2 Arrêtés :
Arrêté du 13 juin 2003 modifiant l’arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés
Parution 08/07/2003
HISTORIQUE : Abrogation par Arrêté 30/07/2004 NOR AGRF0401861A
Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l’arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés
Parution 25/10/2002
HISTORIQUE : Abrogation par Arrêté 30/07/2004 NOR AGRF0401861A
1 Décision :
DECISION DE LA COMMISSION du 11 octobre 2002 relative à certaines mesures de protection à l’égard de la viande de volaille et des produits et préparations à base de viande de volaille destinés à la consommation humaine et importés du Brésil
NUM_OFFICIEL : 2002/794/CE
Parution 12/10/2002
HISTORIQUE : Abrogation par Décision 2004/629/CE 01/09/2004
