Rapport de mission interministérielle d’évaluation et de conseil n° 21061

Évaluation et préparation de l’actualisation de la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l’antibiorésistance

Karine Guillaume

avril 2022 Une mission interministérielle composée de six des neuf services d’inspection générale ou de contrôle de l’État, a été chargée d’évaluer la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l’antibiorésistance et d’en préparer l’actualisation.... > Lire la suite

Rapport de mission interministérielle de conseil n° 21087

Développement de la filière piscicole française

Patrick Falcone

novembre 2022 Le CGAAER et l'IGEDD ont été chargés de réaliser un exercice de parangonnage pour identifier d'éventuels leviers de développement de la filière piscicole française.... > Lire la suite

Rapport de mission interministérielle d’évaluation n° 21104

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français du cheval et de l'équitation

Pierrick Daniel, Jean-Louis Grenouilloux

septembre 2021 Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer le contrat d'objectif et de performance (COP) 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de formuler des propositions dans la perspective du prochain COP 2023-2027.... > Lire la suite

Rapport de mission d’évaluation et de conseil n° 21044

Évaluation du coût du changement climatique pour les filières agricoles et alimentaires

José Ruiz, Dominique Tremblay

juillet 2022 Le CGAAER a été chargé de conduire une mission relative à l’évaluation du coût du changement climatique pour les filières agricoles et alimentaires françaises.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n° 21066

Analyse de l’évaluation des incidences environnementales du volet agricole du budget de l’État et du plan de relance

Barbara Bour-Desprez, Philippe Schnäbele, François-Gilles Le Theule

mai 2022 Le CGAAER a été chargé d’analyser l’annexe budgétaire au projet de loi de finances 2021 portant sur l’impact environnemental des dépenses du ministère.... > Lire la suite

Rapport de mission d’évaluation et de conseil n° 20101

Évaluation des apports du programme d’investissements d’avenir (PIA) aux politiques publiques du ministère

Pierre Saï, Véronique Vissac-Charles

mai 2022 Le CGAAER a été chargé d’analyser les apports des trois premières phases du PIA aux politiques publiques du ministère concernant des actions et des projets de l’enseignement supérieur et la recherche.... > Lire la suite

Rapport de mission d’audit et de conseil n° 22022-07

Audit de l’appel à projets RéGàTe de l’INRAE Aquitaine « Diversité génétique des populations et variétés à gazon ray-grass anglais et fétuque élevée pour leur réponse germinative à la température »

Henri-Luc Thibault, Marc Duvauchelle

octobre 2022 Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR pour les besoins de l’étude menée par l’INRAE « Diversité génétique des populations et variétés à gazon ray-grass anglais et fétuque élevée pour leur réponse germinative à la température ».... > Lire la suite

Rapport de mission d’audit n° 22022-03

Audit 2020 de l’Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l’exploitation en commun (ANSGAEC)

Jean-Louis Buër, Alain Joly

octobre 2022 Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de conformité de l’utilisation des fonds CASDAR pour le financement du programme 2020 de l’Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l’exploitation en commun (ANSGAEC).... > Lire la suite

Rapport de mission d'audit n°21014-01

Audit du programme régional de développement agricole et rural 2019 de la Chambre d’agriculture des Hauts-de-France

Benoît Bonnefoi, Philippe Vincent

avril 2022 Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR pour la tranche 2019 du programme régional de développement agricole et rural des Hauts-de-France.... > Lire la suite

Rapport de mission d’audit n° 22022-02

Audit du programme régional de développement agricole et rural 2020 de Bourgogne-Franche-Comté

Hervé Deperrois, André Klein

septembre 2022 Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR pour le programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) 2020 de Bourgogne-Franche-Comté.... > Lire la suite

Les essentiels du CGAAER 2021

Le CGAAER vient de faire paraître une version condensée de son rapport annuel d’activité 2021. Ces « Essentiels du CGAAER » complèteront désormais les prochains rapports annuels d’activité.... > Lire la suite