Analyse du dispositif Natura 2000 en France
18/02/2016
Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt/CGAAER/CGEDD :Fabienne Allag Dhuisme, Christian Barthod, Denis Domallain, Geneviève Jourdier, Paul Reichert et Rémi Velluet - Rapport n° 15029
Le CGEDD et le CGAAER ont réalisé, à la demande de la ministre chargée de l’environnement, une analyse du dispositif Natura 2000 en France.

Le rapport dresse un état des lieux du modèle tel qu’il fonctionne actuellement, et présente des scénarios possibles d’évolution du dispositif.

Analyse du dispositif Natura 2000 en France (PDF, 1.69 Mo)

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