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N° 176 - CGAAER agriculture.gouv.fr/le-conseil-general

 

Rapport de mission interministérielle de conseil n°22017

Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage sur le bassin Loire-Bretagne

Claude Bernhard

décembre 2022 Les retenues hydroélectriques du bassin Loire-Bretagne, déjà largement mobilisées en soutien d’étiage, pourront-elles assurer une contribution complémentaire pour faire face aux besoins croissants dans le contexte du réchauffement climatique ? ... > Lire la suite

Rapport de mission interministérielle d’évaluation n°22057-01

Évaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Occitanie

Christophe Gibon

avril 2023 Une mission interministérielle a été chargée d’évaluer la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Occitanie.... > Lire la suite

Rapport de mission interministérielle d’audit n°21051-01

Audit de la prévention des risques naturels et technologiques en région de Pays de la Loire

Frédéric ANDRÉ

juin 2022 Le CGAAER, le CGEDD et le CGE ont été chargés d’une mission d’audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région des Pays de la Loire.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n°21037

Comment améliorer l'utilité et l'efficacité de l'action territoriale de l'État dans les domaines de l'agriculture, l'alimentation et la forêt ?

Caroline Médous, Claude Ronceray, Philippe Simon

mars 2022 Le CGAAER a été chargé d'analyser le fonctionnement et l’organisation des services de l’État en région dans la mise en œuvre des politiques publiques portées par le ministère après les réformes qui se sont succédées depuis 2009.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n°23030

Adaptation de la politique d’accompagnement de l’installation en agriculture des personnes non issues du milieu agricole

Christine Gibrat, Xavier Le Cœur

mars 2023 Le CGAAER a été chargé d’examiner les adaptations possibles de la politique d’installation en agriculture et de participer aux travaux préparatoires du pacte et de la loi d’orientation et d’avenir agricoles.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n° 22046

La dépendance des industries agroalimentaires à l’égard des biens et services étrangers et les priorités pour s’en affranchir

Thierry Berlizot, Nicolas Mazières

février 2023 Le CGAAER a été chargé d’identifier et de qualifier les dépendances de l’industrie agroalimentaire à l’égard de biens et de services étrangers afin, le cas échéant, de pouvoir y remédier.... > Lire la suite

Rapport de mission de conseil n°22030

Traitement à l'eau chaude du matériel de multiplication de la vigne

Sylvie Dutartre, Xavier Le Coeur

décembre 2022 Le CGAAER a été chargé d’étudier les conditions de traitement à l’eau chaude du matériel de multiplication de la vigne au regard de la norme internationale en vigueur.... > Lire la suite

Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

251 rue de Vaugirard, 75 732 Paris Cedex 15

Directeur de la publication : Alain Moulinier

Rédacteur en chef : Éric Bardon

Comité éditorial : Christine Gibrat, Jean-Louis Grenouilloux, Youmin Ho-Sing-Ming, Claire-Marie Jarnouin, Olivier Lapôtre, Françoise Lavarde, Anick

Leblanc-Cuvillier, Marie-Lise Molinier, Caroline Schechter, Édith Vidal, Philippe Vincent.

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