Accueil > Publications > Rapports > Rapports du CGAAER

Rapports du CGAAER

Rapport de la mission d’accompagnement de la filière caprine dans la constitution d’une interprofession

24/03/2015

Après un premier rapport produit en 2012 sur la production et la commercialisation de viande caprine en France, le CGAAER a été de nouveau sollicité pour aider les professionnels du secteur à mettre en œuvre une interprofession de la viande caprine.
Rapport de la mission d’accompagnement de la filière caprine dans la constitution d’une interprofession (PDF - 450.9 ko)
 

Modernisation du Marché d’intérêt national (MIN) de Châteaurenard. Mise en valeur des produits du secteur des fruits et légumes de la Provence. Organisation des Producteur autour du MIN.

24/03/2015

Le Marché d’intérêt général de Châteaurenard - Provence est un marché de gros spécialisé dans les fruits et légumes de Provence. Le CGAAER a été sollicité pour améliorer la commercialisation des fruits et légumes du bassin de production.
Modernisation du Marché d’intérêt national (MIN) de Châteaurenard. Mise en valeur des produits du secteur des fruits et légumes de la Provence. Organisation des Producteur autour du MIN. (PDF - 5.7 Mo)
 

La filière forêt bois

24/03/2015

Près de 250 rapports d’expertise sur la forêt et le bois ont été produits depuis 1984. Un score qui appelle à s’interroger sur leur finalité. Une mission du CGAAER a été chargée d’élaborer une synthèse de ces rapports afin d’éclairer la décision publique sur l’avenir de la filière française de la forêt et du bois, avec le recul de trois décennies de réflexion.
La filière forêt bois (PDF - 875.6 ko)
 

Audits des financements CASDAR

24/03/2015

Alors que le programme national de développement agricole et rural 2014-2020 se met en place, le CGAAER a été chargé d’établir un bilan des constats et recommandations formulées dans le cadre des audits de conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), sur la base de 17 rapports couvrant la période de 2012 à 2014.
Audits des financements CASDAR (PDF - 457.7 ko)
 

Rénadoc Une contribution de l’enseignement agricole au service public du numérique éducatif

24/03/2015

Rénadoc est un service documentaire mutualisé de l’enseignement agricole. Créé en 1996, il est aujourd’hui à l’œuvre dans la quasi-totalité des établissements publics (350) et dans 78 établissements privés. Dans le contexte très actuel du développement du numérique éducatif, le CGAAER a été chargé d’en faire l’évaluation et d’identifier les facteurs d’amélioration.
Rénadoc Une contribution de l’enseignement agricole au service public du numérique éducatif (PDF - 1.4 Mo)
 

Audit de l’inspection des plans de maîtrise sanitaire dans les établissements de transformation de viandes

24/02/2015

Le plan de maîtrise sanitaire est la mesure emblématique mise en œuvre par la France dans le secteur agroalimentaire en application du « Paquet hygiène » qui est entré en vigueur en 2006 dans l’UE. Il fait l’objet d’inspections par les services de contrôle officiels du ministère.
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de ces inspections…
Audit de l’inspection des plans de maîtrise sanitaire dans les établissements de transformation de viandes (PDF - 1.2 Mo)
 

État des lieux du numérique dans l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager

24/02/2015

Une mission du CGAAER a été chargée de faire un état des lieux de l’utilisation du numérique dans l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager, en particulier comme support pédagogique…
État des lieux du numérique dans l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager (PDF - 2.1 Mo)
 

Les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique

20/02/2015

L’agriculture et la forêt sont réputées contribuer au quart des émissions mondiales de gaz à effet de serre. Elles devraient aussi être fortement impactées par le changement climatique à venir, risquant en cela ne plus pouvoir nourrir les 9 milliards d’habitants attendus en 2050 sur la planète, ni participer à la nécessaire substitution des matières premières non renouvelables qui fondent encore aujourd’hui notre modèle de développement. Deux fronts sont ouverts pour répondre à ces inquiétudes : atténuer le changement climatique par la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et adapter les modes de productions agricole et forestière aux évolutions du climat.
Le rapport a identifié les arguments dont disposent l’agriculture et la forêt pour lutter contre le changement climatique. Il constitue la première étape d’un travail amené à être poursuivi par le CGAAER.
 

L’exercice de la médecine vétérinaire par des structures non vétérinaires

28/01/2015

Le code de déontologie vétérinaire prévoit qu’un vétérinaire salarié ne peut exercer la médecine vétérinaire en dehors d’une structure habilitée à cet effet. La profession agricole souhaiterait l’élargissement de l’exercice de la médecine vétérinaire à des structures coopératives non habilitées, telles que les centres d’insémination artificielle ou les groupements de producteurs. À la demande du président du Conseil de l’ordre des vétérinaires, le ministre de l’agriculture a chargé le CGAAER d’expertiser cette demande et ses conséquences.
L’exercice de la médecine vétérinaire par des structures non vétérinaires (PDF - 2.9 Mo)
 

Évaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

28/01/2015

Le dispositif des Zones de revitalisation rurale (ZRR) concerne aujourd’hui 14 290 communes pour 6,3 millions d’habitants, contre 12 000 communes et 4,5 millions d’habitants à sa création en 1996. Les mesures sont de trois ordres : des exonérations de charges sociales et fiscales, des bonifications de subvention ou dotation, des assouplissements réglementaires…
Évaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR) (PDF - 3.9 Mo)
 

Préfiguration de la mise en œuvre des Certificats d’Économie de Produits Phytosanitaires (CEPP), mission d’appui

23/01/2015

Les certificats d’ économies de produits phytosanitaires prévus dans la loi d’avenir de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, sont destinés à encourager la réduction de l’usage de produits phytosanitaires en France. Le rapport définit les modalités nécessaires à la mise en place d’un dispositif transitoire qui amorcera le processus.
 

Le Vautour fauve et les activités d’élevage

16/12/2014

Le vautour fauve est traditionnellement un charognard très utile au pastoralisme. Protégé depuis longtemps, il est aujourd’hui bien installé dans les massifs montagneux.
Mais de plus en plus d’éleveurs s’inquiètent d’un changement de comportement des vautours qui s’attaqueraient aux animaux d’élevage en bonne santé.
Le Vautour fauve et les activités d’élevage (PDF - 2.7 Mo)
 

L’agriculture familiale en Méditerranée et en Afrique de l’ouest : 2ème Séminaire International SESAME

16/12/2014

La deuxième édition du Séminaire Eau et Sécurité alimentaire en Méditerranée (SESAME 2) s’est tenue à Meknès, au Maroc, les 25 et 26 avril 2014. Le choix du thème "l’agriculture familiale en Méditerranée et en AFrique de l’Ouest : de nouvelles dynamiques entrepreneuriales et territoriales" s’est inscrit dans le cadre de la célébration de l’Année internationale de l’agriculture familiale. Cette deuxième édition s’est distinguée par son ouverture sur l’Afrique de l’Ouest.
L’agriculture familiale en Méditerranée et en Afrique de l’ouest : 2ème Séminaire International SESAME (PDF - 2.9 Mo)
L’agriculture durable du concept à l’action (PDF - 664.2 ko)
 

Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité

16/12/2014

Le rapport présente une synthèse des audits menés en 2012 et 2013 dans douze départements français sur la mise en œuvre des politiques communautaires de l’eau et de la biodiversité.
Il concerne la directive cadre sur l’eau, la directive sur les eaux résiduaires urbaines, la directive nitrates et la directive sur la biodiversité (habitats et oiseaux).
Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité (PDF - 2.2 Mo)
 

Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Épisode n° 5 : « On mangeait mieux avant »

25/11/2014

« En politique, ce qui est cru est plus important que ce qui est vrai » disait Talleyrand. Pour autant, il n’est pas interdit, face à des « idées reçues », de proposer des observations et des points de vue documentés qui confirment, atténuent ou infirment ces idées reçues.
Cinq idées reçues sont débattues dans ce document :
  • Nous ne pourrons pas nourrir le monde en 2050,
  • La PAC coûte trop cher, elle doit tourner le dos au productivisme,
  • Les agriculteurs portent atteinte à l’environnement,
  • Les forêts disparaissent, elles sont trop exploitées,
  • On mangeait mieux avant.

Les « points de vue » documentés sur ces cinq idées reçues seront présentées successivement en cinq épisodes dans cinq numéros de la Lettre du CGAAER de février à novembre 2014.
Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Épisode n° 5 : « On mangeait mieux avant » (PDF - 248.8 ko)