Publications
Bulletin Officiel
Le BO est un recueil hebdomadaire de textes réglementaires, de circulaires et de notes de service, présenté sous la forme d’un sommaire avec classement par direction ou service.
Mobilité :Les appels de candidatures, formulés dans les notes de service du secrétariat général du ministère, s’adressent à des agents de la Fonction publique. L’acceptation d’une candidature est tributaire d’un poste budgétaire disponible. La dernière circulaire (semestrielle) et son additif sont accessibles sur la page du bulletin officiel.
Le premier numéro du BO date du 28 mars 2003 . Les textes antérieurs peuvent être consultés au ministère.
Le Secrétariat général du gouvernement (SGG) a mis en place en 2009 le site http://circulaire.legifrance.gouv.fr/
Il permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l’Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires).
Rapports
Rapports officiels commandés par le ministre dans le cadre de missions depuis 1998.
18/06/2013
Rapport au Premier Ministre Jean-Yves CAULLET, Député de l’Yonne, Maire d’Avallon
Afin de préparer le volet "forêt" du projet de loi d’avenir sur l’agriculture, une mission de réflexion sur l’avenir de la forêt et de la filière bois a été confiée par le Premier Ministre à Jean Yves Caullet, député de l’Yonne. Ce rapport s’appuie sur les travaux conduits et sur l’expérience des différents acteurs de la filière. Il identifie les obstacles et propose des choix stratégiques ainsi que des outils opérationnels pour atteindre les objectifs suivants : relever les défis de la forêt et la filière bois face au changement climatique, face à la transition énergétique, aux enjeux de la biodiversité et au déséquilibre de la balance du commerce extérieur.
Bois et forêts de France : nouveaux défis (PDF - 6.4 Mo)
18/06/2013
Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt/CGAAER : Guy Fradin, Catherine de Menthière, Charles Dereix/CGEDD : Patrick Lavarde/CGEIET : Christophe Attali/Rapport n° 12163
Ce rapport interministériel, commandité conjointement par les ministères en charge de la forêt, de l’industrie et de l’environnement, propose un ensemble de mesures concrètes pour lever les obstacles à l’utilisation du bois, à sa mobilisation et sa transformation ainsi qu’à la gestion effective des forêts françaises. Il aborde également la gouvernance et le financement de la filière bois. Les recommandations formulées viennent enrichir les réflexions en cours destinées à élaborer un plan d’avenir en faveur de la filière « forêt-bois ».
Vers une filière intégrée de la forêt et du bois (PDF - 3.2 Mo)
Etudes
Le ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire finance chaque année une sélection d’études à caractère économique, financier et social, concernant l’évolution de l’agriculture, de la pêche, de la forêt, du milieu rural ainsi que des industries agricoles et alimentaires. Cette sélection fait l’objet d’un programme annuel d’études, qui concerne l’ensemble des services du ministère. Le Centre d’études et de prospective pilote la programmation des crédits d’études. Ces études, ou leur synthèse, sont présentées ci-dessous.
19/03/2013
Ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire - Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement / Institut de l’Elevage - novembre 2011
Les exploitations laitières françaises sont très diverses : taille en nombre de vaches ou en quantité de lait très variable, compositions plus ou moins intensives en terre, en travail et en consommations intermédiaires... Cette diversité rend particulièrement complexe l’analyse des coûts de production des systèmes de production : multiplication des référentiels lait, viande, production végétale de vente. L’objet de cette étude est d’identifier et de quantifier les économies d’échelle et les économies de gamme sous l’angle technico-économique et environnemental. Il s’agira de comparer deux des grands systèmes laitiers français, les systèmes de polyculture-élevage et d’élevage spécialisé de plaine. A partir des données des fermes du RICA et des réseaux d’élevage, sont analysées dans ce rapport les conditions de réussite de différentes stratégies en termes de productivité et d’économie de charges.
Économies d’échelle et économies de gamme en élevage bovin laitier. (PDF - 1.8 Mo)
19/10/2012
Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt - Ministère du redressement productif / Deloitte Conseil - GCL Développement durable - octobre 2012
Les industries agroalimentaires ont à faire face depuis plusieurs années à une volatilité importante des prix des matières premières agricoles qu’elles utilisent. Cette étude en analyse les effets en tenant compte de la perception qu’ont les industriels concernés de la situation économique des IAA et des solutions qu’ils peuvent envisager pour y remédier. Ces solutions se fondent sur l’identification de quatre principaux enjeux, transversaux pour l’ensemble des industries agroalimentaires considérées, avec une série de vingt cinq recommandations.
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Évaluation des politiques
Depuis l’année 2000, un programme ministériel d’évaluation est établi chaque année au ministère, sous l’égide du Comité ministériel de l’évaluation (collège des directeurs élargi au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture, et des espaces ruraux -CGAAER- et aux représentants des groupements des DRAAF).
De 2000 à 2008, 36 opérations, dont 29 évaluations proprement dites, ont été engagées dans ce cadre. Ce programme a également permis de réaliser des travaux méthodologiques (7 études) qui ont servi à des évaluations. Ces travaux sont complètement achevés ou en cours d’achèvement. Un nouveau programme a été lancé fin 2009.
Le ministère a aussi joué un rôle actif dans les évaluations interministérielles, sous l’égide du Commissariat général du Plan, en proposant et en participant à l’évaluation des politiques de développement rural, dont le rapport a été rendu début 2003.
L’autre grand volet de l’évaluation au ministère est constitué par les évaluations des programmes européens. Les règlements communautaires prévoient des évaluations systématiques des programmes cofinancés par l’Union européenne. Ainsi, l’évaluation ex post du Plan national de développement rural (PDRN 2000-2006), établi en application du règlement relatif au développement rural (1257/99), a été terminée fin 2008. Le nouveau programme de développement rural hexagonal, (PDRH 2007-2013) fait l’objet d’une évaluation à mi-parcours conduite en 2010.
À la une
13/06/2013
Dossier du mois : l’eau et la sécurité alimentaire en Méditerranée
Date de publication : juin 2013
Sommaire : l’eau et la sécurité alimentaire : le défi vital en Méditerranée / Forêt – bois, vers un document-socle : Le schéma régional de la forêt et du bois / Agenda prévisionnel de juin.
25/04/2013
18/04/2013
Un dispositif au service d’une agriculture performante écologiquement et économiquement.
Les États généraux du sanitaire (EGS), qui se sont déroulés en 2010, ont permis de revoir et clarifier l’organisation des différents acteurs et d’optimiser le dispositif de gestion des risques sanitaires.
15/04/2013
Dossier du mois : regards historiques sur les agricultures
Date de publication : avril 2013
Sommaire : permanence des enjeux pour l’agriculture et réponse actuelle de l’agro-écologie / L’agriculture depuis le néolithique : continuités et ruptures / Homologation des digestats issus de méthanisation agricole / L’État institutionnalise l’activité d’audit interne / Articulation des plans "grands fleuves" avec les futurs plans de gestion des risques d’inondations / Agenda prévisionnel d’avril.
02/04/2013
Aperçu du sommaire : la ciguatera : état des lieux / Épizootie de betanodavirus / Tuberculose bovine : investigations épidémiologiques / Tuberculose bovine : infection dans un parc de chasse / Épidémiosurveillance de la grippe chez le porc / Surveillance de la santé des abeilles / Fièvre catarrhale ovine / Nouveaux coronavirus chez l’Homme et les chauves-souris / Cas d’ESB confirmé au Brésil / Formation continue des vétérinaires.
Date de publication : mars 2013
14/03/2013
Dossier du mois : développement territorial
Date de publication : mars 2013
Sommaire : les actions territoriales dans les contrats de projets État-Région et les programmes opérationnels européens / La filière luzerne : projet d’organisation interprofessionnelle / Mayotte : mise en œuvre de l’aménagement foncier / Agenda prévisionnel de mars.
01/03/2013
La plateforme d’épidémiosurveillance en santé animale constitue un outil commun à l’ensemble des acteurs de la surveillance des maladies animales. Elle agit sous l’autorité du ministère en charge de l’agriculture.
25/02/2013
La société interpelle de plus en plus l’agriculture sur ses pratiques et notamment au regard de son impact sur l’environnement. Il est donc nécessaire de faire connaître et reconnaître les évolutions en cours de l’agriculture sur ce thème.
La certification environnementale des exploitations agricoles, créée et encadrée par les pouvoirs publics, répond à ce besoin d’identifier les exploitations qui s’engagent volontairement dans des démarches particulièrement respectueuses de l’environnement.
25/02/2013
En 2013, le plan stratégique international (PSI) vise à cibler les enjeux de diplomatie agricole et renforce la synergie des différents opérateurs et partenaires du ministère, travaillant eux aussi sur des questions agricoles à l’international, notamment au travers des GIP Adecia et FVI. Il renforce également le lien entre nos actions de coopération et la promotion de nos intérêts économiques.
25/02/2013
En 2010, en France métropolitaine, le secteur agricole, c’est :
500 000 exploitations agricoles ;
966 000 « actifs permanents » ;
les chefs d’exploitation et co-exploitants représentent plus de 62 % des personnes travaillant sur une exploitation et sont 21% de moins qu’il y a 10 ans ;
plus de 27% des chefs d’exploitation et coexploitants sont des femmes
(24 % en 2000)
22/02/2013
La coopération internationale est une des cinq grandes missions de l’enseignement agricole français. Erasmus, Brafagri, GécoGlen...Autant de programmes qui permettent de se former tout en partant à la rencontre d’une autre culture.
22/02/2013
Formation courte professionnalisante de deux ans, le brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) permet à plus de 9 jeunes sur 10 de trouver du travail dans les 2 ans.
22/02/2013
Avec un bac technologique, intégrer une école nationale supérieure d’agronomie ou vétérinaire, c’est possible !
Les titulaires d’un baccalauréat STAV (Sciences et Technologies de l’Agronomie et du Vivant) et STL (Sciences et Technologies de Laboratoire) peuvent intégrer des grandes écoles d’ingénieurs et de vétérinaires.
22/02/2013
Quelles politiques sont mises en œuvre par le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt ? Pourquoi et comment « produire autrement » ? Comment soutenir la compétitivité des entreprises agroalimentaires françaises ? Pourquoi une campagne antigaspillage alimentaire…?
22/02/2013
Dossier : Produisons autrement
Janvier/ février/ mars 2013
Aperçu du sommaire : Événement : les 50 ans du Salon international de l’agriculture/ Agroalimentaire. Emploi, compétitivité, export : les premières mesures/ Production : un plan pour une filière apicole compétitive et durable/ Produisons autrement : l’agro-écologie une force pour la France/ Grandes cultures : accepter les prises de risque/ Arboriculture : observer, expérimenter, innover/ Bois durable de Picardie : le peuplier, tant de talents à découvrir
22/02/2013
Un règlement de l’UE concernant le bois et ses produits dérivés entre en vigueur le 3 mars 2013 afin de lutter contre la commercialisation sur le marché de l’Union européenne de bois récolté illégalement.
22/02/2013
Faciliter l’installation en agriculture est un objectif qui doit répondre aux préoccupations suivantes :
assurer le renouvellement des générations d’agriculteurs au profit de jeunes qualifiés, ayant une bonne maîtrise technique agricole,
maintenir une population rurale sur tout le territoire,
soutenir financièrement un jeune agriculteur pour lui permettre de mettre en œuvre un projet viable.
18/02/2013
Réduire l’utilisation des antibiotiques vétérinaires : diminuer, c’est possible.
13/02/2013
Dossier du mois : Apiculture
Date de publication : février 2013
Sommaire : Un plan global pour une apiculture durable/Algoculture alimentaire : Expertise du projet de filière en Bretagne/Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole/Agenda prévisionnel de février.
12/02/2013
La recherche d’une plus grande compétitivité est une des clefs de la réussite de la France dans la bataille pour l’emploi. En agriculture, l’exonération de charges sur les travailleurs saisonniers (To-de) tout comme l’application du crédit d’impôt compétitivité emplois (cice) y contribueront pleinement.
14/01/2013
Date de publication : janvier 2013
Sommaire : Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, a l’assemblée générale du CGAAER / Programme de travail du CGAAER pour 2013 / Inciter les industries agroalimentaires à innover : bilan du partenariat entre Oséo et le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt / Développement agricole et rural : évaluation de deux actions du contrat d’objectifs 2009-2013 de l’ACTA / Le dispositif de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) subit sa première évaluation / La recherche dans les domaines d’intérêt vétérinaire / Le "cheval territorial”, ce nouvel employé de Collectivité : évaluation du potentiel de développement / Agenda prévisionnel de janvier.
27/12/2012
Aperçu du sommaire : surveillance des E. coli STEC / Salmonella Stanley / Surveillance des Anisakidae / Évaluation Repamo / Maladies pulmonaires chez le porc / Brèves virus : Vespertilion de Natterer ; West Nile ; Schmallenberg (SBV) / Nouveau dispositif de gouvernance sanitaire français, vétérinaires sanitaires et mandatés / Nouvelle gouvernance sanitaire.
Date de publication : décembre 2012
19/12/2012
Bulletin épidémiologique spécial Maladies réglementées et émergentes (MRE) – Bilan 2011
Aperçu du sommaire : tuberculose bovine / Brucellose bovine / Brucellose ovine et caprine / Leucose bovine enzootique / ESB / EST (tremblantes) / IBR / Varron / FCO (surveillance animale) / FCO (surveillance entomo) / Brucellose porcine / Maladie d’Aujeszky / Peste porcine classique / Influenza aviaire et Newcastle / Salmonella / Anémie infectieuse des équidés / Artérite virale / Métrite équine / Maladies des poissons / Maladies et troubles des abeilles
Date de publication : novembre 2012
13/12/2012
Dossier : l’élevage dans la peau, veaux, vaches, cochons, volailles…
octobre-novembre-décembre 2012
Aperçu du sommaire : agricultures, produisons autrement : conférence nationale le 18 décembre / Événement : le plan antigaspillage "Manger c’est bien, jeter ça craint !" / Union européenne : quel avenir pour le Plan européen d’aide aux plus démunis ? / Portfolio : la fierté d’être "forestier" / Plan Ecophyto : en arboriculture, l’art du compromis / Pays de Comminges : rendez-vous chez Maryse
13/12/2012
Dossier du mois : les usages non-alimentaires de la biomasse
Date de publication : décembre 2012
Sommaire : les usages non-alimentaires de la biomasse / Colloques / Le dispositif de surveillance de la santé des forêts / Pôles de compétences interrégionaux pour l’enseignement agricole public / Appui méthodologique à leur mise en place / Patrimoine affecté et transmission des terres / Être référent ou spécialiste du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt / Agenda prévisionnel de décembre.
07/12/2012
Illustré par des exemples concrets, ce guide des mesures agroenvironnementales (MAE) présente des initiatives réussies et originales, dans les différentes régions de France. Il est destiné aux multiples décideurs non agricoles confrontés à des enjeux environnementaux localisés et qui cherchent des solutions auxquelles les exploitations agricoles peuvent contribuer grâce à des MAE.
13/11/2012
Bulletin épidémiologique spécial antibiotiques et antibiorésistances.
À l’occasion de la Journée européenne de l’antibiorésistance de 2012 paraît ce numéro spécial du Bulletin épidémiologique, intitulé
Antibiotiques et Antibiorésistances. Ce numéro aborde les différents aspects de la problématique, en parallèle chez l’animal et chez l’Homme. Simultanément paraît, en novembre 2012, un numéro spécial du BEH (Bulletin épidémiologique hebdomadaire) sur le même sujet, dont nous ne saurions que trop vous recommander la lecture.
(http://www.invs.sante.fr/Publications-et-outils/BEH-Bulletin-epidemiologique-hebdomadaire).
Date de publication : novembre 2012
13/11/2012
Dossier du mois : l’anguille d’Europe
Date de publication : novembre 2012
Sommaire : l’anguille : repeuplement d’anguilles en France ; création de civelleries et d’unités d’élevage d’anguilles / Eau – biodiversité Synthèse des audits 2011 / Réorganisation de la filière "pruneau d’Agen” : histoire d’une médiation / Législation vétérinaire : nouveau chapitre au Code sanitaire / Colloque "l’économie verte au service de la croissance” / Agenda prévisionnel de novembre.
29/10/2012
Dossier : France bon appétit, agroalimentaire : innover, exporter
juillet-août-septembre 2012
Aperçu du sommaire : agricultures, produisons autrement, diffuser et valoriser de nouveaux modèles agricoles / Écophyto, une nouvelle campagne d’information démarre / Réforme de la PAC, Stéphane Le Foll installe un comité de suivi / Interview de Stéphane le Foll et Guillaume Garot « l’agroalimentaire participera au redressement productif de la France. » / Innover, exporter, des chefs d’entreprise racontent... / SIAL 2012, les grandes tendances / l’œuf superstar ! Festival de la photo culinaire / J’innovations et installation, un coup de pouce aux jeunes / Enseignement agricole, prêt pour un stage à l’étranger !
19/10/2012
10/09/2012
L’histoire du ministère de l’agriculture, créé en 1881 sous le nom de “grand ministère Gambetta”, a été marquée par l’action de figures politiques importantes : Henri Queuille, François Tanguy-Prigent, Edgar Pisani, Jacques
Chirac, Michel Rocard...
Lors de journées européennes du patrimoine, les visiteurs pourront visiter les bureaux de l’hôtel de Villeroy qui sont meublés et décorés par des chefs d’œuvres estampillés.
10/09/2012
La politique agricole commune est la première politique de l’Union européenne, aussi bien en terme d’ancienneté (elle fêtait ses 50 ans en 2012), qu’en terme budgétaire (elle représente 60 milliards d’euros, soit 40% du budget communautaire en 2012).
03/07/2012
En reflétant la pluralité des expériences, des centres d’intérêts et des perspectives des acteurs français, le 3e rapport du groupe national sur les forêts tropicales (GNFT) cherche à établir une forme de synthèse autour de laquelle les acteurs peuvent aujourd’hui se retrouver et fédérer leurs efforts. Face aux défis émergents, il définit aussi de nouvelles orientations de travail et perspectives pour guider l’intervention des acteurs français, aussi bien en France d’outre-mer qu’avec ses pays partenaires.
Télécharger le 3e rapport du groupe national sur les forêts tropicales. (PDF - 4.7 Mo)
03/07/2012
27/04/2012
Illustré par des exemples concrets, ce guide des aides européennes pour la filière équine propose aux acteurs une synthèse de l’ensemble des opportunités offertes par le fonds européen agricole pour le développement rural et explique comment s’articulent les différents fonds européens (FSE, feder, Leader...) pour soutenir les professionnels.
13/04/2012
Ce document précise les objectifs de toutes les actions définies par les états généraux du sanitaire, ce qui a été fait et le plan de travail 2012.
06/03/2012
Pour le bien-être de tous, tout acte professionnel, dès que l’action conduite porte sur l’utilisation, la distribution, le conseil, la vente de produits phytopharmaceutiques, sera bientôt soumis à la détention du certificat individuel pour les produits phytopharmaceutiques, dit communément Certiphyto, qui atteste de connaissances suffisantes pour utiliser les pesticides en sécurité et en réduire leur usage.
29/11/2011
Thème : biomasse – énergie – climat : de la photosynthèse à la bio-économie
Tome 2 : L’énergie des bois
Date de publication : décembre 2011
Aperçu du sommaire : Éditorial / Mobiliser la forêt / la forêt idéale / Focus : le « carbone vert » sous haute tension en Guyane / Le bois dans tous ses états / Tout feu, tout flamme / Valoriser le stockage du carbone forestier / Les feuilles de route du « carbone vert » / Innovations, gouvernance et communication / La bio-économie face aux marchés.
24/11/2011
Un job à la clé pour 90 % des diplômés de l’enseignement agricole, du CAP au doctorat. l’enseignement agricole offre, par la qualité, la diversité et la richesse des formations proposées, une multitude de débouchés dans de nombreux métiers. Agriculture, agroalimentaire, soins aux animaux, aménagement, forêt, paysage et horticulture, services aux territoires ou encore recherche et développement, sont autant de secteurs dynamiques qui recrutent aujourd’hui.
