09 août 2010 Info + Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (CIPA) interprofession Partager la page Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Partager par email Copier dans le presse-papier CIPA - Avenant cotisations 2009 CIPA - Avenant cotisations 2009 pdf - 63.42 Ko Arrêté du 18 août 2009 portant extension d’un accord interprofessionnel triennal et d’un avenant annuel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des produits de l’aquaculture (CIPA) CIPA - Accord financement 2009-2011 CIPA - Accord financement 2009-2011 pdf - 80.99 Ko Arrêté du 18 août 2009 portant extension d’un accord interprofessionnel triennal et d’un avenant annuel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des produits de l’aquaculture (CIPA)- JORF 04/09/09. CIPA - Avenant cotisations 2010 CIPA - Avenant cotisations 2010 pdf - 67.94 Ko Arrêté du 24 août 2010 portant extension de l’avenant annuel à l’accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des produits de l’aquaculture (CIPA) CIPA - Avenant cotisations 2011 CIPA - Avenant cotisations 2011 pdf - 92.11 Ko Arrêté du 4 novembre 2011 portant extension de l’avenant annuel à l’accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des produits de l’aquaculture (CIPA)