Résultats pour - page 3 sur 252

Accueil >
Publications

Publications

Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri

Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en œuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès

Pour fournir des résultats à la hauteur des objectifs à atteindre, la politique de maîtrise de la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole doit gagner en efficacité. Des solutions issues du numérique et des raisonnements agronomiques sont mobilisables pour mieux responsabiliser les acteurs agricoles.

29/01/2021

Rapports
Sécurité sanitaire et faune sauvage, enjeux et perspectives

L'influenza aviaire hautement pathogène, la peste porcine africaine et très récemment la COVID 19 nous rappellent quotidiennement l’implication de la faune sauvage dans les catastrophes sanitaires. Le MAA doit saisir l’opportunité de la création de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) le 1er janvier 2020 et l’émergence du concept « Une seule santé » pour définir une stratégie dédiée à la surveillance sanitaire de la faune – voire de la flore – sauvage.

28/01/2021

Rapports
Déterminants de la prise de décision par l’exploitant agricole d’une transition vers l’agroécologie

Le CGAAER a été chargé d’identifier les déterminants de la prise de décision par l’exploitant agricole d’une transition vers l’agroécologie et d’une expertise des facteurs internes et externe à l’exploitation facilitant cette transition.

19/01/2021

Rapports
Audit interne Qualistat « Qualité des données statistiques produites par le SSP »

Le Service de la statistique et de la prospective (SSP) contribue, par ses productions statistiques et ses études, à la connaissance du domaine agricole et apporte son appui aux politiques publiques, de la conception à l’évaluation, en mobilisant les données et expertises dont il dispose. A la suite de l’envoi des lignes directrices qualité par l’INSEE dans le cadre du processus qualité communautaire piloté par Eurostat, un plan qualité du SSM Agriculture a été élaboré. Le comité ministériel de l’audit interne a confié à la mission ministérielle d'audit interne (MMAI) du ministère de l'agriculture et de l’alimentation, la réalisation d’un audit ayant pour objectif d’apporter l’assurance que le plan qualité est de nature à maîtriser les risques identifiés.

12/01/2021

Rapports
Appropriation par l'enseignement technique agricole public de la réforme de l'apprentissage et de la formation professionnelle continue - Les conditions pour bien répondre aux besoins des branches professionnelles

La loi du 5 septembre 2018 (loi Pénicaud) réforme profondément l'apprentissage et la formation professionnelle continue et installe les branches professionnelles au cœur de la gouvernance du nouveau dispositif. Une mission du CGAAER a été chargée d'identifier les attentes des branches professionnelles et la capacité de l'enseignement technique agricole public à y répondre dans ce contexte nouveau.

04/01/2021

Rapports
Examen des programmes de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole

Une mission interministérielle a été chargée d’examiner les programmes de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole en vue d’en améliorer la mise en œuvre.

01/01/2021

Rapports
Production et commercialisation des « produits locaux »

Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude sur la production et la commercialisation des produits agricoles et alimentaires dits « locaux ».

01/01/2021

Rapports

Publications

Pages