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Question au gouvernement : réponse de Bruno Le Maire à Thierry Benoit (app. NC)
28 juin 2011 Info +
La filière bois : diversité et qualités
La forêt française se caractérise par rapport aux autres pays européens par sa très grande diversité : 136 essences forestières dont une trentaine couramment exploitée pour valoriser le bois.
10 mai 2011 Info +
Publications
Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt finance chaque année un ensemble d'études à caractères économique, agronomique, financier, social, etc., concernant des sujets en lien avec les grands domaines d'intervention du ministère.
17 mars 2011
Les services de prévention des caisses de mutualité sociale agricole
Les organismes de mutualité sociale agricole sont chargés de la gestion des régimes obligatoires de protection sociale des salariés et des non-salariés des professions agricoles.Dans le cadre de la politique de prévention des risques professionnels définie par le ministre chargé de l’agriculture et dont il fixe les objectifs, la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA) a pour mission de promouvoir la prévention des risques professionnels des salariés et des non-salariés agricoles (article L. 723-11 du code rural et de la pêche maritime). Dans le domaine de la santé au travail, la CCMSA s’assure du financement des services de santé au travail créés au sein de chacune des caisses de MSA qui sont responsables de l’application des dispositions concernant l’organisation et le fonctionnement de ces services.
11 février 2011 Info +
Arrêté du 22/04/2010
22 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 08/03/2010
08 mars 2010 Bulletin officiel
La rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
La rhinotrachéite infectieuse bovine est une maladie virale du bétail provoquée par l’herpesvirus bovin de type 1 (BHV-1).
05 mars 2010 Info +
Arrêté du 15/02/2010
15 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 28/01/2010
29 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 21/01/2010
21 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 30/12/2009
30 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 08/12/2009
08 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/05/2009
19 mai 2009 Bulletin officiel