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Pascal Xicluna / agriculture.gouv.fr

17 février 2026 Info +

Liste des établissements agréés dans le domaine de l’aquaculture

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Réglementation en vigueur :

  • Article 185(3) du RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale»)
  • Article 185(3) of Regulation (EU) 2016/429 of the European Parliament and of the Council of 9 March 2016 on transmissible animal diseases and amending and repealing certain acts in the area of animal health (‘Animal Health Law’)

Pisciculture

Liste des établissements piscicoles agréées zoosanitaires

Conchyliculture

Liste des exploitations élevant des mollusques agréées zoo-sanitaires (statut sanitaire non mentionné - mise à jour quotidienne)

Établissement d'alimentation humaine d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies

Liste des établissement d'alimentation humaine d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies agréés zoosanitaires

Crustacés

Liste des établissements élevant des crustacés agréées zoosanitaires

Installations aquacoles fermées au sens du règlement (CE) 708/2007

Liste des établissements aquacoles agréés au titre du règlement 708/2007 en tant qu'installations fermés

Voir aussi

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