CNOPSAV : compte-rendus, présentations et calendrier
Xavier Remongin / agriculture.gouv.fr
Accédez ci-dessous aux compte-rendus et calendrier des réunions de la section plénière ainsi que des sections santé animale, santé végétale et apicole.

Réunions de la section santé animale

27 avril 2017

20 juin 2017
Presentation du CNOPSAV du 20 juin 2017 (PDF, 2.05 Mo)

15 février 2017

19 octobre 2016 : documents de séance

1 juillet 2016 : Présentation de la séance (PDF, 814.06 Ko)

8 décembre 2015 : documents de séance

24 juin 2015 : documents de séance

8 janvier 2015 : documents de séance

25 juin 2014

29 avril 2014

22 janvier 2014

1er mars 2013 : consulter le compte-rendu
13 juin 2013 : consulter le compte-rendu
12 décembre 2013 : Consulter le compte rendu et les diaporamas correspondants :

Réunions de la section santé végétale

2 mars 2017 : documents de séance
- Le règlement européen 2016/2031/UE relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (PDF, 226.88 Ko)
- Xylella fastidiosa : point de situation en France et en Europe (PDF, 2.03 Mo)
- Bilan national sharka 2016 (PDF, 649.26 Ko)
- Entrée en application des directives 2014/96/UE, 2014/97/UE et 2014/98/UE - Certification des plants fruitiers (PDF, 1019.71 Ko)

1er décembre 2016 : consulter le compte-rendu (PDF, 99.3 Ko)
1er décembre 2016 : documents de séance

15 septembre 2016 : documents de séance
- Consultation du CNOPSAV- "santé végétale" sur les projets de textes relatifs à la lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération est nuisible à la santé humaine (PDF, 1.28 Mo)
- Le projet de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (PDF, 60.25 Ko)
- Déclinaison des ordonnances 2011-862 et 2015-1242 (PDF, 73.25 Ko)

30 mars 2016 : consulter le compte-rendu (PDF, 35.06 Ko)

10 septembre 2015 : consulter le compte-rendu

26 novembre 2015 : consulter le compte-rendu supports de présentation :
- Meloidogyne chitwoodi et fallax : Présentation du projet d’arrêté national de lutte
- Surveillance : ordonnance n°2015-1242 et perspectives
- Xylella fastidiosa 

21 février 2013 : consulter le compte-rendu

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