Etudes

Le ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire finance chaque année une sélection d’études à caractère économique, financier et social, concernant l’évolution de l’agriculture, de la pêche, de la forêt, du milieu rural ainsi que des industries agricoles et alimentaires.
La majorité de cette sélection fait l’objet d’un programme annuel d’études, qui concerne l’ensemble des services du ministère. Le Centre d’études et de prospective pilote la programmation des crédits d’études.
D’autres études concernent également des programmes de recherche-développement en liaison avec établissements et instituts techniques, ou à vocation interministérielle. Ces études, ou leur synthèse, sont présentées ci-dessous.

Evaluation du Plan Banane Durable : Bilan de la mise en oeuvre

19/03/2015

La filière banane à la Guadeloupe et en Martinique s’est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de durabilité économique, sociale et environnementale, le "Plan Banane Durable n°1" (2008-2013). Compte tenu des ambitions et objectifs affichés, l’Etat a décidé d’évaluer ce Plan et sa contribution effective à une amélioration de la durabilité de la filière banane des Antilles. On trouvera dans ce rapport un état des lieux, technique et financier, des réalisations du Plan Banane Durable depuis 2008 (rapport phase 1), une évaluation du bilan de la mise en œuvre basée sur les données quantitatives et factuelles, ainsi que sur l’analyse croisée des visions individuelles de l’ensemble des acteurs concernés (rapport phase 2), des recommandations guidées par l’analyse des acquis et des faiblesses de ce Plan 1 (rapport phase 3).
Rapport phase 1 : Bilan de la mise en œuvre
Rapport phase 2 : Évaluation
Rapport phase 3 : Recommandations
Rapport final : synthèse de l’étude
 

Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique

18/02/2015

La transition agroécologique est une priorité affirmée des pouvoirs publics dans laquelle les agroéquipements pourraient avoir un rôle clé dans l’adoption de nouvelles pratiques agricoles visant la triple performance économique, environnementale et sociale. Cette étude a pour objectif d’identifier la place des agroéquipements dans la transition agroécologique (les pratiques agricoles actuelles, l’usage des matériels, le marché des agroéquipements, les dispositifs existants ou en projet). Elle s’appuie sur l’analyse de 4 systèmes de production(viticulture, grandes cultures, polyculture-élevage bovin laitier, maraîchage) et une pratique transversale (l’agroforesterie). Elle propose des recommandations sur les dispositifs à actionner pour favoriser la multi-performance au sein des exploitations.
Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique (PDF - 2.3 Mo)
 

Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques

05/02/2015

Ces dernières années ont vu se développer, au sein du marché des intrants agricoles, divers produits et substances qui visent à améliorer le fonctionnement du sol, de la plante ou les interactions entre sol et plante. Ces produits de stimulation suscitent un intérêt grandissant auprès des différents acteurs du monde agricole. Pour avoir une vision plus précise de la situation et des connaissances autour de ces produits, cette étude consiste en premier lieu à réaliser un panorama de cette catégorie de produits afin d’en définir les contours et les caractéristiques, faire le point sur les connaissances scientifiques, étudier la dynamique de marché et les perspectives de développement et analyser la pertinence agronomique et le positionnement de ces produits dans des systèmes agroécologiques. Dans un second temps, les enseignements de l’étude ont permis de dresser des perspectives à moyen terme et de formuler des recommandations à destination du ministère de l’agriculture.
Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques (PDF - 2.6 Mo)
 

Installations et transmission en agriculture : potentialités et dynamiques à horizon 2035

05/02/2015

Devant le constat d’exploitations agricoles à la taille croissante et d’un nombre d’installations faible, la DRAAF Bourgogne, la DDT de la Nièvre.et les acteurs du monde agricole se sont réunis pour construire une réflexion commune autour d’un exercice de prospective. Cette étude en présente les principales productions (état des lieux, variables et scénarios prospectifs, orientations stratégiques concernant l’agriculture et l’installation). Cette démarche de prospective et de concertation a été l’occasion de sensibiliser les acteurs du territoire, de co-construire et faire émerger un cadre collectif d’actions et d’intervention à l’échelle du territoire, de la Nièvre et plus largement de la Bourgogne, base d’une politique adaptée aux évolutions (possibles, probables, souhaitables) de l’agriculture et de la société.
Installations et transmission en agriculture : potentialités et dynamiques à horizon 2035 (PDF - 2.1 Mo)
 

Etude sur l’adaptation de l’agriculture à la disponibilité de la ressource en eau en Drôme des collines

29/01/2015

Mandaté par la DRAAF Rhône-Alpes, ce rapport analyse les travaux accomplis et les enquêtes réalisées sur une zone ciblée de la Drôme des Collines, entre fin 2012 et début 2014. Dans un contexte annoncé de réduction significative des prélèvements d’eau dans le milieu, l’ensemble des prélèvements doit faire l’objet d’un réexamen. Les prélèvements en eau pour l’irrigation sont concernés au premier chef. L’étude vise à identifier des scénarii d’adaptation de l’agriculture qui la rendrait moins dépendante de l’irrigation et à évaluer leurs conséquences (Avril 2014).
Etude sur l’adaptation de l’agriculture à la disponibilité de la ressource en eau en Drôme des collines (PDF - 4.7 Mo)
 

L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine : un indicateur pour le suivi de la biodiversité et l’évaluation de la politique de développement rural

08/12/2014

L’agriculture à « Haute Valeur Naturelle » (HVN) désigne les formes d’agriculture intimement associées à une riche biodiversité, via des interactions complexes entre espèces et pratiques agricoles. Selon les règlements successifs de développement rural, les mesures environnementales de cette politique doivent cibler ce type d’agriculture et notamment la « proportion de SAU HVN dans la SAU totale » comme indicateur d’impact requis dans le cadre commun de suivi et d’évaluation de la politique agricole commune. Cependant, aucune méthode pour calculer cet indicateur n’est définie au niveau européen et peu de travaux existent sur l’agriculture HVN en France.Tel est l’objectif de cette étude : mieux connaître la réalité de l’agriculture HVN en France métropolitaine, sa localisation, ses caractéristiques, les systèmes agricoles qui la composent / définir un indicateur permettant de suivre ses évolutions, ayant vocation à être mobilisé dans le cadre de l’évaluation de la politique de développement rural et plus largement de la PAC (Septembre 2014).
 

Les innovations technologiques, leviers de réduction du gaspillage dans le secteur agroalimentaire. Enjeux pour les consommateurs et pour les entreprises

27/11/2014

Cette étude porte sur les innovations technologiques pouvant être mises en œuvre par les industries agroalimentaires pour agir sur le gaspillage dans la distribution, la restauration et la consommation finale par les ménages. Vingt-six innovations technologiques sont identifiées dans le domaine des emballages et des technologies de conservation des aliments, visant à :
  • améliorer la flexibilité des systèmes de production par le suivi des produits alimentaires le long de la chaîne d’approvisionnement ;
  • prolonger la fraîcheur des produits alimentaires hautement périssables ;
  • augmenter les propriétés barrières des emballages ;
  • développer et mettre en œuvre des emballages actifs ;
  • développer des procédés de stabilisation et de conservation plus respectueux de la qualité des aliments ;
  • encourager l’utilisation d’emballage « portionnables » compatibles avec les exigences environnementales et de santé.
    Une analyse de la perception de ces innovations technologiques par les consommateurs ainsi que des conditions de leur adoption par les différents acteurs de la chaîne alimentaire est ensuite réalisée, prenant en compte les possibilités d’évolution des technologies à dix ans. Enfin, des recommandations visant à accompagner le développement et la mise sur le marché de ces innovations technologiques sont formulées.
    Les innovations technologiques, leviers de réduction du gaspillage dans le secteur agroalimentaire
    Annexe : Fiches technologiques
 

Expériences innovantes intégrées et collectives de projets agroenvironnementaux : recensement et analyse à visée prospective

21/10/2014

Cette étude s’inscrit d’une part dans le cadre du projet politique national de l’agroécologie et son organisation collective sous forme de Groupements d’Intérêt Économique et Environnemental (GIEE), d’autre part au titre du programme européen de développement rural français découlant du nouveau RDR 2014-2020. Elle a pour objectif d’améliorer la politique agroenvironnementale française et en particulier l’incitation à la mobilisation des dispositifs agroenvironnementaux vers des démarches plus intégrées. Quatre volets sont développés dans ce contexte : identifier les expériences agroenvironnementales innovantes, intégrées et collectives en France, caractériser chacun des termes "innovant", "intégré" et "collectif" dans la perspective du développement de telles expériences dans le cadre des MAE, identifier les facteurs de succès et de blocage de ces expériences, émettre des recommandations pour le développement de telles mesures dans le cadre des politiques communautaires et nationales.( mars 2014) .
 

Améliorer la mobilisation du bois en zone de montagne

20/05/2014

L’émergence d’une nouvelle économie décarbonée, s’inscrivant à la suite de la Conférence environnementale de septembre 2012, appelle une mobilisation accrue de la ressource forestière nationale. Dans le cadre d’une gestion multifonctionnelle prenant en compte les enjeux environnementaux et paysagers spécifiques à la montagne, la forêt de montagne, sous-exploitée, est appelée à contribuer plus largement à la mise sur le marché de volumes de bois supplémentaires.
L’étude conduite par le Cabinet Ernst and Young, à la demande du Conseil National de la Montagne, identifie les freins à l’exploitation de la forêt de montagne (avec le câble forestier notamment) et propose, pour les atténuer, des leviers et des pistes d’actions. L’étude comprend également un parangonnage avec l’Italie, l’Autriche et la Suisse. Les conclusions et recommandations de l’étude ne préjugent pas des décisions qui seront prises par les pouvoirs publics. (2013)
Présentation, objectifs de l’étude
Chiffres clés de la filière bois française et analyse des 4 grands massifs
Benchmark, analyse des dispositifs actuels de soutien , diagnostic global bois de montagne
Cartographie des freins à la mobilisation
Enjeux, pistes de leviers et propositions d’actions
Annexes
 

Stabilisation des prix des céréales : avantages et coûts du stockage public

04/03/2014

La question du stockage public, comme instrument de régulation permettant de limiter les coûts de l’instabilité des marchés agricoles, a connu une vive résurgence avec la flambée des prix de 2007-2008, puis à l’occasion du G20 agricole. Cette étude propose une revue de la littérature sur le sujet et développe deux types de modélisation, d’abord par la mobilisation d’un modèle d’équilibre général calculable (ID3), puis en utilisant un micro-modèle simplifié et stylisé. Selon les théories économiques, les fluctuations des marchés peuvent en effet être liées uniquement à des causes exogènes aléatoires, ou bien à une imperfection fondamentale des anticipations des acteurs. Selon le cadre théorique retenu, le rôle et les effets du stockage public ou privé diffèrent. Les simulations développées, dans le cas de l’Afrique subsaharienne, permettent d’étudier dans quelle mesure et sous quelles contraintes le stockage public peut permettre la stabilisation des marchés, pour quels bénéfices, et à quels coûts. (juin 2013)
Stabilisation des prix des céréales : avantages et coûts du stockage public (PDF - 2.8 Mo)
 

Les nouveaux modes d’investissement sur les marchés dérivés de matières premières agricoles : décryptage et impacts

24/10/2013

La dernière décennie a connu des fluctuations des prix des matières premières inédites par leur ampleur et surtout par leur caractère remarquablement synchronisé. Matières premières agricoles, minérales et énergétiques se sont en effet fortement intégrées entre elles et avec les autres classes d’actifs, à des échelles de temps allant du mois à la seconde. Ces mouvements inédits sont concomitants avec le processus de financiarisation des marchés de matières premières. Cette étude a pour but d’analyser en détail le phénomène de financiarisation des marchés dérivés de matières premières agricoles et d’évaluer son impact potentiel sur les mécanismes de formation des prix à terme et au comptant, en identifiant notamment les différentes stratégies des investisseurs financiers (Décembre 2012).
Les nouveaux modes d’investissement sur les marchés dérivés de matières premières agricoles (PDF - 4.3 Mo)
 

La compétitivité agricole du Mercosur : le cas des filières d’élevage brésiliennes

24/10/2013

Dans un contexte de libéralisation des échanges, la compréhension des forces et des faiblesses des principaux concurrents des filières agricoles françaises est un enjeu majeur. Cette étude a pour objet l’analyse des facteurs de compétitivité de l’agriculture brésilienne concernant les filières d’élevage (bovins, volailles, porcins). Elle s’interroge sur les perspectives d’évolution de ces filières, en focalisant la réflexion sur la compétitivité et les déterminants des exportations vers l’Union européenne. Elle a été réalisée en deux phases : d’une part, une analyse bibliographique, statistique et réglementaire qui a donné lieu aux documents présentés sous formes de fiches thématiques, d’autre part une phase de missions de terrain effectuées au Brésil (Juin 2012).
La compétitivité agricole du Mercosur : le cas des filières d’élevage brésiliennes (PDF - 3.8 Mo)
 

Influence des régimes de fiscalité de l’entreprise agricole sur les structures de production : une analyse comparée dans quatre pays européens (Allemagne, Danemark, France et Pays-Bas)

22/10/2013

Faisant partie intégrante des politiques agricoles, les dispositions fiscales peuvent impacter les choix organisationnels des agriculteurs, la rentabilité des structures de production et la dynamique de leur évolution. L’objet de cette étude est de réaliser un état des lieux de la fiscalité directe s’appliquant à l’entreprise agricole en France et dans trois autres pays européens. Compte tenu du degré élevé de compétition économique avec la France, sur un large spectre de systèmes de production, et aussi de la diversité de leurs approches fiscales, la comparaison des quatre pays suivants a été retenue : France, Pays-Bas, Allemagne et Danemark. Cette comparaison met en évidence les effets des dispositions fiscales, en particulier en matière d’installation, de transmission, d’investissement, de diversification, de choix de la forme juridique des entreprises et plus largement d’évolution des structures de production (Août 2012).
Influence des régimes de fiscalité de l’entreprise agricole sur les structures de production (PDF - 846.4 ko)
 

Guide méthodologique ’Protection d’aire d’alimentation de captage en eau potable’

06/08/2013

Ce document a été élaboré pour disposer d’éléments méthodologiques relatifs à la construction des plans d’action visant à réduire les pollutions liées à l’utilisation de fertilisants et de pesticides, en zone agricole et non agricole. Il ne traite pas de la question des pollutions liées aux rejets des industries ou des collectivités (assainissement et gestion des eaux pluviales notamment). Il est destiné à l’ensemble des acteurs impliqués dans la démarche de protection d’une aire d’alimentation de captage
Guide méthodologique ’Protection d’aire d’alimentation de captage en eau potable.
Guide méthodologique ’Protection d’aire d’alimentation de captage en eau potable’ (PDF - 1.7 Mo)
 

Économies d’échelle et économies de gamme en élevage bovin laitier : Analyse comparée des coûts de production et des externalités environnementales en polyculture-élevage laitier bovin par rapport aux systèmes spécialisés

19/03/2013

Les exploitations laitières françaises sont très diverses : taille en nombre de vaches ou en quantité de lait très variable, compositions plus ou moins intensives en terre, en travail et en consommations intermédiaires... Cette diversité rend particulièrement complexe l’analyse des coûts de production des systèmes de production : multiplication des référentiels lait, viande, production végétale de vente. L’objet de cette étude est d’identifier et de quantifier les économies d’échelle et les économies de gamme sous l’angle technico-économique et environnemental. Il s’agira de comparer deux des grands systèmes laitiers français, les systèmes de polyculture-élevage et d’élevage spécialisé de plaine. A partir des données des fermes du RICA et des réseaux d’élevage, sont analysées dans ce rapport les conditions de réussite de différentes stratégies en termes de productivité et d’économie de charges.
Économies d’échelle et économies de gamme en élevage bovin laitier. (PDF - 1.8 Mo)