Publications - page 45
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Évaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions
La mission conjointe CGAAER/CGEDD sur le volet préventif du plan de lutte contre les algues vertes dans huit baies du littoral breton a remis à leurs deux ministres leur rapport final qui vient d'être présenté sur place à Rennes il y a quelques jours.
02 juillet 2015 Rapports
Mise en place d’un service d’action pastorale en Corse - Rapport CGAAER
La re-dynamisation du pastoralisme Corse appelle, selon ce rapport du CGAAER, une « alliance des ambitions » à la création de laquelle devraient, sans délai, s’atteler les acteurs publics, privés, associatifs concernés par cette activité constitutive de l’identité insulaire.
25 juin 2015 Rapports
Mission Contrôles en agriculture - Rapport final
Le 19 juin 2015 à 9h, en présence de Stéphane LE FOLL et de Ségolène ROYAL, la députée Frédérique MASSAT a remis au Premier Ministre son rapport sur les contrôles des exploitations agricoles.
22 juin 2015 Rapports
Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d’audit de chambres d’agriculture
Un groupe d’auditeurs du CGAAER a élaboré une synthèse des rapports des audits de suivi de recommandations réalisés dans 24 chambres régionales et départementales d’agriculture en 2013 et 2014.
18 juin 2015 Rapports
Rapport de situation et de propositions sur la filière bovins viande
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation économique de la filière des bovins à viande dans un contexte de marché rendu très défavorable par la conjoncture.
18 juin 2015 Rapports
Bulletin épidémiologique n° 69
Aperçu du sommaire : Diagnostiquer un problème de santé dans la faune sauvage : exemple de la maladie de l’œdème chez le sanglier sauvage (Sus scrofa) en Ardèche / Investigations de cas humains groupés de fièvre Q dans la région Provence-Alpes- Côte d’Azur / Comment améliorer la précocité de l’alerte en conchyliculture ? Exemple des mortalités de moules en 2014 dans les Pertuis Charentais / Étude de la contamination par Toxoplasma gondii des viandes ovines, bovines et porcines – résultats des plans de surveillance pour les années 2007, 2009 et 2013 / Fièvre catarrhale ovine en Europe en 2014 : épizootie dans les Balkans, progression de la circulation en Italie et en Espagne / Brève : La maladie de Schmallenberg : analyse des suspicions cliniques réalisées par les vétérinaires praticiens français en 2012 / Brève : Échinococcose kystique en Corse : identification d’Echinococcus canadensis chez le chien / Évaluation du coût global du dispositif de surveillance de la brucellose bovine en France en 2013
16 juin 2015 Librairie
Dispositifs mobilisables en faveur de l’investissement vert dans les industries agroalimentaires
Ce guide présente les principaux dispositifs mobilisables en faveur de l’investissement dans l’efficacité énergétique, la transition écologique et la lutte contre le changement climatique, ainsi que les contacts au sein des opérateurs qui les mettent en oeuvre.
02 juin 2015 Librairie
Bulletin épidémiologique n° 68 - spécial vigilance sur la chaîne alimentaire
Aperçu du sommaire : Dispositif de surveillance et de vigilance à l’égard des aliments importés de pays tiers / Brève. Stratégie européenne en matière de vigilance / Brève. Dispositifs nationaux de surveillance officielle / Identification de risques chimiques émergents dans l’alimentation humaine et animale / La nutrivigilance/ Retour d’expérience sur l’épidémie liée aux graines germées contaminées par E. coli O104:H4 / Vibrio impliqués en pathologie humaine / Les virus entériques dans les aliments : comment passer de la vigilance à la surveillance ? / Vigilance, veille et surveillance des risques alimentaires phycotoxiniques / Brève. Les plans de contrôles et de surveillance nationaux en filière bovine pour la recherche de résidus d’antibiotiques / Les ions perchlorate / Brève. Gestion de l’impact environnemental et sanitaire en situation post-accidentelle / Brève. Mutualisation des autocontrôles des contaminants en filière céréalière / Surveillance des expositions alimentaires aux résidus de pesticides / Les études de l’alimentation totale en France / La plateforme IdentyPath de l’Anses / Brève. Détection statistique d’événements inhabituels à partir d’un système de surveillance / Attribution de source, un formidable outil de santé publique / Quelle parade aux nouveaux promoteurs de croissance en élevageDate de publication : mai 2015
18 mai 2015 Librairie
Sécurité des élèves lors des périodes de formation et de stage en milieu professionnel
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 18 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement.
30 avril 2015 Rapports
Audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public aux opérateurs de la mission AAFAR
Le CGAAER a réalisé l’audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public versées en 2013 aux onze opérateurs du ministère, soit environ 510 Millions d’€.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation de la police de l’environnement
Le CGAAER a participé à une mission interministérielle d’évaluation de l’organisation et de l’efficacité des nombreuses activités de police du code de l’environnement, dans le contexte de réformes récentes ou en cours dans le domaine de l’environnement.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leurs modalités de financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP, ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs.
30 avril 2015 Rapports
Promotion des systèmes agroforestiers. Propositions pour un plan d’actions en faveur de l'arbre et de la haie associés aux productions agricoles
L’agroforesterie est un des leviers de l’agroécologie. Le CGAAER a été chargé de montrer comment l’arbre et la haie contribuent à la performance écologique mais aussi économique des exploitations agricoles.
30 avril 2015 Rapports
L’appel à projets « Innovations et partenariat » du CASDAR
Le CGAAER préside le jury de sélection de l’appel à projets « Innovations et partenariat » du Compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), qui s’est réuni le 28 janvier dernier…
24 avril 2015 Librairie
Suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat »
Le CGAAER est chargé d’assurer le suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat » mis en place par la DGER depuis 2003 dans l’enseignement technique agricole pour développer la réalisation de projets techniques innovants en partenariat avec l’environnement professionnel…
24 avril 2015 Librairie
Mission parlementaire sur la lutte contre le gaspillage alimentaire
Le 14 avril dernier, le député Guillaume Garot remettait son rapport de mission à Ségolène Royale, Ministre chargée de l’écologie, et à Stéphane Le Foll, Ministre chargé de l’agriculture. Deux membres du CGAAER avaient été désignés pour apporter un appui à la mission…
24 avril 2015 Librairie