Ministère
de l'Agriculture
et de la Souveraineté
alimentaire

02 septembre 2010 Info +

CLIPP

interprofession

CLIPP - Cotisations 2009

CLIPP - Cotisations 2009.pdf (PDF - 248.2 ko)
Avis relatif à la décision tacite d’extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité lapin interprofessionnel pour la promotion des produits

CLIPP - Accord financement équarrissage

CLIPP - Accord financement équarrissage.pdf (PDF - 228.1 ko)
Arrêté du 19 octobre 2009 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité lapin interprofessionnel pour la promotion des produits (CLIPP)

CLIPP - Accord cotisations 2010

CLIPP - Accord financement équarrissage 2010

CLIPP - Accord cotisations 2011

CLIPP - Accord cotisations 2012

CLIPP - Accord équarrissage 2011-12

CLIPP - Accord cotisation 2013

CLIPP - Accord financement équarrissage

CLIPP - Accord ATM octobre-décembre 2013

CLIPP - Accord cotisation 2014

Voir aussi

Organisation économique - Interprofessions

26 mars 2024Production & filières

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