Conseil général
Les zones intermédiaires
Le CGAAER a été chargé de caractériser les zones dites « intermédiaires », dans leur diversité, leurs caractéristiques et leurs modèles, et d'y envisager les mesures appropriées.
18 juin 2019 Rapports
Audit de suivi de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en Corse.
11 juin 2019 Rapports
Bilan 2018 des jurys de BTSA
Les jurys des seize brevets de technicien supérieur de l’enseignement agricole sont présidés par des membres du CGAAER.
23 mai 2019 Info +
Mission d’expertise et de conseil sur la mise en œuvre de la politique de prévention et de lutte contre la tuberculose bovine
Le CGAAER a été chargé d'expertiser la mise en œuvre d’une politique de prévention et de lutte contre la tuberculose bovine, face à la découverte de nouveaux et nombreux foyers en France chaque année depuis 2010
23 mai 2019 Rapports
La quarantaine végétale française
Le CGAAER a été chargé d'étudier le dispositif français de quarantaine végétale dans un contexte d'évolution de la réglementation européenne, des besoins des professionnels français et de contrainte budgétaire.
09 mai 2019 Rapports
Rapport de Jean Arthuis sur la filière équine
Le CGAAER et l’IGF ont apporté leur appui à Jean Arthuis auquel le Premier ministre a confié la rédaction d’un rapport sur la filière équine.
29 avril 2019 Info +
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne
Le CGAAER a réalisé l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Champagne-Ardenne par la chambre régionale d'agriculture.
18 avril 2019 Rapports
Mise en œuvre de la vidéosurveillance en abattoir
Le CGAAER a été chargé d'élaborer un cadre de déploiement de la vidéo surveillance de protection animale en abattoir.
26 mars 2019 Rapports
Audit de conformité des bases de données professionnelles agréées pour l'identification et la traçabilité des animaux
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit interne de la délégation de l'enregistrement de mouvements d'animaux de rente par trois bases de données gérées par des associations professionnelles : NORMABEV, OVINFOS, BDPORC…
21 mars 2019 Rapports
Le recours aux prestations rémunérées dans le réseau des chambres d’agriculture
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'analyse des prestations rémunérées des chambres d'agriculture, notamment au regard du droit de la concurrence
13 décembre 2018 Rapports
Organisation et fonctionnement des nouvelles chambres régionales d'agriculture
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser le fonctionnement et l'organisation des nouvelles chambres régionales d'agriculture (CRA) en application de plusieurs textes législatifs et réglementaires pris entre octobre 2014 et mai 2016
13 décembre 2018 Rapports
L'employabilité des docteurs issus de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire et les dispositifs de formation par la recherche
Le CGAAER a été chargé d'analyser l’apport en compétences de la formation par la recherche (FPR) pour l’employabilité des docteurs diplômés de l’enseignement supérieur agronomique et vétérinaire du ministère
13 décembre 2018 Rapports
Le bilan des concours enseignants 2018
Le CGAAER a assuré la plupart des présidences des 40 concours de recrutement de personnels enseignants et d'éducation ouverts en 2018
29 octobre 2018 Info +
Valorisation en Europe et à l'international du Programme national pour l'alimentation (PNA)
Le CGAAER a été chargé d'identifier les outils et actions à mettre en place pour valoriser le programme national pour l'alimentation (PNA) et déterminer les pays qui pourraient être des partenaires pertinents
04 octobre 2018 Rapports
Mise en œuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA)
Le CGAAER a été chargé d'étudier la mise en œuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA) dans les départements d'outre-mer et de proposer des améliorations de sa gestion.
04 octobre 2018 Rapports
Résultats et analyse d'une enquête-bilan sur la formation complémentaire par la recherche des inspecteurs de santé publique vétérinaire et des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
La première enquête-bilan sur la formation complémentaire par la recherche (FCPR) des ISPV et des IAE a été menée à l'initiative du groupe FCPR du CGAAER. Après une analyse des résultats, le rapport formule quatre recommandations visant à une meilleure prise en compte des compétences apportées par la FCPR dans la carrière de ces double-diplômés et dans la gestion des ressources humaines du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
06 septembre 2018 Rapports
Le plan de protection des forêts contre les incendies
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser les plans en vigueur de protection des forêts contre les incendies et de proposer le cadre type dans lequel devront s'inscrire les prochains plans.
30 août 2018 Rapports
Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM)
La Commission européenne prévoit la possibilité d'aides d'État pour le renouvellement de la flotte de pêche dans les DOM. Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan d'actions adapté à chaque DOM : flottilles à renouveler, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
28 août 2018 Rapports
Le SESAME 5 à Montpellier
La 5e édition du « Séminaire eau et sécurité alimentaire en Méditerranée » (SESAME), organisé par le CGAAER et son homologue marocain (CGDA), s'est tenue à Montpellier le 10 octobre 2017.
28 juin 2018 Info +
Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
16 mai 2017 Carrefour
