Publications - page 44
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Mission relative aux exportations de grumes et au déséquilibre de la balance commerciale de la filière forêt-bois française
Exportations de grumes et déséquilibre de la balance commerciale de la filière forêt-bois française
08 septembre 2015 Rapports
Races animales françaises menacées d’abandon pour l’agriculture
Rapport méthodologique et liste des races menacées d’abandon pour l’agriculture
25 août 2015 Bulletin officiel
La surveillance en santé animale
Une plate-forme d'épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère de l'agriculture pour déceler l'apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l'impact et apprécier l'efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d'établir un bilan de l'activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
18 août 2015 Rapports
Filière porcine française
Le Délégué interministériel aux IAA dans son rapport de mission fait l'état des lieux de la filière porcine. Des propositions sont faites pour restaurer la compétitivité et produire autrement (approche qualité « filière porcine française » restructuration des outils d’abattage-découpe...).
13 août 2015 Rapports
Audit comptable et financier de FranceAgriMer
L’audit de FranceAgriMer confié au CGAAER en 2013 s’inscrit dans une série d’audits programmés par le Comité ministériel d’audit interne pour établir un diagnostic de la situation en matière de maîtrise des risques financiers et comptables chez les différents opérateurs du ministère.
05 août 2015 Rapports
L’épidémiosurveillance en santé animale
Une plate-forme d’épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère pour déceler l’apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l’impact et apprécier l’efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d’établir un bilan de l’activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt…
05 août 2015 Rapports
Cartographie des jeux d'influence en matière d'élevage au niveau international
La consommation mondiale des produits de l’élevage augmente très fortement sous l’effet de la pression démographique et de l’augmentation des revenus. Une véritable « révolution de l’élevage » est en route qui met en cause les systèmes traditionnels d’élevage au profit de grands groupes industriels des Amériques…
05 août 2015 Rapports
Les crues en Bretagne de 2013 et 2014
Une mission d’expertise interministérielle a été déclenchée après les spectaculaires crues qui ont affecté la Bretagne de février 2013 à mars 2014, pour améliorer le dispositif de prévision hydrométéorologique et réduire les risques pour les personnes et les dommages...
05 août 2015 Rapports
Évaluation du plan de lutte contre les algues vertes en Bretagne
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de procéder à l’évaluation du volet prévention du plan gouvernemental 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne et de faire des propositions d’actions complémentaires pour atteindre les objectifs fixés…
05 août 2015 Rapports
L’enseignement agricole et la «grande mobilisation de l’École pour les valeurs de la République»
A la suite des attentats qui ont endeuillé la France en janvier 2015, le gouvernement a décidé d’engager une « Grande mobilisation de l’École pour les valeurs de la République ».
28 juillet 2015 Rapports
Audit du dispositif de contrôle interne comptable et financier de FranceAgriMer
Dans le cadre du programme ministériel d'audit interne, le CGAAER a réalisé, en lien avec la mission régionale d'audit du ministère chargé des Finances, l'audit du contrôle interne comptable et financier de FranceAgriMer
22 juillet 2015 Rapports
Cartographie des initiatives d'influence en matière d'élevage au niveau international
Dans le monde, la consommation des produits de l’élevage augmente très fortement sous la pression démographique et de l’amélioration des revenus.
22 juillet 2015 Rapports
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
L'objectif opérationnel de la mission commune CGAAER-CGEDD a été de permettre à la France de répondre aux obligations contenues dans le règlement Bois Union européenne (RBUE) N° 995/2010 du 20 octobre 2010, concernant les premiers metteurs en marché, dans l'UE, de bois et produits dérivés.
20 juillet 2015 Rapports
Rapport - Le régime forestier mis en œuvre par l'office national des forêts dans les forêts des collectivités
Ce rapport procède à une analyse de la comptabilité analytique de l’office national des forêts (ONF) du domaine d’activité consacré à la gestion des forêts des collectivités ainsi qu’à la définition d’une méthode alternative à cette dernière pour reconstituer le coût du régime forestier mis en œuvre par l’ONF dans les forêts des collectivités.
20 juillet 2015 Rapports
Les formations biqualifiantes dans les établissements d'enseignement agricole : le cas des métiers du sport et de l’animation - état des lieux et conditions de développement - Rapport DGER
Par lettre du 29 avril 2014, la directrice générale de l’enseignement et de la recherche demandait à l’Inspection de l’enseignement agricole : "Dans sa version issue du débat au Sénat, l'article 26bis B du projet de loi d'avenir prévoit que "avant le 31 décembre 2014, le Gouvernement remet au Parlement un rapport qui étudie les modalités de développement des biqualifiantes dans l'enseignement agricole, notamment en zone de montagne".
20 juillet 2015 Rapports
Plaquette - GIEEF : une mesure de la loi d'avenir pour la forêt privée
Le ministre de l’agriculture a engagé le 18 décembre 2012 le Projet agro-écologique pour la France dont l’objectif est le développement d’une agriculture performante sur les plans économique, environnemental et social. Ce projet vise à impulser la transition écologique des modes de production agricole en s’appuyant de manière privilégiée sur des démarches collectives impliquant plus efficacement l’ensemble des acteurs des filières, des territoires et du développement agricole.
03 mai 2018 Librairie
Parcours professionnel des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Une mission conjointe CGAAER-CGEDD a analysé les parcours professionnels des ingénieurs des ponts des eaux et des forêts et proposé un plan d'action à 5 ans, visant à élargir leur périmètre d'emploi et à restructurer la pyramide du corps des IPEF
08 juillet 2015 Rapports
Mission d’expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne
Pour chacun des cinq sites étudiés, la mission s’est livrée à une analyse détaillée de la prévision hydrométéorologique et des événements lors des tempêtes Dirk, Gerhard, Christina et Qumeira, ainsi que de la mise en œuvre des secours ; un chapitre est consacré à la politique de prévention mise en œuvre et un autre à l’analyse des suites données au rapport de 2001.
08 juillet 2015 Rapports