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Rapports du CGAAER

Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Épisode n° 3 : « Les agriculteurs portent atteinte à l’environnement »

17/04/2014

« En politique, ce qui est cru est plus important que ce qui est vrai » disait Talleyrand. Pour autant, il n’est pas interdit, face à des « idées reçues », de proposer des observations et des points de vue documentés qui confirment, atténuent ou infirment ces idées reçues.
Cinq idées reçues sont débattues dans ce document :
  • Nous ne pourrons pas nourrir le monde en 2050,
  • La PAC coûte trop cher, elle doit tourner le dos au productivisme,
  • Les agriculteurs portent atteinte à l’environnement,
  • On mangeait mieux avant,
  • Les forêts disparaissent, elles sont trop exploitées.

Les « points de vue » documentés sur ces cinq idées reçues seront présentées successivement en cinq épisodes dans cinq numéros de la Lettre du CGAAER de février à juin 2014.
Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Épisode n° 3 : « Les agriculteurs portent atteinte à l’environnement » (PDF - 228.3 ko)
 

Mission d’évaluation du plan polychlorobiphényles

17/04/2014

Le rapport évalue le plan quinquennal de lutte contre polychlorobiphényles (PCB), dont la mise en place a été décidée en 2008 suite aux taux de contamination relevés dans les poissons du Rhône.
Mission d’évaluation du plan polychlorobiphényles (PDF - 1.4 Mo)
 

Mission d’expertise et d’appui du Programme national pour l’alimentation (PNA)

17/04/2014

Pour contribuer à la préparation du rapport devant être présenté au Parlement trois ans après la promulgation de la loi du 27 juillet 2010 ayant fondé le Programme national pour l’alimentation (PNA), et en vue de fournir des propositions en matière de politique publique de l’alimentation pour le projet de loi d’avenir de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt, le ministre de l’agriculture a confié au CGAAER la réalisation d’un examen, in itinere, de ce programme.
Mission d’expertise et d’appui du Programme national pour l’alimentation (PNA) (PDF - 456.1 ko)
 

Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur

17/04/2014

Une mission interministérielle a été chargée d’évaluer le potentiel industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse en France. Elle propose les modalités selon lesquelles l’État français pourrait en susciter le développement et en assurer le contrôle.
Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur (PDF - 2.5 Mo)
 

Un cadre pour conduire une politique de santé animale dans la filière aquacole

17/04/2014

Dynamique et performante, l’aquaculture continentale française accumule un certain nombre de handicaps en matière de santé animale, en particulier du fait que les élevages appartiennent à des écosystèmes qui diffèrent des découpages administratifs régionaux.
Ce rapport définit les contours d’une stratégie sanitaire pour la filière aquacole.
Un cadre pour conduire une politique de santé animale dans la filière aquacole (PDF - 2.8 Mo)
 

Rapport sur la mobilisation des eaux du Rhône : un projet d’irrigation sur le territoire nord Vaucluse/sud Drôme

14/03/2014

Peut-on prélever les eaux du Rhône pour irriguer un territoire agricole du sud Drôme/nord Vaucluse ? Dans un contexte de tension sur la ressource en eau, renforcé par la perspective de l’impact du changement climatique, le CGAAER et le CGEDD ont étudié l’opportunité et la faisabilité d’un projet permettant de contribuer à l’irrigation d’une zone agricole à fort potentiel mais gravement déficitaire en eau. La mission conclut favorablement et présente les conditions de succès de l’opération.
Rapport sur la mobilisation des eaux du Rhône : un projet d’irrigation sur le territoire nord Vaucluse/sud Drôme (PDF - 3 Mo)
 

Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Épisode n° 2 : « La Pac coûte trop cher et doit tourner le dos au productivisme »

14/03/2014

« En politique, ce qui est cru est plus important que ce qui est vrai » disait Talleyrand. Pour autant, il n’est pas interdit, face à des « idées reçues », de proposer des observations et des points de vue documentés qui confirment, atténuent ou infirment ces idées reçues.
Cinq idées reçues sont débattues dans ce document :
  • Nous ne pourrons pas nourrir le monde en 2050,
  • La PAC coûte trop cher, elle doit tourner le dos au productivisme,
  • Les agriculteurs portent atteinte à l’environnement,
  • On mangeait mieux avant,
  • Les forêts disparaissent, elles sont trop exploitées.

Les « points de vue » documentés sur ces cinq idées reçues seront présentées successivement en cinq épisodes dans cinq numéros de la Lettre du CGAAER de février à juin 2014.
Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Épisode n° 2 : « La Pac coûte trop cher et doit tourner le dos au productivisme » (PDF - 88.9 ko)
 

Rapport relatif à l’articulation entre le code du travail et le statut du personnel des chambres d’agriculture (article 26 de la loi du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l’emploi)

14/03/2014

Une mission du CGAAER a été chargée d’étudier l’articulation du statut du personnel des chambres d’agriculture avec le code du travail, en vue de préparer le rapport du Gouvernement au Parlement prévu par la loi de sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013.
Rapport relatif à l’articulation entre le code du travail et le statut du personnel des chambres d’agriculture (article 26 de la loi du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l’emploi) (PDF - 917.3 ko)
 

La place de l’audit interne dans le processus de certification des comptes du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt par la Cour des comptes

14/03/2014

Les travaux d’audits internes comptables conduits par la Mission d’inspection générale et d’audit (MIGA) du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), sont, chaque année, pris en considération et évalués par la Cour des comptes. Ils font partie intégrante de la démarche annuelle de certification des comptes du ministère en charge de l’agriculture, par cette juridiction.
La place de l’audit interne dans le processus de certification des comptes du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt par la Cour des comptes (PDF - 80.7 ko)
 

Les écoles doctorales d’intérêt pour le MAAF - Contribution de la section 5 du CGAAER, groupe de travail « enseignement supérieur et recherche »

14/03/2014

Actuellement, il n’existe qu’une seule l’École doctorale propre au réseau d’enseignement supérieur sous tutelle du ministère chargé de l’agriculture : ABIES en Ile-de-France (Agriculture alimentation biologie environnement santé). Elle regroupe des unités de recherche d’AgroParisTech, co-accréditée avec l’École nationale vétérinaire d’Alfort et cinq établissements franciliens associés. Les autres établissements sous tutelle du ministère sont tous co-habilités ou associés à des Écoles doctorales disciplinaires ou multidisciplinaires, en lien avec des universités ou des organismes de recherche. Est-ce la bonne approche ou vaut-il mieux constituer d’autres Écoles doctorales spécifiques agronomiques et vétérinaires ?
Les écoles doctorales d’intérêt pour le MAAF - Contribution de la section 5 du CGAAER, groupe de travail « enseignement supérieur et recherche » (PDF - 615.2 ko)
 

Évaluation du volet mobilisation des bois chablis - Plan de solidarité nationale consécutif à la tempête Klaus du 24 janvier 2009

05/03/2014

Le CGAAER a été chargé d’une mission d’évaluation du volet "Mobilisation des bois chablis" du plan de solidarité nationale qui a été mis en oeuvre consécutivement à la tempête Klaus de 2009. Cette mission a porté sur le seul massif aquitain de pins maritimes, particulièrement affecté par la tempête, et s’est déroulée sous le pilotage d’un comité d’évaluation présidé par M. Roman-Amat, directeur d’AgroParisTech Nancy, auquel ont été associées les différentes parties prenantes. Une partie de l’évaluation, portant sur les effets économiques du plan, a été confiée au Laboratoire d’économie forestière (LEF) de l’AgroParisTech-INRA.
Évaluation du volet mobilisation des bois chablis - Plan de solidarité nationale consécutif à la tempête Klaus du 24 janvier 2009 (PDF - 2.2 Mo)
 

Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Episode n°1 : « Nous ne pourrons pas nourrir 9,5 milliards de personnes en 2050 »

13/02/2014

« En politique, ce qui est cru est plus important que ce qui est vrai » disait Talleyrand. Pour autant, il n’est pas interdit, face à des « idées reçues », de proposer des observations et des points de vue documentés qui confirment, atténuent ou infirment ces idées reçues.
Cinq idées reçues sont débattues dans ce document :
  • Nous ne pourrons pas nourrir le monde en 2050,
  • La PAC coûte trop cher, elle doit tourner le dos au productivisme,
  • Les agriculteurs portent atteinte à l’environnement,
  • On mangeait mieux avant,
  • Les forêts disparaissent, elles sont trop exploitées.

Les « points de vue » documentés sur ces cinq idées reçues seront présentées successivement en cinq épisodes dans cinq numéros de la Lettre du CGAAER de février à juin 2014.
Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Episode n°1 : « Nous ne pourrons pas nourrir 9,5 milliards de personnes en 2050 » (PDF - 243.3 ko)
 

L’exercice de la mission de service public des Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) de métropole

11/02/2014

Les missions des SAFER, et les outils juridiques dont elles disposent ont évolué depuis les années 60 selon les attentes de la société dans les domaines du foncier rural, de l’installation, de l’environnement. Leur gouvernance et leur organisation doivent être adaptées aux objectifs de l’Etat et des Régions de freiner la disparition des terres agricoles et d’encourager l’agroécologie, ainsi qu’aux modalités de financement actuelles.
L’exercice de la mission de service public des Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) de métropole (PDF - 1.3 Mo)
 

Rapport sur la maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l’étang de Thau (Hérault)

05/02/2014

A la fin des années 2000, plusieurs épisodes de toxi-infections alimentaires ont été déclarés en lien avec la consommation de coquillages produits dans le bassin de Thau. Des virus véhiculés par les eaux résiduaires et d’écoulement ont été reconnus comme la principale source de contamination du bassin. Seules des mesures environnementales, limitant fortement le transfert de la contamination virale du littoral urbanisé vers l’étang de Thau, pourraient remédier à la situation.
Rapport sur la maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l’étang de Thau (Hérault) (PDF - 1.1 Mo)