Politique des sols : dynamiques européennes et françaises - Analyse n°169

La communauté scientifique internationale préconise de renforcer la préservation des terres, dans le cadre des enjeux d’alimentation de la population, mais aussi de lutte contre le dérèglement climatique et contre l’effondrement de la biodiversité. Dans ce contexte, quelle est la place des sols au sein des politiques publiques en Europe et en France ? Cette note présente les enjeux et décrit les dispositifs existants ou émergents, à ces deux niveaux institutionnels, ainsi que les acteurs qui les portent, notamment dans le secteur agricole. Elle met en lumière les progrès et blocages ainsi que les différences de conceptions qui prévalent en France et dans l’Union européenne.

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Pour aller plus loin

• Paillette E., 2021, "Les couverts végétaux entre 2011 et 2017 en Normandie", Etude N° 2021-8 : https://draaf.normandie.agriculture.gouv.fr/Agreste-Etudes-no8-Octobre-2021
• Alibert F., Schwoob M.-H., 2021, "Redévelopper les espaces agricoles en région Provence-Alpes-Côte d’Azur", Analyse N° 167 : https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/disaron/Ana167/detail/
• Baysse-Lainé A., 2021, "Terres agricoles et relocalisation alimentaire : des formes nouvelles de propriété et d'accès au foncier", Analyse N° 165 :https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/disaron/Ana165/detail/
• Drouillat M., Viprey F., Hugonnet M., 2020, "L’agriculture dans la zone « intermédiaire » du nord-Bourgogne : difficultés, ressources et dynamiques à l’horizon 2030", Analyse N° 146 :https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/disaron/Ana146/detail/
• Hugonnet M., Contou C., Panarin M., 2019, "Agro-écologie et Programmes de développement rural régionaux", Notes et études socio-économiques N° 45 - Article 2 :https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/disaron/NES45-A2/detail/
• Schaller N., 2013, "L'agriculture de conservation", Analyse N° 61 :https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/disaron/Ana61/detail