Conseil général
Dynamique agricoles, alimentaires et forestières, quelle place dans les outils de planification ?
Peut-on aujourd’hui aménager les territoires sans prendre en compte les activités agricoles et forestières, qui mobilisent 2/3 des sols ?
13 mars 2024 Rapports
Mission-diagnostic sur le Domaine national de Chambord
Une mission interministérielle de diagnostic et de conseil concernant le Château de Chambord a été effectuée par l'IGAC, l'IGEDD et le CGAAER afin de prendre la mesure de son important développement économique sur 15 ans de vie sous le statut d'EPIC. Des projets sont encore à l'agenda, dans le domaine de la culture comme dans l'exploitation de son site forestier et agricole.
27 février 2024 Rapports
Partenariat européen pour l’innovation en Agriculture (PEI Agri)
Le CGAAER a été chargé d’évaluer le dispositif mis en œuvre dans le cadre de la programmation française de développement rural 2014- 2022, d’identifier les facteurs clés de succès et de dégager les enseignements à tirer pour la prochaine programmation, tant pour l’État que pour les Régions, autorités de gestion des programmes de développement rural et seules cofinanceurs et services instructeurs du dispositif.
23 février 2024 Rapports
Évaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Île-de-France
Le CGAAER, l'IGEDD et le CGE ont été chargés d’une mission d’audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Île-de-France.
05 février 2024 Rapports
Suite à donner au rapport CGE/CGEDD de 2020 sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux
Le conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGE), le conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) et le conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) ont été chargés d'une mission relatives à des suites à donner au rapport CGE/CGEDD sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux.
05 février 2024 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Guadeloupe financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Guadeloupe mis en œuvre en 2021 par la chambre d'agriculture.
26 janvier 2024 Rapports
Le développement des Groupements d'Employeurs (GE) agricoles
Le CGAAER a été chargé d'une mission de conseil visant à étudier les Groupements d'Employeurs (GE) agricoles afin de sécuriser et renforcer les groupements existants et d’en développer éventuellement de nouveaux.
26 janvier 2024 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural de la chambre d’agriculture de Guadeloupe -Conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR sur le programme 2021
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Guadeloupe mis en œuvre en 2021 par la chambre d'agriculture.
26 janvier 2024 Rapports
Développement des Groupements d’Employeurs agricoles
Le CGAAER a été chargé d'une mission de conseil visant à étudier les Groupements d'Employeurs (GE) agricoles afin de sécuriser et renforcer les groupements existants et d’en développer éventuellement de nouveaux...
25 janvier 2024 Rapports
Accompagnement à la structuration de la filière Noix
Une mission du CGAAER a été chargée de formuler des propositions d'évolution de la filière nucicole.
11 décembre 2023 Rapports
Conditions d'exercice des agents d'inspection vétérinaire affectés en abattoirs, et aux conséquences potentielles sur la qualité de l'inspection
Le CGAAER a été chargé de dresser un état des lieux des conditions matérielles et managériales d’exercice concernant les agents d’inspection vétérinaire affectés en abattoirs et de l’impact de ces conditions de travail sur la qualité même de l’inspection.
07 décembre 2023 Rapports
Recrutement et rémunération des agents d'inspection vétérinaire affectés en abattoir
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude sur le recrutement et la rémunération des agents titulaires et contractuels des services d’inspection vétérinaire en abattoirs et a pu comparer avec d’autres pays de l’Union européenne et des pays tiers ainsi qu’avec d’autres ministères ayant recours à des agents techniques.
05 décembre 2023 Rapports
Mission de parangonnage sur la politique publique de l’ours brun
Une mission conjointe du CGAAER et de l’IGEDD a été chargée d’un parangonnage sur la politique publique de l’ours brun
30 novembre 2023 Rapports
Forces et faiblesses des organismes de défense et de gestion (ODG)
Le CGAAER a été chargé d’appréhender les forces et faiblesses des organismes de défense et de gestion (ODG) des signes d’identification de l’origine et de la qualité (SIQO) et de dégager des leviers d’action à promouvoir pour améliorer leurs pratiques et leur impact économique.
27 novembre 2023 Rapports
Politique de prévention et de lutte contre l’incendie de forêt dans un contexte d’extension et d’intensification du risque dû au changement climatique - Tome 1 et 2
Le CGAAER, l’IGA et l’IGEDD ont été chargés de faire des propositions au Gouvernement pour renforcer les politiques de prévention et de lutte contre les incendies de forêt dans un contexte d’extension et d’intensification du risque dû au changement climatique.
23 novembre 2023 Rapports
Tirer les leçons des crises d’influenza aviaire - Quelle organisation de l’État pour gérer les crises de santé animale à l’époque de la globalisation des échanges et du changement climatique ?
Le CGAAER a été chargé de tirer les enseignements des crises d’influenza aviaire en matière d’organisation de l’Etat pour gérer les crises de santé animale à l’époque de la globalisation des échanges et du changement climatique.
22 novembre 2023 Rapports
Stratégies d’usage des terres en France pour assurer la souveraineté alimentaire et préserver la biodiversité
Renforcer la souveraineté alimentaire et restaurer la biodiversité : quelles stratégies d’usage des terres pour concilier ces deux objectifs prioritaires ?
20 novembre 2023 Rapports
Sécurisation de la gouvernance de l’interprofession des produits de la ruche, InterApi
Le CGAAER a été chargé d’une mission de médiation au sein de l’interprofession des produits de la ruche
20 novembre 2023 Rapports
Diffusion de l’expertise forestière française à l’international – rôle de l’Office National des Forêts (ONF) et d’ONF International
Le CGAAER a été chargé de dresser un bilan des actions forestières françaises à l’international et de proposer des mesures pour en conforter la qualité et les moyens, en s’appuyant sur les acteurs publics et privés concernés, dont ONF International.
17 novembre 2023 Rapports
