COVID-19 : FAQ enseignement agricole

Cette Foire aux Questions (FAQ) vise à donner des réponses claires et concises aux questions concernant le fonctionnement de l’enseignement technique agricole et de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage dans le contexte sanitaire lié à la COVID-19. Elle sera mise à jour régulièrement en tenant compte des questions reçues.

Consultez les lien utiles pour les employeurs et les agents des établissements sur les sites du ministère des Solidarités et de la Santé du ministère du Travail.

Retrouvez toutes les réponses aux questions que vous vous posez sur le Coronavirus COVID-19  sur le site du Gouvernement.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - MESURES GENERALES - Le port du masque est-il obligatoire pour les collégiens et les lycéens ? Qu’en est-il pour le personnel ?

Pour les collégiens et les lycéens, le port du masque « grand public » est obligatoire dans les espaces clos, ainsi que dans les espaces extérieurs de l’établissement scolaire. Pour les élèves de 4ème et de 3ème de l’enseignement agricole, le ministère de l’agriculture a fourni des masques « grand public » pour chaque jeune.
Le port d’un masque « grand public » est obligatoire pour les personnels en présence des élèves comme en présence des autres adultes tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs.
En cas de pathologie particulière et sur certificat du médecin traitant, un apprenant peut être dispensé de port du masque. Dans ce cas les règles de distanciation doivent être strictement respectées, sans exclure l’apprenant de la communauté scolaire.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - MESURES GENERALES - Que faire en cas de refus de port du masque par un élève ?

Sans raison médicale attestée, le directeur de lycée ou de centre de formation peut interdire l'accès à un élève pour refus du port du masque du fait qu'il soit garant de la sécurité des personnes et des biens, et de l'hygiène au sein de sa structure.
Une discussion doit alors être engagée avec la famille pour permettre la scolarisation de leur enfant dans les conditions fixées par le décret du 10 juillet, garantir sa sécurité, celle de sa famille et celle des autres membres de la communauté éducative. Le directeur de l’établissement veillera à trouver les solutions adéquates si ce refus résulte de difficultés sociales pour la famille.
Si la famille persiste dans son refus du port de masque et décide de ce fait de ne pas scolariser leur enfant, il y a alors manquement à l'obligation d'instruction et le chef d’établissement doit dans les conditions fixées à l'article L131-8 du code de l'éducation, en informer l'autorité académique, qui adresse un avertissement à la famille. De plus, l'obligation pour l’établissement d'assurer la continuité pédagogique ne s'applique pas.
 

Une discussion doit alors être engagée avec la famille pour permettre la scolarisation de leur enfant dans les conditions fixées par le décret du 10 juillet, garantir sa sécurité, celle de sa famille et celle des autres membres de la communauté éducative. Le directeur de l’établissement veillera à trouver les solutions adéquates si ce refus résulte de difficultés sociales pour la famille.

Si la famille persiste dans son refus du port de masque et décide de ce fait de ne pas scolariser leur enfant, il y a alors manquement à l'obligation d'instruction et le chef d’établissement doit dans les conditions fixées à l'article L131-8 du code de l'éducation, en informer l'autorité académique, qui adresse un avertissement à la famille. De plus, l'obligation pour l’établissement d'assurer la continuité pédagogique ne s'applique pas.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - MESURES GENERALES - Le ministère fournit-il des masques aux enseignants ?

Se reporter à la note de service DGER/SDEDC/2020-542 du 28 août 2020

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - ELEMENTS RELATIFS AUX ELEVES A BESOINS EDUCATIFS PARTICULIERS - Comment accueillir les élèves à besoin éducatif particulier ?

Les élèves à besoins éducatifs particuliers reprennent leur scolarité comme les autres élèves.
Les parents et responsables légaux d’élèves en situation de handicap doivent être informés avec la plus grande précision des modalités d’accueil définies pour respecter les règles sanitaires pour l’élève et son AVS le cas échéant.
Il est nécessaire de veiller à ce que les élèves sourds ou malentendants puissent continuer à développer leurs compétences dans de bonnes conditions. Les autorités académiques doivent munir tous les professeurs accueillant un ou plusieurs élèves sourds ou malentendants ainsi que les AVS impliqués, de masques qui n’occultent pas leur visage et leurs expressions faciales. Deux types de masques à fenêtre translucide sont aujourd’hui homologués (masqueinclusif.com et Odiora.fr). Le financement se fait par la DRAAF/SRFD sur la ligne "inclusion scolaire des élèves en situation de handicap".

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - ELEMENTS RELATIFS AUX ELEVES A BESOINS EDUCATIFS PARTICULIERS - Quels sont les mesures pour les auxiliaires de vie scolaire ?

En tant que personnel de l’établissement, les AVS sont soumis aux mêmes obligations que les enseignants quant au port du masques et au respect des normes sanitaires.

Le matériel scolaire partagé entre l'élève et l'AVS doit être désinfecté régulièrement.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - VOYAGES, SORTIES SCOLAIRES – SEJOURS A L’ETRANGER ET EN FRANCE - Quelles sont les recommandations pour les voyages scolaires à l’étranger et en France ?

L’ensemble des voyages scolaires à l’étranger sont suspendus jusqu’à nouvel ordre.

En France métropolitaine et d’outre-mer, les voyages et sorties sont possibles que le déplacement pour un voyage ou une sortie scolaire se déroule avec ou sans nuitées, sous réserve que l'établissement se soit assuré que les lieux de visites et de nuitées respectent les normes sanitaires et que l'établissement établisse un protocole sanitaire dans le cadre du transport collectif.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - VOYAGES, SORTIES SCOLAIRES – SEJOURS A L’ETRANGER ET EN FRANCE - Est-il possible de partir en stage à l'étranger ?

Il existe de nombreuses incertitudes sur les possibilités de stages à l'étranger, qui dépendent de l'évolution du contexte sanitaire ainsi que de décisions gouvernementales et de décisions d'autres pays, qu'il est difficile d'anticiper.

Dans ce contexte très particulier, la concertation au niveau de l'Union européenne a permis de lever la plupart des restrictions au sein de l'espace européen (Etats membres de l'UE, Andorre, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Royaume Uni, Saint-Marin, Suisse et Vatican). La mobilité depuis et vers ces pays est donc facilitée, et les stages dans ces pays sont donc possibles, sous réserve que la convention de stage tripartite spécifie bien que l'entreprise d'accueil respecte bien les mesures barrières et s'engage sur des conditions sanitaires a minima équivalentes de celles mises en place en France pour respecter la distanciation sociale. Il reviendra au stagiaire de vérifier l'évolution éventuelle des règles applicables pour l'entrée sur le territoire de destination et de veiller à les respecter. A noter qu'une quatorzaine est toujours imposée au Royaume-Uni (et réciproquement en France).

Pour les destinations hors espace européen, il convient de rester prudent, au regard du contexte sanitaire sur place et lors du transit. Il est recommandé aux établissements de s'en tenir à des destinations considérées par les autorités françaises comme faisant partie de la "zone verte" pour l'ouverture progressive et différenciée des frontières extérieures de l'espace européen. La liste des pays considérés est parue au Journal officiel (cf http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2020/07/cir_45013.pdf) et sera actualisée régulièrement. Les mêmes recommandations s'appliquent concernant la prise en compte des mesures barrières dans la convention et la responsabilité du stagiaire pour vérifier et respecter les règles.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - CONTINUITE PEDAGOGIQUE - où trouvez les ressources et outils ?

Toutes les ressources utiles et outils sont regroupés en ligne sur le site Chlorofil.fr

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - CONTINUITE PEDAGOGIQUE - Quelles sont les consignes pour l’EPS ?

Concernant les pratiques sportives, se reporter à la note de service DGER/SDEDC/2020-542 du 28 août 2020, en cas de questions sur la continuité pédagogique vous pouvez contacter l’inspection : inspection-continuite-peda.dger@agriculture.gouv.fr

Vous pouvez également vous reporter à la ressource Eduscol proposée sur la page Chlorofil dédiée au COVID-19.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - CONTINUITE PEDAGOGIQUE - Quid des stages et périodes de formation en milieu professionnel (PMFP) ?

En l'état actuel du protocole sanitaire, les apprenants peuvent partir en stage (dont les stages d'observation) ou en période de formation en milieu professionnel quelle que soit leur filière à condition que toutes les mesures soient prises pour garantir la sécurité sanitaire des apprenants comme de leur entourage. A cette fin, un modèle type d’avenant a été élaboré et diffusé dans l’espace COVID-19 de Chlorofil.

Cependant, il est possible que certaines entreprises refusent d'accueillir des stagiaires. En ce cas, il convient de trouver une autre structure d'accueil. De même, si un établissement refuse un départ par peur du non-respect des mesures sanitaires, il se doit de proposer une autre structure de stage.

La DGER a revu à la baisse le nombre de semaines de stage à réaliser pour chaque diplôme comme indiqué dans l’arrêté du 18 juin 2020 et la note de service DGER/SDPFE/2020-401. L’établissement est garant de l’application de cet arrêté qui adapte la durée des PMFP. En l’état actuel de la situation sanitaire, un apprenant ne saurait en être exempté.

Conformément à l’article L 124-15 du code de l’éducation, on ne pourra pas opposer la délivrance d’un diplôme à un candidat qui n’aurait pas réalisé l’intégralité de ses semaines de stage ou de période de formation en milieu professionnel du fait de la crise sanitaire actuelle. Néanmoins, il est exigé pour l’obtention des diplômes professionnels un minimum de semaines de stages.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE - QUESTIONS DIVERSES - Mon établissement est centre d’examen pour les concours nationaux des personnels, quels sont les consignes pour le port du masque ?

S'agissant des concours et examens professionnels, si des épreuves se déroulent en EPLEFPA c'est le décret n°2020-860 du 10 juillet (article 27- Dispositions générales) qui s'applique :

Toute personne de onze ans ou plus porte un masque de protection dans les établissements de type L, X, PA, CTS, V, Y, S, M, T et, à l'exception des bureaux, W, ainsi que, s'agissant de leurs espaces permettant des regroupements, dans les établissements de type O, sans préjudice des autres obligations de port du masque fixées par le présent décret. Il peut être rendu obligatoire par l'exploitant dans les autres types d'établissements.

Cependant, cette obligation peut ne pas s'appliquer aux candidats lors des épreuves à un concours ou un examen lorsqu'ils sont assis, tant qu'ils ne se déplacent pas, et si les mesures de distanciation sont respectées. Néanmoins, le port du masque pendant toute la durée de l’épreuve reste fortement recommandé.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Les résidences universitaires ou des campus des établissements d’enseignement supérieur agricole sont-elles fermées ?

Les étudiants logés ont été invités depuis vendredi 13 mars à rejoindre leur domicile familial mais ceux qui souhaitent rester, notamment les étudiants étrangers et ceux habitant en zone blanche le peuvent.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Les restaurants universitaires ou des campus sont-ils fermés ?

La restauration administrative ou universitaire n'est plus assurée, des solutions de plats à emporter sont à privilégier par les prestataires

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Les bourses sur critères sociaux et autres aides sociales sont-elles maintenues ?

Oui, les CROUS sont chargés de leur paiement chaque mois.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Comment les cours se poursuivent-ils ?

Les enseignements se poursuivent selon des dispositifs pédagogiques dématérialisés, compte tenu de l'organisation pédagogique choisie par chaque établissement et dans l’environnement numérique des étudiants.
Les enseignements en présentiel à destination des étudiants ne pourront reprendre dans les établissements d’enseignement supérieur avant la rentrée universitaire 2020. La période avant cette échéance est mise à profit pour définir les conditions matérielles dans lesquelles les cours, travaux dirigés et travaux pratiques pourront redémarrer, tout en tirant toutes les leçons des initiatives qui ont été prises dans le cadre de la continuité pédagogique organisée depuis la mi-mars, et notamment en privilégiant les formes d’hybridation entre enseignement présentiel et enseignement à distance, en fonction des conditions sanitaires qui présideront à la rentrée universitaire.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Les concours d’accès aux écoles nationales d’agronomie, vétérinaires ou de paysage sont-ils maintenus ?

Les concours d’entrée dans les écoles nationales d’agronomie, vétérinaires et de paysage se dérouleront entre le 20 juin et le 7 août 2020. Les épreuves écrites sont maintenues, et les oraux sont soit supprimés, soit limités à un entretien de type motivation pouvant être passé à distance.1
Voies A et A-TB (voies ouvertes aux candidats en classes préparatoires BCPST ou A-TB) :
Les épreuves des voies A et A-TB seront constituées en 2020 uniquement des épreuves écrites prévues antérieurement à l’état d’urgence sanitaire. Ces épreuves seront organisées en semaine 26 pour la voie A-TB et en semaine 27 pour la voie A. Toutes les épreuves orales sont annulées.
Voies B (voies ouvertes aux candidats en licence universitaire) :
Les épreuves des concours B seront constituées en 2020 de l’examen du dossier et des épreuves écrites ainsi que de l’épreuve orale d’entretien avec le jury, prévues antérieurement à l’état d’urgence sanitaire. L’épreuve dite de « sciences et société » est annulée.
Voies C (voies ouvertes aux candidats en BTSA/BTS et DUT) :
Les épreuves des concours C seront constituées en 2020 des épreuves écrites et de l’épreuve orale d’entretien avec le jury, prévues antérieurement à l’état d’urgence sanitaire Les épreuves orales d’anglais et l’épreuve pratique de biologie sont annulées.

Voie C2-bio (voie ouverte aux candidats en 2ème année de DUT) : Après une analyse du dossier, les épreuves d’admission du concours C2-bio seront constituées en 2020 d’un entretien dont le format sera redéfini. L’épreuve orale d’anglais est annulée.
Voie D-ENV (voie ouverte aux candidats titulaires d’un master) : L’épreuve d’entretien sera réalisée telle que prévue.
MAA/DGER/SESRI/SDES FAQ Covid 19 enseignement supérieur 21/04/2020 Page 2
Voie D-BIO (voie ouverte aux candidats inscrits en M1) : L’épreuve d’entretien sera réalisée telle que prévue. L’épreuve d’anglais est annulée.
Pour les voies B, C, C2-bio D-Bio et D-ENV, l’épreuve d’entretien pourra être organisée par voie dématérialisée et des précisions quant au calendrier seront apportées prochainement.
Les coefficients des épreuves sont modifiés.
Précisions concernant les épreuves, les coefficients, le calendrier et les centres d’examen des concours communs agronomiques et vétérinaires : https://www.concours-agro-veto.net
Le concours externe d’entrée dans les écoles nationales supérieures de paysage sera constitué en 2020 d’épreuves écrites. Les épreuves orales sont annulées. L’épreuve écrite s’appuyant sur une visite de site avec un déplacement de candidats a vocation à être réaménagée pour tenir compte des conditions de déconfinement. La bibliographie préparée pour le concours sera évaluée dans le cadre des épreuves écrites. Des précisions sur ces épreuves et sur le calendrier seront apportées
Précisions concernant les épreuves, les coefficients, le calendrier et les centres d’examen du concours d’entrée dans les écoles nationales supérieures de paysage : http://www.ecole-paysage.fr
A noter que pour tous ces concours, la répartition des centres d’examen est susceptible d’être modifiée pour tenir compte des conditions de déconfinement.

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Les concours post-bac sont remplacés par des examens de dossiers ou des oraux à distance, dans le calendrier Parcoursup® qui n'est pas, à ce stade, modifié. Les candidats seront prévenus par la plateforme Parcoursup®.
Se reporter à la FAQ Covid 19-parcoursup

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Le concours apprentissage d'entrée dans les écoles agronomiques publiques est-il maintenu ?

Les épreuves écrites ont eu lieu. Les épreuves d'admission organisées par chaque école se dérouleront sous formes d'entretiens dématérialisés systématiques.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Les examens locaux sont-ils maintenus et diplomation ?

S’agissant des examens, les évaluations intégratives de fin d'année universitaire excluent toute action d'ensemble visant à neutraliser, purement et simplement le semestre en cours ou à prévoir une validation automatique des enseignements, en particulier dans le cadre des diplômes d’ingénieurs, de vétérinaires, de paysagistes, d’enseignants dont l’État a vocation à garantir la qualité, notamment au regard des référentiels prévus.
Les circonstances exceptionnelles obligent cependant à adapter les modalités de ces épreuves. La date limite de l’année scolaire pour cette promotion terminant ces études d’ingénieur, de vétérinaire ou de paysagiste en 2020 pourra être repoussée pour des étudiants et des apprentis qui le souhaitent, notamment ceux qui ont accepté des missions salariées ou sollicité des stages supplémentaires, au plus tard jusqu’au 31 décembre 2020. Des réunions de jury (et/ou conseil des enseignants) devront être organisées périodiquement dans le courant de l’automne dans l’intérêt des étudiants et des apprentis pour leur permettre, lorsqu’ils estimeront avoir achevé leur cursus, de disposer de leur diplôme.
Le recours aux épreuves d’examen en présentiel sera évité autant que possible en simplifiant ou adaptant les modalités d'examens. Toutes les évaluations devront être organisées à distance, comme prévu depuis la période de confinement, en utilisant le contrôle continu et/ou en ayant recours à des évaluations et travaux en distanciel. Les établissements pourront recourir à l'ensemble des outils, y compris numériques, à leur disposition, en veillant à la situation d'étudiants pénalisés du fait de difficultés d'accès aux outils informatiques, de leur handicap ou de toutes autres contraintes dont ils seraient informés. Les évaluations en présentiel seront limitées à ces situations particulières, ainsi qu’à un très petit nombre de situations pédagogiques dérogatoires nécessitant une posture de présentiel (cliniques, projet final de paysage, inspection de titularisation des enseignants stagiaires en alternance) ; elles pourront être éventuellement reportées sur septembre.
Chaque établissement arrêtera les nouvelles conditions d’organisation des examens, à travers l’élaboration d’un addendum d’exception au règlement des études (pour les étudiants et apprentis, hors stagiaires de la fonction publique) pour cette session 2020 des examens.
 

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Que dois-je faire si je suis en stage ou en alternance et que je ne peux me rendre sur mon lieu de stage / travail ?

Les stages ou apprentissages (et contrats de professionnalisation) en entreprise ou dans des administrations se poursuivent dans l’entreprise ou l’administration d’accueil aux mêmes conditions que les autres salariés de l’entreprise/l’administration d’accueil, avec un recours large au télétravail encouragé (sauf si arrêt maladie, problème de garde d’enfants, activité de l’entreprise ou de l’administration d’accueil qui ne permet plus de recevoir le stagiaire ou l’apprenti, du fait notamment du chômage partiel, dont les apprentis peuvent bénéficier) ou que l’entreprise/l’administration ou le stagiaire préfère suspendre la convention de stage.
Les conventions de stage pourront être modifiées sous forme d’avenants, en cas de modification substantielle du stage.
Les stagiaires, les apprentis, et les contrats de professionnalisation sont invités à se rapprocher de leur direction des études en cas de question.
10) Je reviens d'une mobilité internationale pour laquelle j'ai bénéficié d'une bourse du ministère de l'agriculture et de l'alimentation. J'ai dû rentrer plus tôt que prévu en raison de la crise Covid 19. Est-ce que je perds le bénéfice de la bourse ?
Non. Dans le contexte exceptionnel du Covid 19, les apprenants qui ont été attributaires d'une bourse du ministère pour une mobilité à l'international en conservent le bénéfice, même s'ils ont été amenés à revenir plus tôt et n'ont pas été en mesure de respecter la durée minimale prévue.

Covid-19 | FAQ Crous, vie étudiante
Quelles conséquences ont les fermetures d'établissements supérieurs sur la vie étudiante ? Les réponses à vos questions.
https://www.etudiant.gouv.fr/pid33626-cid150278/covid-19-|-faq-crous-etudes-concours-services.html

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Quelle est l'attitude à tenir vis-à-vis des étudiants qui projettent de réaliser un stage à l'étranger cet été ?

Il existe de nombreuses incertitudes sur les possibilités de stages à l'étranger et en particulier hors UE qui dépendant des décisions gouvernementales et des décisions des pays tiers étranger, qui sont synthétisés par le ministère des affaires étrangères et de l’Europe.
Jusqu’au 31 août, aucun nouveau départ en stages à l’étranger avec déplacement dans un pays tiers ne doit être autorisé (=> pas de nouvelle convention et annulation des conventions déjà signées antérieurement).
Les stages UE sont très fortement déconseillés du fait des incertitudes. Des décisions postérieures à la conclusion éventuelle d’une convention de stage, soit prises par les établissements, soit prises par des États en matière de fermeture des frontières, risquent d’annuler le projet de stage. En tout état de cause, des déplacements longs transeuropéens sont à éviter.
Pour les déplacements du 4ème trimestre (automne) des lignes directrices seront adoptées courant juin en fonction de l’évolution de la situation.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET DES SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTUDIANTS, LES APPRENTIS ET LES CANDIDATS AUX CONCOURS D’ENTRÉE DANS LES GRANDES ÉCOLES - Quelle seront les conditions de la rentrée pour les nouveaux étudiants ?

Les dates de la rentrée en septembre sont maintenues. Les établissements travaillent aux conditions d’accueil des étudiants. Les manifestations festives d’accueil des nouveaux arrivants ne pourront avoir lieu dans les conditions habituelles et devront être profondément repensées pour respecter les règles sanitaires.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - MOBILISATION NATIONALE DANS LA LUTTE CONTRE LE COVID-19 POUR LES ÉTUDIANTS ET LES PERSONNELS - Comment participer à la réserve sanitaire ?

Inscription à l'adresse: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33926
Pour les personnels volontaires ayant une compétence médicale ou analytique directement opérationnels dans la chaîne de soins, se rapprocher de la direction de son établissement.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - MOBILISATION NATIONALE DANS LA LUTTE CONTRE LE COVID-19 POUR LES ÉTUDIANTS ET LES PERSONNELS - En tant qu’étudiant, comment participer à l’effort pour maintenir la continuité de la Nation ?

Les étudiants volontaires peuvent contribuer à la mobilisation nationale pour la continuité des activités de la Nation en acceptant des missions salariées proposées par ces secteurs considérés comme essentiels, comme la production et les transformations agricoles et alimentaires, ou les activités dans le domaine de la solidarité. Ces missions sont réalisées en dehors des exercices à assiduité obligatoire organisés à distance par votre établissement.
Il est demandé aux établissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage (publics et privés) d'encourager ces initiatives à travers le dispositif de reconnaissance de l’engagement des étudiants dans la vie associative, sociale et professionnelle, prévu aux articles D. 611-7 et suivants du code de l’éducation, par l’attribution d’unités d’enseignement, de crédits du système européen d’unités d’enseignement capitalisables et transférables (“système européen de crédits– ECTS”), ou d’une dispense, totale ou partielle, de certains enseignements ou stages relevant du cursus.
Il est également demandé aux établissements, en fonction des besoins exprimés par les étudiants participant à ces initiatives, d’apporter les aménagements à l’emploi du temps, aux modalités de contrôle des connaissances, tout en rappelant l’indispensable respect strict des consignes de distanciation sociale et des gestes barrière pour conduire ces actions.
Les étudiants volontaires sont invités à se rapprocher de la direction des études de leur établissement.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES ACTIVITÉS TECHNOLOGIQUES, DE PRODUCTION OU DE SERVICE - Le travail des laboratoires de recherche est-il maintenu ?

Une organisation massive du télétravail scientifique a été engagée pour permettre au plus grand nombre de rester à domicile tout en assurant la continuité technologique et la préservation du patrimoine scientifique. Certaines activités en présentiel doivent être maintenues (liées aux animaleries ou à des manipulations en cours, ou des recherches sur le Covid-19).
La reprise d’activité en présentiel des laboratoires de recherche est organisée dans le cadre du plan de reprise progressive d’activité sur les campus (PRPAC) préparé par chaque établissement à compter du 11 mai. Il convient de prioriser la reprise en présentiel de certaines activités de recherche plutôt que d’autres. Ainsi, pourraient bénéficier d’une certaine priorité les activités qui présentent des enjeux spécifiques, dont peuvent notamment dépendre des ressources contractuelles importantes, ou qui utilisent des consommables coûteux qui seraient prochainement périmés, ou qui sont importantes pour l’avancement d’une thèse de doctorat, etc. À l’inverse, d’autres activités de recherche qui peuvent être poursuivies en télétravail sans inconvénient substantiel ne seront pas prioritaires pour la reprise en présentiel.
La reprise progressive des activités de recherche en présentiel pourra concerner l'ensemble des personnels qui y concourent, quel que soit leur statut juridique (contractuels, doctorants, stagiaires, etc.).
Les déplacements relatifs à des activités de recherche (terrains notamment) seront soumis aux règles applicables pour les déplacements professionnels en général. Les déplacements à l’étranger sont proscrits du fait des risques associés à la mise en oeuvre d’une quatorzaine à l’occasion d’un déplacement international.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES ACTIVITÉS TECHNOLOGIQUES, DE PRODUCTION OU DE SERVICE - Les activités de production agricole et de soins vétérinaires dans les écoles nationales vétérinaires sont-elles maintenues ?

L’activité des exploitations agricoles et des centres hospitaliers universitaires vétérinaires a été maintenue. S’agissant de mise en situation professionnelle, dans le strict respect des consignes sanitaires.
Le plan de reprise progressive d’activité sur les campus (PRPAC) de chaque établissement prévoit une organisation pour accueillir dans ces centres des élèves volontaires, particulièrement dans les centres hospitaliers universitaires vétérinaires où ils pourront acquérir, aux côtés des internes, les savoir-faire médicaux et chirurgicaux indispensables à la pratique vétérinaire.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES ACTIVITÉS TECHNOLOGIQUES, DE PRODUCTION OU DE SERVICE - Les activités de formations continues peuvent-elles reprendre ?

Les activités de formation professionnelle (formation continue, apprentissage) peuvent être conduites en présentiel, à compter du 11 mai, si elles sont justifiées, et dans le respect des consignes sanitaires.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES ACTIVITÉS TECHNOLOGIQUES, DE PRODUCTION OU DE SERVICE - Les bibliothèques peuvent-elles rouvrir ?

Les bibliothèques ont vocation à ne pas rouvrir au public d’ici à la rentrée. Une réouverture des guichets de prêts aux étudiants, apprentis, enseignants et chercheurs peut être mise en oeuvre, dans le respect des consignes sanitaires. Néanmoins, la fourniture à distance de la documentation électronique doit, dans toute la mesure du possible, être privilégiée.
Les autres espaces collectifs au service des usagers ou des agents (espaces de coworking, salles de sport, etc.) resteront fermés.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES ACTIVITÉS TECHNOLOGIQUES, DE PRODUCTION OU DE SERVICE - Quelle est la situation des autres centres d’activités des établissements ?

La reprise d’activité des centres équestres, des petits musées ou du Potager du Roi est soumise aux règles de déconfinement sectorielles s’appliquant à ces activités.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES FONCTIONS ADMINISTRATIVES, FINANCIÈRES OU LOGISTIQUES - Les traitements des fonctionnaires et salaires des contractuels seront-ils maintenus ?

La rémunération fait partie des missions prioritaires des plans de continuité du ministère (fonctionnaires), des établissements (agents contractuels sur budget des établissements) et des DDFiP en charge du paiement. Il en est de même pour les contrats étudiants conclus sur la base de l’article L. 811-2 du code de l'éducation.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES FONCTIONS ADMINISTRATIVES, FINANCIÈRES OU LOGISTIQUES - Les activités supports ou administratives des établissements peuvent-elles reprendre en présentiel ?

Les activités administratives ont été organisées de façon dématérialisées. Les activités administratives en présentiel peuvent également reprendre progressivement, en priorisant celles qui nécessitent l’accès à des applications ou ressources informatiques ou technologiques qui ne sont pas accessibles à distance, ou l’accès à des dossiers ou pièces justificatives non dématérialisées, notamment celles concernant le service commun des concours agronomique et vétérinaire ou celui d’accès aux écoles nationales supérieure de paysage, ou une interaction avec des usagers ou des prestataires qui ne peut être réalisée à distance. Il en va de même pour les activités logistiques ou de maîtrise d’ouvrage qui nécessitent une intervention sur des équipements ou des bâtiments ou un suivi de prestataires.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES FONCTIONS ADMINISTRATIVES, FINANCIÈRES OU LOGISTIQUES - Comment se tiennent les réunions des instances ?

Les instances (conseil scientifique, conseil des enseignants, conseil des enseignements et de la vie étudiante, comité technique, comité d’hygiène et sécurité au travail, conseil d’administration) ou autres conseils seront dématérialisées.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES FONCTIONS ADMINISTRATIVES, FINANCIÈRES OU LOGISTIQUES - Les concours de recrutement d'enseignants-chercheurs sont-ils maintenus ?

Tous les concours de recrutement d’enseignants-chercheurs session de printemps sont maintenus pour permettre des prises de fonction à la rentrée universitaire de septembre 2020.
La réunion du jury dématérialisée est privilégiée dès lors qu'ils concernent un nombre restreint de candidats, les candidats concourant en visio à partir d’un local administratif d’un établissement public d’enseignement supérieur agricole équipé du réseau Renater, de manière à garantir une équité des conditions d’épreuves entre les candidats, sur un réseau avec une bande passante importante.
A compter du 20 juin, certains concours se tiennent en présence physique du jury et des candidats, dans le respect des consignes sanitaires.
Les candidats sont invités à se rapprocher de l’établissement organisateur.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE, VÉTÉRINAIRE ET DE PAYSAGE - CONTINUITÉ ET REPRISE EN PRÉSENTIEL DES FONCTIONS ADMINISTRATIVES, FINANCIÈRES OU LOGISTIQUES - Les élections de l'enseignement supérieur public agricole sont-elles maintenues ?

Les élections de mi-mandat de la CNECA sont reportées ainsi que les opérations électorales et élections pour les élections aux conseils centraux des établissements, à l’exception des élections aux conseils centraux de L’institut Agro qui auront lieu par voie dématérialisé pour mettre en place des conseils élus à la place du conseil d’administration provisoire.

Le mandat des sections de la CNECA va être prolongé dans le cadre des mesures d’urgence COVID-19 pour permettre l’instruction de demandes de promotions.

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