Évaluation de la base de données nationale d'identification (BDNI)
La refonte de la BDNI, l'occasion d'une réforme profonde de l'organisation informatique de l'identification animale.
20/04/2020
CGAAER
Bilan et retours d’expérience sur les dispositifs « chefs de projet de partenariat en établissement d’enseignement agricole » et « tiers temps »
Le but de cette mission était d’établir un retour d’expérience sur les deux dispositifs mis en place au niveau des établissements d'enseignement technique agricole pour assurer leur rôle d'animation et de développement des territoires, et d’évaluer le caractère structurant des actions menées au travers de ces dispositifs.
06/04/2020
Application des dernières réformes de l’État sur les opérateurs du ministère
Le CGAAER a été chargé d’un retour d’expérience sur l’application des derniers cycles de réforme de l’État (période 2000-2017) à trois opérateurs du ministère.
01/10/2019
Audit CASDAR du projet SCLÉROLÈG
Le CGAAER a été chargé d’auditer l’utilisation des crédits du CASDAR pour le programme SCLÉROLÈG de lutte contre la recrudescence de maladies de cultures légumières.
01/02/2019
Quel avenir de l’agriculture et de la forêt françaises en 2050 ?
Le CGAAER a été chargé d’élaborer des scénarios prospectifs de l’avenir de l’agriculture et de la forêt françaises en 2050.
01/12/2019
L’architecture du programme national de développement agricole et rural après 2020
Le CGAAER a été chargé d’examiner l’architecture du prochain programme national de développement agricole et rural.
01/12/2019
L’approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d’étudier l’évolution du paysage en France et son impact sur la transition agro-écologique.
01/11/2019
Rapport provisoire d’audit de la conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR dans le cadre de l’appel à projet 2013 n° 1317 du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
La mission d'audit a pour objet de contrôler la conformité et l'effectivité de la mise en œuvre par le CTIFL, responsable du projet Sclérolèg, d'un dispositif de recherche subventionné par le compte d'affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR) de janvier 2014 à juin 2017. Le projet SCLÉROLÈG présente un coût total de 804.267 € (hors salaires publics) avec une subvention CASDAR de 292 260 € (soit 36,34 % des dépenses). Il vise à mieux comprendre et à lutter contre le pathogène responsable de pertes de récoltes importantes pour les producteurs. L'analyse des réalisations a montré qu'elles ont été globalement conformes aux prévisions, n'excluant toutefois pas des recommandations sur le suivi administratif des projets CASDAR.
16/03/2020