Vœux du CGAAER 2023

En présentant les vœux du CGAAER le 18 janvier dernier, le vice-président, Alain Moulinier, a dressé un bilan de l'activité du Conseil en 2022 et les perspectives de 2023 avec, notamment, la réforme de la haute fonction publique.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil interministérielle n° 22086

Gestion des mesures non surfaciques du FEADER et des mesures de gestion des sites Natura 2000

Christine Gibrat

novembre 2022 Une mission interministérielle a été chargée d’examiner les moyens de la gestion des mesures non surfaciques de FEADER et des mesures de gestion des sites Natura 2000 transférée aux régions.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil et d’expertise n° 21040

Évolution du revenu agricole en France depuis 30 ans

Élisabeth Mercier, Dominique Tremblay, Xavier Ory (en appui)

avril 2022 Sur la base d’une analyse rétrospective de l’évolution des revenus agricoles depuis 1990 et des différentes catégories de déterminants jusqu’en 2030, le CGAAER donne une vision d’ensemble et souligne les tendances structurelles, marquées notamment par la très forte hétérogénéité des résultats d’une exploitation à l’autre, et identifie de nombreux défis pour l’avenir.... > Lire la suite

Rapport de mission d’expertise n° 21065

Décarbonation de l’énergie utilisée en agriculture à l’horizon 2050

Hervé Lejeune, Michel Vallance

avril 2022 Le CGAAER a été chargé d’une étude prospective sur les possibilités de décarboner l’énergie utilisée par l’agriculture à l’horizon 2050.... > Lire la suite

Rapport de mission d'audit n° 21014-03

Audit de l’utilisation des crédits du CASDAR par le programme d’activités 2019 de Réseau CIVAM

Philippe Vissac, Xavier Le Cœur

février 2022 Le CGAAER a été chargé de vérifier la conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR) par le réseau des centres d’initiatives pour valoriser l’agriculture et le milieu rural (Réseau CIVAM) dans le cadre de son programme d’activités 2019.... > Lire la suite

Réforme de la haute fonction publique au CGAAER

Le décret relatif à l’organisation et au fonctionnement du CGAAER, paru au journal officiel du 24 décembre, est entré en vigueur au 1er janvier 2023. Il résulte de l’application de la réforme de la haute fonction publique engagée par le Président de la République en 2021.... > Lire la suite