Arrêtés :
Arrêté du 21 septembre 2004 portant renouvellement d’un agrément prévu à l’article L. 5143-7 du code de la santé publique
Parution 16/10/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 17/06/1999 NOR AGRG9901267A
Arrêté du 21 septembre 2004 portant renouvellement d’un agrément prévu à l’article L. 5143-7 du code de la santé publique
Parution 16/10/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 05/01/1979 (JORF N32 p1285 NC)
Arrêté du 21 septembre 2004 portant renouvellement d’un agrément prévu à l’article L. 5143-7 du code de la santé publique
NUM_OFFICIEL : AGRG0402166A
Parution 16/10/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 07/08/1979 (JORF N199 p7451 NC)
Arrêté du 8 septembre 2004 portant homologation du règlement d’application de l’appellation d’origine contrôlée "Epoisses"
NUM_OFFICIEL : AGRE0402139A
Parution 12/10/2004
Communication :
LISTE MODIFIEE DES EXPERTS NOMMES MEMBRES DES COMITES SCIENTIFIQUES
NUM_OFFICIEL : 2004/C250/07
Parution 09/10/2004
LIEN_JURIDIQUE : Complément Décision 2004/210/CE 03/03/2004 Abrogation Communication 2004/C188/
Décisions :
DECISION DE LA COMMISSION du 14 octobre 2004 concernant certaines mesures de protection contre la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue en Espagne
NUM_OFFICIEL : 2004/697/CE
Parution 15/10/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 14 octobre 2004 concernant la liste des programmes d’éradication et de surveillance de certaines EST pouvant bénéficier d’une participation financière de la Communauté en 2005
NUM_OFFICIEL : 2004/696/CE
Parution 15/10/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 14 octobre 2004 relative à la liste des programmes d’éradication et de surveillance des maladies animales et à la liste des programmes de contrôles visant à la prévention des zoonoses pouvant bénéficier d’une participation financière de la Communauté en 2005
NUM_OFFICIEL : 2004/695/CE
Parution 15/10/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 8 octobre 2004 modifiant la décision 2004/233/CE en ce qui concerne la liste des laboratoires agréés pour effectuer les analyses visant à contrôler l’efficacité de la vaccination contre la rage chez certains carnivores domestiques
NUM_OFFICIEL : 2004/693/CE
Parution 14/10/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Décision 2004/233/CE 04/03/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 7 octobre 2004 modifiant la décision 2002/840/CE portant adoption de la liste des unités agréées dans les pays tiers pour l’irradiation des denrées alimentaires
NUM_OFFICIEL : 2004/691/CE
Parution 13/10/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Décision 2002/840/CE 23/10/2002
DECISION DE LA COMMISSION du 27 septembre 2004 modifiant la décision 2004/432/CE concernant l’approbation des plans de surveillance des résidus présentés par les pays tiers conformément à la directive 96/23/CE du Conseil
NUM_OFFICIEL : 2004/685/CE
Parution 09/10/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Décision 2004/432/CE 29/04/2004
Règlement (CEE/CE) :
REGLEMENT (CE) N° 1800/2004 DE LA COMMISSION du 15 octobre 2004 concernant l’autorisation décennale d’utilisation dans l’alimentation animale du « Cycostat 66G », additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances
médicamenteuses
NUM_OFFICIEL : CE/1800/2004
Parution 16/10/2004
