Publications - page 96
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté du 06/11/2008
Nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
06 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 05/11/2008
Nomination à la Commission nationale de l’agriculture raisonnéeet de la qualification des exploitations.
05 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 05/11/2008
Nomination au conseil scientifique de l’École nationale vétérinaire de Lyon.
05 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 05/11/2008
Nomination au conseil d’administration de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
05 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 31/10/2008
Nomination des membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
31 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 29/10/2008
Nomination au conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l’office national interprofessionnel des grandes cultures.
29 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/10/2008
Nomination du conseil d’administration de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
27 octobre 2008 Bulletin officiel
Décision du 24/10/2008
Délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture (OFIMER).
24 octobre 2008 Bulletin officiel
Décision du 22/10/2008
Délégations de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture (ONIFLHOR).
22 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 07/10/2008
Nomination au conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l’office national interprofessionnel des grandes cultures
07 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 07/10/2008
Nomination au conseil d’administration de l’École nationale de formation agronomique.
07 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 02/10/2008
nomination au conseil scientifique de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg
02 octobre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 30/09/2008
nomination à la commission professionnelle consultative des métiers de l’agriculture, de la transformation, des services et de l’aménagement des espaces.
30 septembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/09/2008
nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire.
18 septembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 15/09/2008
Nomination (fonctionnaire de sécurité des systèmes d’information).
15 septembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 15/09/2008
nomination au Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
15 septembre 2008 Bulletin officiel
Avis du 11/09/2008
Résultats de concours dans l’enseignement agricole
11 septembre 2008 Bulletin officiel
Décisions du 5/09/2008
Délégations de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions
05 septembre 2008 Bulletin officiel
Décision du 03/09/2008
Délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
03 septembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/08/2008
nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture.
27 août 2008 Bulletin officiel