CGAAER
Les enseignements tirés du premier audit de réseau mixte technologie (RMT)
L'un des audits réalisés en 2015 par le CGAAER sur le CASDAR concernait pour la première fois un réseau mixte technologique (RMT) : le RMT « Sols et territoires ». Des enseignements généraux sur la gestion des RMT ont pu être tirés
25 mai 2016 Info +
Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer : préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission d'évaluation de la préservation de la biodiversité et de la maîtrise foncière sur la bande littorale des 50 pas géométriques dans les cinq départements d'outre-mer
25 mai 2016 Rapports
Synthèse sur la qualité de l'eau en agriculture
Le CGAAER s'est chargé de faire la synthèse des rapports publiés en une décennie sur la qualité de l'eau en agriculture, pour en dégager des lignes d’action et de progrès
25 mai 2016 Rapports
Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier les modalités nécessaires au développement des innovations dans le secteur de la construction
25 mai 2016 Rapports
L’accueil social dans les exploitations agricoles
Une mission du CGAAER a été chargée d’étudier les possibilités et l’opportunité d’affilier au régime social agricole les personnes exerçant des activités d’accueil social dans les exploitations agricoles
25 mai 2016 Rapports
Synthèse eau et agriculture - Tome 2 : aspects qualitatifs
Une mission du CGAAER a été désignée afin de se pencher sur une décennie de rapports publiés par le CGAAER ou d’autres sources pour en faire l’analyse et recommander des lignes d’action ou de progrès.
17 mai 2016 Rapports
Jumelages européens dans le bassin méditerranéen
Le CGAAER est impliqué dans de nombreux jumelages institutionnels européens sur le pourtour de la méditerranée. Les pays concernés sont l'Algérie, le Maroc, l'Égypte, la Tunisie et la Turquie
22 avril 2016 Info +
« La gourmandise » par l'historien Florent Quellier à l'assemblée générale du CGAAER de mars
L’assemblée générale du CGAAER réunie le 10 mars dernier avait pour thème l’alimentation. Florent Quellier, historien, maître de conférences à l’université de Tours, a présenté une conférence sur le thème de la gourmandise
22 avril 2016 Info +
La Semmaris à l'assemblée générale du CGAAER de mars
L’assemblée générale du CGAAER réunie le 10 mars dernier avait pour thème l’alimentation. Francis Lefèvre, secrétaire général de la Semmaris, a présenté le marché de Rungis qui est aujourd'hui le plus grand marché de produits alimentaires frais au monde
22 avril 2016 Info +
La politique de prévention des risques par les services de restauration des terrains en montagne
Dans le cadre d'une politique plus que centenaire de lutte contre l'érosion et les catastrophes qui en résultent, les services de restauration des terrains en montagne, créés au sein de l'ONF, sont chargés de maintenir l'efficacité des dispositifs de protection domaniaux et de prêter leur concours aux services déconcentrés de l’État et aux collectivités locales pour différentes actions de prévention des risques naturels
22 avril 2016 Rapports
Valorisation agricole et forestière de l'espace rural
Les derniers inventaires forestiers montrent que la forêt française occupe 30 % du territoire national, soit près de 16,5 millions d’hectares. En un siècle, elle s’est accrue de 66 %. Le CGAAER a été chargé d'examiner la situation : les régions les plus concernées, les types de forêt, les essences, les volumes de bois produits
22 avril 2016 Rapports
Les associations syndicales autorisées en hydraulique agricole
Une mission interministérielle a été chargée d'une expertise sur la situation des Associations syndicales autorisées (ASA) en irrigation collective en France. Les ASA intervenant pour l’irrigation collective gèrent des ouvrages et des services indispensables à l’économie et à la vie collective des régions
22 avril 2016 Rapports
Cohérence de la mise en œuvre des réglementations applicables à l’espace forestier
Alors que le programme national de la forêt et du bois sera publié en 2016, le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d’une mission d’expertise sur la cohérence de la mise en œuvre des nombreuses réglementations applicables en forêt et qui relèvent de neuf codes différents
22 avril 2016 Rapports
Le pacte de responsabilité dans la filière porcine
Le pacte de responsabilité, annoncé par le Président de la République en 2015, a pour objectif de baisser le coût du travail et de redonner de la compétitivité aux entreprises. Sa déclinaison dans la filière porcine devait apporter des réponses aux difficultés de la filière. Le CGAAER a été chargé de mesurer le degré de connaissance et d’appropriation des mesures du pacte par les acteurs de la filière porcine
22 avril 2016 Rapports
Cohérence de la mise en œuvre des réglementations applicables à l'espace forestier
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d’une mission d’expertise sur la cohérence de la mise en œuvre des réglementations applicables à l’espace forestier.
13 avril 2016 Rapports
Accueil social sur les exploitations agricoles
Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) s’est vu chargé d’établir le rapport au Parlement, prévu par l’article 38 de la Loi d’Avenir pour l’Agriculture, l’Alimentation et la Forêt du 13 octobre 2014, sur les possibilités et l’opportunité d’affilier au régime social agricole les personnes exerçant des activités d’accueil social ayant pour support l’exploitation.
13 avril 2016 Rapports
Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer - Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
Dans les cinq départements d’Outre-mer, la bande des 50 pas géométriques naturels appartenant à l’État au titre du domaine public maritime constitue un enjeu littoral fort et reconnu : biodiversité, accès au littoral, paysage, risques naturels....
12 avril 2016 Rapports
La restauration des terrains en montagne (RTM)
Dans le cadre d'une politique plus que centenaire de lutte contre l'érosion et les catastrophes qui en résultent, les services de restauration des terrains en montagne (RTM), créés au sein de l'ONF, sont chargés de maintenir l'efficacité des dispositifs de protection domaniaux et de prêter leur concours aux services déconcentrés de l’État et aux collectivités locales pour différentes actions de prévention des risques naturels.
30 mars 2016 Rapports
Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction
Comment stimuler l’innovation dans le secteur de la construction ?
30 mars 2016 Rapports