Publications - page 92
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté du 24/06/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 24 janvier 2006 modifié portant nomination au Conseil national de l’enseignement agricole
24 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 16/06/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 fixant la liste nationale d’aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l’année 2009
16 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/06/2009
Arrêté portant nomination (IGGREF classe exceptionnelle)
03 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/06/2009
Arrêté portant nominations (IGGREF classe exceptionnelle)
03 juin 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 27/05/2009
Arrêté fixant la liste nationale d’aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l’année 2009
27 mai 2009 Bulletin officiel
Décision du 26/05/2009
Décision portant délégations de signature complémentaires données par l’Agent comptable de FranceAgriMer
26 mai 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
25 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/05/2009
Arrêté portantdésignation des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
19 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/05/2009
Arrêté portant désignation des représentants de l’administrationau sein du comité technique paritaire spécial « cabinet du ministre »
19 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 15/05/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de de l’École nationale vétérinairede Lyon.
15 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 04/05/2009
Arrêtéportant nomination de la présidente, par intérim, de la commission "science, technique et société"(Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux)
04 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 04/05/2009
Arrêté portant nomination du président, par intérim, de la commission « modernisation de la gestion publique » (Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux)
04 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 22/04/2009
Arrêté portant autorisation d’exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
22 avril 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/04/2009
Arrêté portant nomination à la Commission nationale de l’agricultureraisonnéeet de la qualification des exploitations
19 avril 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 14/04/2009
Arrêté portant nomination aux comités nationaux de l’Institut national de l’origine et de la qualité
14 avril 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 14/04/2009
Arrêté portant nomination au comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l’Institut national de l’origine et de la qualité
14 avril 2009 Bulletin officiel
Décision du 14/04/2009
décision portant délégation de signature du directeur général de FranceAgriMer
14 avril 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 10/04/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
10 avril 2009 Bulletin officiel
Décision du 08/04/2009 portant délégations de signature
Décision portant désignation des représentants et mandataires à I’effet de signer tous actes relatifs à I’exercice des fonctions de comptable de l’établissement national des produits de I’agriculture et de la mer (FranceAgrimer) ainsi que tous les actes relatifs à la gestion et aux affaires particulières qui s’y rattachent.
08 avril 2009 Bulletin officiel