Rapport de mission interministérielle de conseil n°23057

Analyses « hydrologie, milieux, usages, climat » dans le bassin Loire-Bretagne - Retour d’expérience sur leur réalisation

Céline DEBRIEU-LEVRAT (IGEDD), Claude GITTON (IGEDD), Alain JOLY (CGAAER)

mai 2024 Une mission conduite conjointement par l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) et le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) a examiné la conduite des analyses « hydrologie, milieux, usages et climat » (HMUC)… ... > Lire la suite

Rapport de mission interministérielle de conseil n° 24027

Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau

Jean-François Landel (IGEDD), Fabien Palhol (IGEDD), Didier Kholler (CGAAER)

mai 2024 En lien avec les inondations d’ampleur exceptionnelle qui ont eu lieu à l’automne 2023 et en janvier 2024 dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, une mission conjointe du CGAAER et de l’IGEDD a été chargée de faire des propositions de simplification des dispositions juridiques applicables aux travaux d’entretien des cours d’eau sur l’ensemble du territoire national.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n° 23112-P

Mission de conseil sur le complexe « Préférence » mis en place par les EPLEFPA

Bruno Gadoud, Valérie Isabelle

avril 2024 20 ans après sa création, quelle évolution souhaitable du réseau « Préférence » mis en place par les établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) ? Le CGAAER a été chargé d’expertiser le complexe d’enseignement agricole dénommé « Préférence » dédié à la formation professionnelle continue et à l’apprentissage, afin de vérifier si son fonctionnement est en adéquation avec les enjeux et les besoins des centres de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) et des centres de formation d’apprentis (CFA). ... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n° 23031-P

Mission d’accompagnement à la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans les établissements d’enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat

Claire Laugier, Stéphane Martinot

juillet 2024 Les violences sexuelles et sexistes (VSS) touchent tous les secteurs d’activité de la société, y compris l’enseignement supérieur et ses usagers. Afin d’accompagner les établissements de l’enseignement supérieur agricole (ESA) dans la lutte contre les VSS, une mission CGAAER a établi un état des lieux de leurs plans d’action et proposé des pistes pour leur amélioration. ... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n° 23055

Mission d’appui au plan d’anticipation du retrait de substances actives et de développement des alternatives (PARSADA) - Déroulement de la mission

Michel Larguier, Xavier Le Cœur, Hervé Simon

décembre 2023 Pour mettre en œuvre le passage d’une gestion a posteriori en mode crise, des retraits de produits phytopharmaceutiques, à un dispositif de prévention raisonné, la mission CGAAER a apporté son appui au Plan d’anticipation du retrait de substances actives et de développement des alternatives (PARSADA), allant d’un diagnostic à 360° des solutions à l'élaboration des premiers plans d'action des filières végétales (année 2023).... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n° 23047

Alimentation et élevages : externalités positives

Dominique CHABANET, Charles PUJOS

juillet 2024 L’élevage, pilier historique de l'agriculture et de l'alimentation françaises, est aujourd'hui fréquemment remis en cause. Afin d’objectiver les différents apports et impacts de cette filière, le CGAAER a été missionné pour analyser ses externalités, à la fois diverses et positives pour nombre d'entre elles.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n° 24015

Création d’un observatoire économique de la pêche et de l’aquaculture

Yves Tregaro

avril 2024 Le secteur de la pêche et de l’aquaculture est confronté à un nombre croissant d’aléas, notamment liés à protection de la ressource et au développement de nouvelles activités sur le domaine maritime ou encore de nature géopolitique. Le CGAAER a été chargé de faire une proposition de conception d’un observatoire économique de la pêche et de l’aquaculture répondant aux attentes des acteurs des filières concernées, FranceAgriMer étant chargé de sa mise en œuvre opérationnelle.... > Lire la suite

Le rapport d'activité 2023 du CGAAER est paru

Le CGAAER a publié son rapport d'activité 2023... > Lire la suite