Publications - page 48
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
CGAAER : les régions sont désormais autorité de gestion du FEADER
Le président de la région Auvergne, René Souchon, qui préside également la Commission agriculture et aménagement des territoires ruraux de l’Association des régions de France, est intervenu devant l’assemblée générale du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) le 5 mars 2014 sur l’acte III de la décentralisation
17 mars 2014 Librairie
alim'agri : les médailles de l'excellence
Véritable pilier du Salon international de l’agriculture, le Concours général agricole met à l’honneur chaque année, le meilleur de l’agriculture française. Plongée, en pleins préparatifs de cette compétition, dans un monde de passionnés qui se bat pour produire l’excellence.
04 mars 2014 Librairie
Stabilisation des prix des céréales : avantages et coûts du stockage public
La question du stockage public, comme instrument de régulation permettant de limiter les coûts de l’instabilité des marchés agricoles, a connu une vive résurgence avec la flambée des prix de 2007-2008, puis à l’occasion du G20 agricole. Cette étude propose une revue de la littérature sur le sujet et développe deux types de modélisation, d’abord par la mobilisation d’un modèle d’équilibre général calculable (ID3), puis en utilisant un micro-modèle simplifié et stylisé. Selon les théories économiques, les fluctuations des marchés peuvent en effet être liées uniquement à des causes exogènes aléatoires, ou bien à une imperfection fondamentale des anticipations des acteurs. Selon le cadre théorique retenu, le rôle et les effets du stockage public ou privé diffèrent. Les simulations développées, dans le cas de l’Afrique subsaharienne, permettent d’étudier dans quelle mesure et sous quelles contraintes le stockage public peut permettre la stabilisation des marchés, pour quels bénéfices, et à quels coûts. (juin 2013)
04 mars 2014
1er épisode de controverses documentées à propos de quelques idées reçues
Des membres du CGAAER ont élaboré un répertoire consacré à quelques idées reçues sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt, sous forme de controverses documentées. Le premier épisode de ces controverses, présenté ici, a pour titre : « Nous ne pourrons pas nourrir 9 milliards de personnes en 2050 ». Les suivants paraîtront successivement dans les cinq prochains numéros de La lettre du CGAAER
13 février 2014 Librairie
CGAAER : nouveau format pour la lettre d'information
J’ai le plaisir de vous présenter la nouvelle version de La lettre du CGAAER. Elle se distingue de la précédente par son format électronique et un parti pris éditorial fondé sur une valorisation plus systématique des travaux et des productions du CGAAER
13 février 2014 Librairie
Décision d'aide
Décision AIDES-SAN-D 2013-81 du 23 décembre 2013 portant ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale, des serres, des aires de culture hors sol de plein air et des pépinières de plein champ.
27 décembre 2013 Bulletin officiel
Instruction technique DGPAAT/SDEA/N2013-9911 du 23/12/2013
Aide aux ovins et aide aux caprins (AO/AC) pour la campagne 2014.
27 décembre 2013 Bulletin officiel
Instruction technique DGPAAT/SDPM/N2013-9919 du 24/12/2013
POSEI - Actions en faveur des productions végétales de diversification - filières fruits, légumes, cultures vivrières, floriculture - parties 3.5, 3.6 et 3.8 de la mesure 4 du chapitre 3 du programme - aides à la mise en marché, aides d’accompagnement des filières.
27 décembre 2013 Bulletin officiel
technique DGAL/SDSSA/2013-9909 du 19/12/2013
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N°2012-8118 du 6 juin 2012 relative aux modalités de mise en œuvre et de contrôle des dispositions spécifiques liées au retrait des MRS en ateliers de découpe et ateliers de boucherie.
27 décembre 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décision n° FranceAgriMer/Aides/2013/14 du 18 décembre 2013 relative aux délégations de signature des agents de la Direction « Gestion des aides ».
27 décembre 2013 Bulletin officiel
Instruction technique DGPAAT/SDEA/N2013-3047 du 19/12/2013
Prime aux petits ruminants (PPR) pour la campagne 2014.
20 décembre 2013 Bulletin officiel
Décision relative à un plan de contrôle
Décision DFI/SIQ/D2013-33 du 17 décembre 2013 remplaçant la décision 2012-23 relative au plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des) cépage(s) ou du millésime (VSIG)
20 décembre 2013 Bulletin officiel
Décisions d'aides
Décision n° AIDES/GECRI/D 2013-77 du 10 décembre 2013 relative à la mise en œuvre d’un FAC en faveur des exploitations apicoles touchées par les conditions climatiques défavorables de 2012 et 2013 (modification) et n° AIDES/SAN/D 2013-78 du 12 décembre 2013 relative à un programme d’aide aux investissements dans le secteur horticole.
20 décembre 2013 Bulletin officiel
Délégations de signature
Décisions en date du 06/12/2013 portant délégation de signature du Président directeur général pour les délégation régionales Midi-Pyrénées, Picardie, Bourgogne, Guyane et pour la direction financière, juridique et logistique.
20 décembre 2013 Bulletin officiel
Inscription sur une liste d'aptitude (IPEF)
Arrêté du 5 décembre 2013 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts (DEVK 1328749A)
13 décembre 2013 Bulletin officiel
Frais de missions
Décision n° SG/ARBORIAL/2013-71 du 25 novembre 2013 relative aux dépassements de frais de missions
13 décembre 2013 Bulletin officiel
Décisions d'aides
Décisions n° AIDES/SAN/D 2013-72 du 26 novembre 2013 relative à la mise aux normes des bâtiments de gavage de palmipèdes à foie gras et n° FILITL/SEM/D 2013-73 du 26 novembre 2013 relative à la crise dans le secteur avicole
13 décembre 2013 Bulletin officiel