juin 2024 Comment restaurer l’équilibre sylvo-cynégétique, tout particulièrement, entre forêt et ongulés, indispensable à la régénération des forêts françaises ? L’expérience de l’Allemagne mérite d’être analysée.... > Lire la suite
Rapport de mission interministérielle de conseil n° 23102
Bérangère Abba et Hervé Parmentier (IGEDD), Marie Morel et Pascale Parisot (CGAAER)
mai 2024 Quelles solutions pour favoriser le renouveau du Domaine de Barres (45), permettre au public de profiter de la richesse de son arboretum et à ses occupants actuels - le lycée agricole Le Chesnoy, l'IGN, l'INRAE et l'ONF - de financer les coûts d'entretien des bâtiments présents sur le domaine ?
Une mission conjointe du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable (IGEDD) a examiné les scénarios possibles. ... > Lire la suite
Rapport de mission interministérielle de conseil n° 22084
avril 2023 La loi sur la pharmacie vétérinaire de 1975 a permis d’accorder à des groupements agréés le droit de détenir et délivrer, dans des conditions précises, des médicaments vétérinaires à leurs adhérents engagés dans un programme sanitaire d’élevage. 45 ans plus tard, le contexte sanitaire, économique et social a beaucoup évolué. Un tel dispositif est-il encore pertinent ? Si oui, doit-il être adapté ? ... > Lire la suite
Rapport de mission interministérielle de conseil n° 22106
mars 2023 Le CGAAER et l'IGEDD ont été chargés de préparer le rapport au Gouvernement sur l’évaluation de l’expérimentation prévue par l'article 252 de la loi « Climat et Résilience ».
Cet article propose aux collectivités territoriales volontaires d’expérimenter l’option d’un repas végétarien quotidien dans leurs restaurants collectifs.
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juillet 2024 Quels leviers techniques et économiques peut-on mettre en place pour limiter les émissions de méthane ? Une mission du CGAAER a été chargée d’un parangonnage sur les approches développées dans quelques pays où le méthane constitue une part importante des émissions de gaz à effet de serre : les Pays-Bas, le Danemark, l’Allemagne, l’Irlande, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, l’Australie et le Brésil.... > Lire la suite
Rapport de mission d’audit de contrôle interne n° 23058
mai 2024 La mission d’inspection générale et d’audit (MIGA) du CGAAER a été chargée d’auditer le dispositif de contrôle interne portant sur la délégation de gestion par la DGER à FranceAgriMer de trois appels à projets du Programme national de développement agricole et rural (PNDAR) 2022-2027 financés sur le Compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR). ... > Lire la suite
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
