 2021, ces travaux visent à construire, avec l’ensemble des parties prenantes, une feuille de route opérationnelle pour répondre aux enjeux de gestion de l’eau et d’adaptation au changement climatique.
24 octobre 2023 Dossier
Les zones humides, atout pour la biodiversité, l'eau et les territoires
Tout comme les rivières, fleuves et milieux littoraux, les zones humides abritent une biodiversité riche et jouent un rôle majeur dans la réduction de l’impact du réchauffement climatique, car elles permettent de retenir l’eau, limitant ainsi les crues et sécheresses.
17 mai 2023 Info +
Lancement de l’appel à manifestation d’intérêt Innov’Azote : expérimenter des démarches territoriales de gestion de l’azote sur la base d’objectifs de résultats
Afin de donner un nouvel élan à la politique de prévention des pollutions diffuses de l’eau par les nitrates, le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, en lien avec les organisations professionnelles agricoles, les instituts techniques, les Agences de l’eau et INRAE, lancent l’expérimentation Innov’Azote.
29 juillet 2022 Info +
Gestion de l'eau : l’enquête Chev’eau évalue l'utilisation de l’eau dans la filière équine
L’Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE) a lancé au printemps dernier le projet Chev’eau, une grande enquête pour mieux connaître la consommation de l’eau dans les structures équines. L’objectif est notamment d’identifier les freins et les leviers à l’utilisation de l’eau de pluie comme eau de boisson des chevaux.
13 septembre 2021 Info +
Concertation PAN 7 : lancement d’une concertation préalable à la révision du programme d’actions national nitrates
18 septembre 2020 Communiqué de presse
Lancement de la concertation préalable à la révision du programme d'actions national « nitrates »
Le ministère en charge de l’Agriculture et de l’Alimentation et le ministère de la Transition écologique lancent conjointement une concertation publique préalable à la révision du Programme d’actions national sur les nitrates. Elle a lieu du 18 septembre au 6 novembre 2020.
04 septembre 2020 Info +
Contrôle des pulvérisateurs
Le dispositif de contrôle périodique obligatoire des pulvérisateurs est effectif depuis le 1er janvier 2009. Cette réglementation s’inscrit dans le cadre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de décembre 2006 et de la directive 2009/128/CE du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable. Ce dispositif est un élément majeur des politiques nationale et européenne de réduction des pollutions par les produits phytosanitaires
30 avril 2013 Info +
L'eau et la sécurité alimentaire face au changement global : défis et solutions
Ce rapport est le produit d’un groupe auquel de nombreuses institutions françaises partenaires ont apporté leurs contributions, ainsi que des experts étrangers. Il se veut une contribution au débat international et vise à sensibiliser les responsables au sujet crucial de « l’eau des champs », en tant qu’enjeu de la sécurité alimentaire.
06 février 2013 Rapports
Les aides aux exploitations
Concilier la viabilité économique des exploitations agricoles avec les préoccupations environnementales et les attentes de la société en matière de développement durable est devenu une mission majeure pour le ministère de l’agriculture et de la pêche. Des aides à la modernisation et à l’adaptation des exploitations sont mises en place.
14 mars 2008 Info +
