Réunion du comité de suivi de la table ronde de la filière viande bovine - Confirmation des engagements des acteurs et lancement de nouveaux travaux sur la structuration de la filière autour de la contractualisation
27/10/2015
Filière bovine
La mise en oeuvre du Plan de soutien à l’élevage français et le rôle des cellules départementales d'urgence
Quel est le rôle des cellules départementales d'urgence? Comment s'articulent les dispositifs du plan de soutien à l'élevage français?
11/08/2015
Le fonds d'allégement des charges (FAC)
Le plan soutien à l'élevage français présenté par Manuel Valls et Stéphane Le Foll mercredi 22 juillet prévoit la prise en charge d'une partie des charges financières
des éleveurs les plus endettés et fragilisés dans le cadre du fonds d’allégement des charges (FAC). En quoi consiste cette mesure? Quels sont ses objectifs? Qui peut en bénéficier?
11/08/2015
Le dispositif de garantie BPIFrance
Le plan soutien à l'élevage français présenté par Manuel Valls et Stéphane Le Foll mercredi 22 juillet 2015 prévoit un dispositif de garantie BPIFrance. En quoi consiste cette mesure ? Quels sont ses objectifs ? Qui peut en bénéficier ?
11/08/2015
La mobilisation du fonds national de gestion des risques agricoles
Le plan soutien à l'élevage français présenté par Manuel Valls et Stéphane Le Foll mercredi 22 juillet prévoit la mobilisation du fonds national de gestion des risques agricoles. En quoi consiste cette mesure? Quels sont ses objectifs? Qui peut en bénéficier?
11/08/2015
La restructuration de l'endettement bancaire
Le plan soutien à l'élevage français présenté par Manuel Valls et Stéphane Le Foll mercredi 22 juillet prévoit la restructuration de l'endettement bancaire. En quoi consiste cette mesure? Quels sont ses objectifs? Qui peut en bénéficier?
11/08/2015
Le report d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés
Le plan soutien à l'élevage français présenté par Manuel Valls et Stéphane Le Foll mercredi 22 juillet prévoit un report de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés. En quoi consiste cette mesure? Qui peut en bénéficier?
07/08/2015
L'assouplissement des conditions d'accès aux remboursements mensuels des crédits de TVA
Le plan soutien à l'élevage français présenté par Manuel Valls et Stéphane Le Foll mercredi 22 juillet prévoit l'assouplissement des conditions d'accès aux remboursements mensuels des crédits de TVA . En quoi consiste cette mesure? Quels sont ses objectifs? Qui peut en bénéficier?
07/08/2015