Environnement
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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental

Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer et proposer des améliorations, en vue de la généralisation à la France entière, de l'expérimentation lancée en 2014/2015 sur 10 régions, relative à la simplification du droit de l'environnement pour les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), la loi sur l'eau et le certificat de projet.
26/01/2016
Publication

Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole (application de l'article L. 122-7 du code forestier)

Le dispositif des « annexes vertes » aux schémas régionaux de gestion sylvicole a été institué par la loi forestière de 2001 pour simplifier l’approbation des documents de gestion de la forêt privée par les CRPF. La mission d’évaluation CGAAER/CGEDD a étudié les raisons de la faible utilisation de cette procédure.
15/12/2015
Publication

COP21 : l'agriculture et la forêt en première ligne pour le climat

La 21ème Conférence de l'ONU pour lutter contre les changements climatiques s'est tenue à Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015. Elle s’est refermée sur la signature d’un accord historique, le premier accord juridiquement contraignant et universel sur le climat. Dossier.
11/12/2015
Dossier

Les grands rendez-vous agriculture et forêt de la COP21

Le 30 novembre s'ouvre à Paris la 21ème Conférence de l'ONU pour lutter contre les changements climatiques (COP21). Si l’agriculture participe aux émissions de gaz à effet de serre, elle est aussi et avant tout une solution ! Face au double défi du réchauffement climatique et de la sécurité alimentaire, l’agriculture, la forêt et les sols constituent de formidables puits de carbone.
27/11/2015
Presse

Enseignement agricole : Les éco-responsables s’engagent au service de tous

Le changement climatique est au cœur des préoccupations du ministère de l'Agriculture. Climato-dépendants dans leurs activités, l'agriculture, l'industrie agroalimentaire et la forêt doivent prendre en compte cette nouvelle donne. Ces sujets, l’enseignement agricole s’en est saisi pour former des citoyens et des professionnels, responsables et pro-actifs face aux enjeux du changement climatique.
25/11/2015
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