Publications - page 103
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté AGR/A/04/0188 du 01/09/2004
Fixant la désignation des représentants de l’administration siégeant au sein du comité d’hygiène et de sécurité central.
01 septembre 2004 Bulletin officiel
Gestion des risques climatiques en agriculture. Engager une nouvelle dynamique
Au cœur du dispositif : une offre nouvelle baptisée assurance pérennité basée sur une complète mutualisation des productions et des risques, avec une couverture d’environ 65 %du chiffre d’affaires.De manière à renforcer l’attractivité de la Dotation pour Aléas (D.P.A.), le rapport propose une défiscalisation progressive des sommes provisionnées afin de produire un certain capital retraite. Il redonnepriorité à la prévention.110 p.
11 février 2004 Rapports
Décision du 08/12/2003 portant délégation de signature
Délégation de signature de l’ONILAIT
08 décembre 2003 Bulletin officiel
Arrêté du 18 Juillet 2003
fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein des différents comités techniques paritaires du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.
18 juillet 2003 Bulletin officiel
Les outils de gestion des risques de marché. Rapport final.
Cette étude développe une analyse descriptive, théorique et empirique du comportement des producteurs en présence de risques de marché. Elle étudie en particulier les décisions simultanées d’assolement entre deux cultures (blé tendre et colza) et de couverture sur les marchés financiers (avec des contrats à terme et des contrats d’options).
30 novembre 2002
L'assurance récolte et la protection contre les risques en agriculture
Le régime des calamités agricoles créé en 1964, n’a pas évolué par rapport aux évolutions sociales économiques et structurelles des dernières décennies. Ce rapport dresse le bilan des aléas et des mécanismes de gestion des risques.
01 octobre 2000 Rapports
Mission d’expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux
Dans un contexte marqué par le décès d’une technicienne de recherche, dû au variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob, pouvant résulter d’une exposition à des protéines prions infectieuses lors d’une piqûre survenue au cours d’une manipulation expérimentale, la mission interministérielle conduite par le CGAAER et l’IGESR a procédé à une évaluation des plans de maîtrise de la sécurité dans les laboratoires de recherche travaillant actuellement sur ce type de prions.
29 octobre 2020 Rapports
Les métiers du contrôle des délégations de la DGAL
Le conseil d’orientation de l’OMM de décembre 2012 a décidé de conduire une étude prospective sur les métiers du contrôle des délégations de la direction générale de l’alimentation (DGAL).
06 octobre 2014
Les métiers de la forêt et du bois
« Le conseil d’orientation de l'Observatoire des missions et des métiers (OMM) du 12 décembre 2012 a décidé d’inscrire à son programme de travail la réalisation d’une étude prospective sur « les métiers de la forêt et du bois ».
23 juin 2014
Les compétences techniques « clés » du ministère chargé de l'agriculture
Les compétences techniques « clés » du ministère chargé de l'agriculture
10 juillet 2013
Évolution des métiers du ministère chargé de l’agriculture pour une politique publique de l’alimentation
Évolution des métiers du ministère chargé de l’agriculture pour une politique publique de l’alimentation
31 janvier 2012
Le référentiel professionnel de direction EPLEFPA
Le référentiel professionnel de direction EPLEFPA
31 janvier 2011
Les métiers du ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche dans le champ communautaire
Les métiers du ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche dans le champ communautaire
31 août 2010
Les métiers dans le champ de la gestion financière, budgétaire et comptable
Les métiers dans le champ de la gestion financière, budgétaire et comptable
31 juillet 2010
Les enseignants et les formateurs de l’enseignement technique agricole dans la « société de la connaissance »
Les enseignants et les formateurs de l’enseignement technique agricole dans la « société de la connaissance »
30 novembre 2009
Les parcours professionnels des attachés d’administration
OMM - les parcours professionnels des attachés d’administration
31 août 2009
Diversification des parcours professionnels des personnels de catégorie B technique
Diversification des parcours professionnels des personnels de catégorie B technique
11 mai 2009